Handicap et divorce

Bonjour merci de votre réponse KANG

Ma fille a été appelée le vendredi matin par un médecin et l’assistante sociale de l’hôpital où est hospitalisé l’enfant – ils n’arrivent pas à joindre le père. Ils ne peuvent même pas laisser de message et le seul mail qu’ils ont est celui de ma fille… Ils n’ont pas son adresse actuelle (il a donné à ma fille l’adresse de l’entreprise donc on ne sait pas où il vit).

Je leur ai expliqué que ma fille est en plein divorce et que savoir où est son mari est le cadet de ses soucis. C’est lui qui a déposé l’enfant. Qu’ils se débrouillent avec lui. Ma fille n’est pas en état et ce n’était pas le but que ma fille vienne le chercher ils savent qu’elle est hospitalisée et de toute façon plus en état de s’en occuper. Je leur ai donné l’adresse et le téléphone de l’entreprise et averti immédiatement l’avocat de ma fille car l’audience était l’après-midi.
Le souci est que l’hôpital mobilise un lit et évidemment pas mal de temps de personnel … Cela étant je crois qu’ils ont compris que le père a une fois encore pris la solution de facilité et fait preuve d’une lâcheté en se rendant injoignable.
Je vous donne le résultat de l’ONC .. . Au final ma fille obtient 850 € de soutien de famille. Et pour le droit de visite c’est non.. La JAF donne son ordonnance en urgence pour pouvoir signifier rapidement et faire intervenir le Juge des Enfants en urgence.

Ma question si ma fille n’est pas en état d’aller devant le Juge des enfants est ce que son avocat peut la représenter ??
Le mari de ma fille n’était pas présent. Il serait à l’étranger. Donc ça a juste été les avocats qui étaient présents. Concernant l’enfant l’avocat de la partie adverse : Ce n’est pas son problème lui est payé pour le divorce. Que le mari de ma fille ait laissé l’enfant sans pouvoir être joint par l’hôpital a fait très mauvais effet…

Pour ce qui est du placement même la JAF semblait très embêtée car le temps que ça passe par la commission MDPH, CDAPH L’hopital où est hospitalisé cet enfant ne peut pas le placer comme ça d’office dans un EEAP si tant est qu’il y ait une place ils ont deux ans de liste d’attente - car ils sont tous en sureffectif et les EEAP ont le pouvoir aussi car ils sont pour la plupart privés de dire non car il faut un plateau technique et le personnel suffisant ce qui est pour eux aussi problématique car ils sont en manque de personnel et que la loi est très stricte car ils sont contrôlés par l’ARS.

Vous me dites que ma fille arrête de penser ce que fera le père de l'enfant ou pas. En fait la seule chose qui lui importe est que ça ne lui retombe pas dessus, exemple l’hôpital qui passe par elle la sachant hospitalisée. Ce que fera ou pas son mari elle s’en fout. Ce que va devenir cet enfant ma fille ne veut juste plus en être responsable.
Ma fille a un diagnostic qui va nécessiter une opération mais actuellement pas en état d'être opérée.

Maintenant ces établissements sont des établissements publics et ont des subsides de l'état pour fonctionner non ?? On paie des impôts - En quoi ma fille devrait payer pour cela ??

bonjour,

vous écrivez " En quoi ma fille devrait payer pour cela ?? "

parce que c'est sa mère, à défaut de pouvoir joindre le père, elle a l'autorité parentale.

salutations

Bonjour

Bon cette pension de secours va déjà rassurer votre fille qui va pouvoir prendre le temps de se soigner : c'est une bonne chose !

Pour le reste, oui, c'est à cause de l'autorité parentale des parents que l’hôpital doit contacter les deux parents : l’hôpital ne peut prendre aucune décision par rapport à l'enfant sans l'accord des deux parents .
Donc même si une place en EAPP se libère, il faut qu'ils s'assurent que les deux parents soient d'accord pour bloquer la place .
C'est aussi pour cela que l'audience du JE est importante et urgente car c'est au cours de cette audience qu'on pourra décider de transférer vos droits, à vous deux , à l'ASE qui pourra donc se substituer à vous, en prenant les décisions pour l'enfant .
Je ne suis pas sure que le fait d'abandonner ses droits sur l'enfant soit possible sans votre présence : à voir avec l'avocat ce qu' il vous conseillera .
Pour le moment ils sont obligés d'en passer par votre fille , et ils peuvent aussi, s'ils sont bloqués en ce qui concerne des décisions graves concernant la santé de l'enfant, porter plainte ( délaissement d'enfant, non assistance à personne en danger etc) .
Votre fille est obligée donc de donner les informations qu'elle connait : sur le jugement, il aura l'adresse de l'ex car s'il n'est pas joignable, cela risque de se retourner contre lui ( pas contre votre fille)

Non l'obligation alimentaire ne découle pas de l'autorité parentale mais de la filiation : même si les parents n'ont plus aucun droit ils ont l'obligation d'assumer financièrement l'enfant selon leurs revenus .



Ce n'est pas à la solidarité nationale d'assumer les choix des parents avant de faire appel aux devoirs qui découlent du cadre légal sans avis contraire du juge( et là peut être que la présence de la mère peut faire la différence)
ce pourquoi avant demander le RSA ou autres, on oblige à demander une pension alimentaire, ce pourquoi pour calculer le droit aux bourses on tient compte des revenus des parents, ce pourquoi quand un parent va à l'epahd ne peut plus payer on se tourne vers les enfants ( la filiation crée une obligation alimentaire réciproque)

Bonjour merci de votre réponse Kang.

Kang je me permets de répondre dans votre message
Bon cette pension de secours va déjà rassurer votre fille qui va pouvoir prendre le temps de se soigner : c'est une bonne chose !
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Bonjour – effectivement cette aide de 850 € permettra à ma fille de pouvoir déjà payer les factures.
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Bon je ne comprends pas pourquoi l’hôpital ne porte pas plainte contre le père qui a laissé cet enfant et n’est pas venu le chercher. Peut-être qu’ils l’ont fait mais ils n’ont rien dit à ma fille.
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Pour le reste, oui, c'est à cause de l'autorité parentale des parents que l’hôpital doit contacter les deux parents : l’hôpital ne peut prendre aucune décision par rapport à l'enfant sans l'accord des deux parents .
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Merci je comprends ce que vous dites concernant le besoin de l’accord des deux parents mais pour l’heure ma fille n’est pas en état (ils le savent) de prendre cet enfant en charge.

Donc même si une place en EAPP se libère, il faut qu'ils s'assurent que les deux parents soient d'accord pour bloquer la place .
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Concernant le EAPP .. Evidemment le mari de ma fille va donner son accord mais lui ne lèvera pas le petit doigt pour faire le dossier mais peut-être qu’il a des contacts auquel cas .. Mais là rien de sûr
D’autant que ledit dossier doit déjà être vu en commission en amont.
J’ai une question : Que va-t-il se passer pendant ce temps là ??? Qui va s’en occuper ? J’ai pu avoir l’assitante sociale qui s’occupe de ma fille.. Pour elle et je la cite aucune famille ne prendra un enfant à « l’état de légume ». C’est brutal mais c’est la réalité.
Cela nécessiterait une infirmière à plein temps jour et nuit c’est là que le bât blesse. La sécu et l’organisme pour handicapés ne proposent qu’un seul passage d’une infirmière ou deux et pas les soins qui prennent un temps fou .. Rien que le nourrissage prend plus de 45 minutes 7 ou 8 fois par jour – pour le changer ça prend aussi beaucoup de temps car il n’a aucune « mobilité » ce n’est pas comme un bébé « normal » que l’on peut « bouger » je mets des guillemets mais vous comprendrez ce que je veux dire. ..
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C'est aussi pour cela que l'audience du JE est importante et urgente car c'est au cours de cette audience qu'on pourra décider de transférer vos droits, à vous deux , à l'ASE qui pourra donc se substituer à vous, en prenant les décisions pour l'enfant .
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En admettant que je puisse voir mon gendre – le convaincre de faire la demande en même temps que ma fille … Le JE alors n’est plus nécessaire. Mais peut-être que cela va faire avancer ledit dossier si la justice intervient
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Je ne suis pas sure que le fait d'abandonner ses droits sur l'enfant soit possible sans votre présence : à voir avec l'avocat ce qu' il vous conseillera .

L’avocat de ma fille m’a répondu – il faut que les parents soient présents mais ce n’est pas une obligation.
Ce n’est pas un abandon juste qu’il a besoin d’être placé car ma fille ne pourra et ne voudra plus s’en occuper… Elle veut de nouveau avoir un peu de liberté, pouvoir s’occuper de sa fille et pour ma petite fillle ce n’était pas une vie non plus… Moi je pense à elle aussi.
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Pour le moment ils sont obligés d'en passer par votre fille , et ils peuvent aussi, s'ils sont bloqués en ce qui concerne des décisions graves concernant la santé de l'enfant, porter plainte ( délaissement d'enfant, non assistance à personne en danger etc) .
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-Je sais que sur ce coup la seule capable de donner quelques infos c’est ma fille. Maintenant l’assignation a été envoyée à son bureau.. Ma fille ne sait pas où il vit.. Surement pas à son bureau mais encore une façon de brouiller les pistes.
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Votre fille est obligée donc de donner les informations qu'elle connait : sur le jugement, il aura l'adresse de l'ex car s'il n'est pas joignable, cela risque de se retourner contre lui ( pas contre votre fille)
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Heureusement !!!! Inutile de dire que lorsqu’on a communiqué l’adresse et que c’est l’adresse de son entreprise l’assistante sociale a un peu « tiqué » mais nous lui avons aussi fait parvenir l’assignation pour lui prouver que c’est la seule que nous ayons.
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Non l'obligation alimentaire ne découle pas de l'autorité parentale mais de la filiation : même si les parents n'ont plus aucun droit ils ont l'obligation d'assumer financièrement l'enfant selon leurs revenus .

C’est là où je ne comprends pas .. Ils n’auront plus l’autorité parentale donc plus de droits en conséquence plus d’obligations non plus.

Vous vous rendez compte ma fille va payer toute sa vie ? Pour quelque chose qu’elle n’a pas choisi !!!!

Citation :
Article 371-2
Version en vigueur depuis le 30 décembre 2019

Modifié par LOI n°2019-1480 du 28 décembre 2019 - art. 8

Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant.
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Bien alors il faudra que le père aussi contribue à la hauteur de ses revenus…
Ma fille ne touchera plus l’aide c’est normal donc tant qu’elle ne travaillera pas elle aura quoi ? Le temps de la procédure et là je suis certain que son mari va accélérer au max la procédure de divorce donc dans 3 mois on oublie l’aide.
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Cette obligation ne cesse de plein droit ni lorsque l'autorité parentale ou son exercice est retiré, ni lorsque l'enfant est majeur.
Citation :
Article 375-8
Créé par Loi n°70-459 du 4 juin 1970 - art. 1 () JORF 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971

Les frais d'entretien et d'éducation de l'enfant qui a fait l'objet d'une mesure d'assistance éducative continuent d'incomber à ses père et mère ainsi qu'aux ascendants auxquels des aliments peuvent être réclamés, sauf la faculté pour le juge de les en décharger en tout ou en partie.
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Vous dites les ascendants ??? Si je comprends nous pourrions être mis à contribution ??? Il est hors de question qu'on me prenne un euro ... Déjà nous aidons financièrement notre fille et ce n'est pas d'avoir 850€ le temps de la procédure qui va régler les problèmes financiers. Ma fille veut pouvoir retravailler ça n'a rien d'anormal non ? L'état de cet enfant n'est pas compatible avec le fait que ma fille travaille ? Vous savez ma fille peut très bien aller dans un foyer de la DDASS et leur laisser... Qu'ils se débrouillent puisque on ne lui a pas donné les moyens de vivre normalement.

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Ce n'est pas à la solidarité nationale d'assumer les choix des parents avant de faire appel aux devoirs qui découlent du cadre légal sans avis contraire du juge( et là peut être que la présence de la mère peut faire la différence).
Je ne comprends pas votre phrase concernant la présence de la mère.. Que l’on retire l’autorité parentale pour cet enfant je pense que ma fille s’en fout, et même ça la soulagerait d'un poidS. C'est un cauchemar cette vie !!
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Si cet enfant est vivant ce n’est pas son choix. D’ailleurs les médecins n’avaient-ils pas l’obligation d’avoir le consentement des deux parents ?? Ca fait un moment que je me pose la question – ma fille n’a rien signé et c’est bien écrit que c’est son mari qui a tenu à la réanimation…
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ce pourquoi avant demander le RSA ou autres, on oblige à demander une pension alimentaire, ce pourquoi pour calculer le droit aux bourses on tient compte des revenus des parents, ce pourquoi quand un parent va à l'epahd ne peut plus payer on se tourne vers les enfants ( la filiation crée une obligation alimentaire réciproque)

Ma fille va mettre du temps à se remettre - elle a une ulcération de l'estomac .. La cause ma fille ne fume pas, ne boit pas .. Le stress, l'angoisse. Le manque de sommeil etc...Elle doit subir une opération pour "nettoyer" cette ulcération.

Je suis désolé j'ai voulu mettre mes réponses en fluo mais ça n'a pas marché..

Bonjour
Ma fille a reçu un courrier - l'assitante sociale préconise que ma petite fille soit placée dans une famille d'accueil car ma fille n'était plus en capacité de s'occuper correctement de sa fille et que ma petite fille a eu un comportement et des propos lors des entretiens agressifs envers l'enfant. L'assistante sociale a eu le culot d'aller déranger les voisins de ma fille pour savoir où était ma petite fille. Ils n'ont répondu à aucune question et ils ne veulent plus la voir.

Ce matin l'assistante sociale a appelé voulait savoir pourquoi ma petite fille n'était pas retournée en cours et qui s'occupait d'elle. De quel droit elle contacte le collège ???

Je l'ai rappelée pour mettre les choses au point - je lui ai dit que ma petite fille était à présent en Suisse et qu'elle y resterait pour continuer sa scolarité. Et que ma fille ayant toujours l'autorité parentale ils n'avaient pas à décider où doit être scolarisée ma petite fille.

Je lui ai dit que plutôt que d'essayer de séparer la maman de sa fille elle devait s'occuper de trouver une place pour l'enfant...

Ma petite fille est une excellente élève - elle est en avance d'un an. A 11 ans elle est en 5ème. Ma fille a toujours toujours pris le temps pour s'occuper des devoirs de ma petite fille et de passer le peu de temps qu'elle avait pour justement avoir des moments avec elle.

C'était le risque : bien evidemment que dire et faire certaines choses au sujet de cet enfant qui est son frère a un impact non négligeable sur la petite fille !
Je vous ai averti et vous ai parlé de la SEULE chose qui pourrait faire en sorte d'être tranquille : un suivi psy pour votre petite fille ( y a eu 20 mois pour y penser quand même) !
Car non ce n'est pas normal dans la bouche d'une enfant de 11 ans de parler du handicap de son frère comme celà et cela aura un impact pour elle toute sa vie .

Après il est toujours déconseillé d'agir frontalement avec les services sociaux .
Bien évidemment qu'ils peuvent agir même si l'enfant est en Suisse !
Je rappelle que les droits des parents n'existent que par rapport à l’intérêt des enfants : on peut les réduire, on peut les enlever .
Donc non se cacher derrière les droits des parents, c'est exactement ce qu'il ne faut pas faire pour ne pas se les voir enlever ...
Donc au lieu de continuer à tourner en boucle et en se tirant une balle dans le pied, votre fille contacte son avocat pour qu'il essaie d'arrondir les angles en se cachant derrière la santé mentale de votre fille ( = qui a dit et penser des choses sans réfléchir aux conséquences) en argumentant une prise de conscience de nécessité de soin et de faire en sorte de protéger sa fille, justement , de cette ambiance .


Enfin si c'est encore possible de rattraper le coup ...
C'est typiquement l'attitude d'un parent qu'on aura du mal à excuser .

Dans la bouche d'une enfant de 11 ans , c'est LARGEMENT suffisant .
Peut être que si les adultes avaient pensé à l'impact de ce qu'ils disent ou font cela ne serait pas arrivé .

Donc cet enfant est un être humain , c'est le fils de votre fille, cest le frère de votre petite fille, ; va falloir arreter de dire que c'est la faute du père,et surtout que ce n'est pas un enfant ou un être humain car
- on peut se protéger d'une grossesse
- une grossesse dure 9 mois .
- l'enfant issu de la grossesse n'a jamais demandé à naître et à être handicapé
- votre fille n'a jamais pris la décision pendant la grossesse de mettre fin à sa grossesse, et n'a pas eu à prendre la décision de tuer ou de laisser vivre cette enfant .
Je pense que le père aurait bien voulu ne pas à avoir à prendre la décision seul ... et que si votre fille n'a pas été en état de s'opposer à la réanimation, personne n'aurait pris à sa place la décision de ne pas le réanimer ( appelons un chat un chat ...)bien évidemment !
- Et cela fait 20 mois qu']elle aurait pu prendre la décision de faire placer l'enfant légalement : il suffisait de faire les démarches (handicapé ou pas, ce sont les mêmes démarches, même si on va lui dire la réalité des faits : il n'aura pas le bon suivi !)

Donc oui c'est son enfant et comme pour tous ses enfants elle participera à son éducation et à son entretien financièrement aussi à hauteur de ses revenus : le père aussi .

Je veux bien vous aider mais il va falloir apprendre à prendre conscience que ce que vous dites , et surement ce que votre fille pense et /ou dit n'est pas entendable par des personnes qui travaillent à la protection de l'enfance : de tous les enfants , même ceux dont on ne veut pas s'occuper parce qu'ils ont un handicap .
Et qu'un tel comportement et de vision d'enfant " jetable" n'est pas sans impact sur l'ensemble des enfants du foyer : et si un jour votre petite fille a un accident ? Une maladie ? Vous imaginez l'impact que cela peut avoir sur elle de savoir que sa mère a eu de telles paroles et a abandonné son enfant ?

Ce pourquoi il faut vraiment que votre fille ne s'amuse pas à répliquer aux services sociaux , à continuer à agir comme celà et surtout qu'elle se trouve une excuse pour avoir dit et fait ce genre de chose sans penser aux conséquences .
Une ulcération de l'estomac, bien évidemment ne sera pas une excuse : une dépression post parfum ( voir réactionnelle) AVEC hospitalisation en clinique ( et pas deux jours ) me parait plus en rapport avec la problématique .
Donc qu'elle voit avec son avocat .

Et enfin votre petite fille a un père : il peut aussi aider à ce que votre petite fille ne soit pas placée en décidant de la prendre à sa charge pendant un temps ( et comme on ne lui reproche rien...)

Comprenez que l'affaire est délicate, et que s'opposer aux mesures pour protéger les enfants, en ayant un comportement hautain envers ceux qui œuvrent en ce sens, est une fausse bonne idée .
Un peu d’humilité voire de culpabilité me semble plus approprié ...