Week-ends vs jours de semaine : garde alternée ou classique ?

Bonjour, Madame travaille au Luxembourg et part très tôt/retourne très tard. Moi, j'ai un travail plus flexible.

Une «répartition» de nos enfants du type :
- maman du vendredi soir au dimanche soir toujours, plus la moitié des vacances scolaires aussi en semaine ;
- papa (moi) du dimanche soir au vendredi soir, sauf la moitié des vacances scolaires.

Cela peut-il être assimilé à une garde alternée ?

Notre cas est similaire en substance à celui-ci, mais dans cette discussion, il y a des opinions divergentes et des termes « techniques » que je ne comprends pas :

https://www.forum-juridique.net/famille/divorce/garde-des-enfants/garde-d-enfant-tous-les-week-end-t30677.html

J'ai fait le calcul :
- papa, 5 J sur 7 pour 46 semaines sur 52, c'est-à-dire 63.18% des nuits
- mama, 2 J sur 7 pour 46 semaines plus 7 J sur 7 pour 6 semaines, c'est-à-dire 36.81% des nuits

Bonjour si le juge a accordé ce mode de garde ... Et que tout le monde l'accepte tout va bien mais il faut que la pension alimentaire soit également en rapport du temps et de l'investissement du conjoint qui a les enfants la semaine (devoirs, école, activités, repas et organisation)
Si vous n'êtes pas passés devant le juge et que la maman ne verse pas de pension... Je ne trouve pas ça tout à fait "normal".. Car si vous êtes flexible il vous faut quand même avoir une vie très réglée avec les enfants à charge..

Bonjour,
Quel est votre statut marital ? mariés ? divorcés ? union libre ?
Un accord amiable entre vous ne tient que jusqu'à ce que l'un ou l'autre décide de changer ...
Sans jugement les 2 parents font ce qu'ils veulent.

Bonjour,

La jurisprudence admet qu'une résidence alternée n'impose pas forcément un partage du temps strictement "égalitaire". Cela lien l'explique bien.
https://www.legavox.fr/blog/barbararegent/garde-partagee-comment-marche-31626.htm

Mais bon, ce que vous décrivez est plutôt pour moi un DVH élargi avec la résidence principale chez le père.

Et je pense que cela risque d'être considéré ainsi par le fisc et la CAF, si c'est la question sous-jacente, d'autant plus qu'on ne doit pas compter les nuits mais la totalité du temps de résidence.

Dans un cadre informel vous pouvez utiliser le terme qui vous fait plaisir.

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Modératrice

Merci à tous pour vos réponses. Nous ne sommes pas encore divorcés et nous allons chercher un accord à l'amiable. Mon interrogation portait surtout sur la possibilité, d'un point de vue légal, de conclure un accord à l'amiable selon les termes indiqués.
Il semble que la réponse soit positive.

Votre convention parentale devra être validée par le JAF. MAis votre avocat vous le confirmera.

Bonjour,

Tout accord amiable respectant l'intérêt des enfants, et ce que vous décrivez ne semble pas choquant. De toute façon les jugements ou conventions sont "faute de meilleur accord entre les parents", on ne peut guère empêcher les parents de s'entendre pour déroger au jugement.

Mais je ne pense pas que le JAF laisse passer le terme de "résidence alternée" car cela a des conséquences sur le plan fiscal et social.

Donc conclure un accord selon les modalités décrites, je pense que oui, à vos avocats de confirmer. Mais la qualification de résidence alternée pourrait vous valoir un rejet de la convention.

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Modératrice