Reconnaissance d'un enfant de 11 ans

Bonjour,
J'explique brièvement mon histoire.
Lorsque mon ex compagne était enceinte je refusais d'avoir un enfant et lui ai demandé à plusieurs reprises d'avorter ce qu'elle n'a pas fait. Nous n'étions pas prêts, avec beaucoup de soucis de couples et ce n'était pas un enfant qui allait arranger tout cela. Nous avons fini par nous séparer avant la naissance de l'enfant.
J'ai renié l'enfant pendant de nombreuses années, aujourd'hui avec le recul je me rends compte que cet enfant n'a rien demandé.
Bref, je n'ai jamais reconnu mon enfant.
J'ai eu l'occasion de voir mon fils à plusieurs reprises mais sa mère n'a jamais voulu me le laisser. Et lorsque j'appelais elle me disait que mon fils ne voulait pas me voir. J'ai un peu baissé les bras en me disant qu'il viendrait de lui même lorsqu'il sera prêt.
Il n'y a pas si longtemps que ça la police m'appelle pour me dire que la mère est en garde à vue et de venir chercher mon fils (elle fait pas mal de "bêtises" et je ne rentrerais pas dans les détails car ce n'est pas le but).
Avec mon fils on a passé une belle journée, il a pu rencontrer ses frère et soeurs ainsi que ma femme, il était très content. Il me fait aussi quelques confidences comme par exemple qu'il disait à sa mère ne pas vouloir me voir car il ne voulait pas faire de peine à sa mère.
J'aimerais connaitre les démarches à suivre pour reconnaitre mon enfant et aussi avoir l'autorité parentale.

En vous remerciant.

Cordialement.

Bonjour,

La reconnaissance se fait par déclaration à l'officier d'état civil du lieu de naissance de l'enfant.

Mais cela ne vous donnera pas l'autorité parentale. Elle ne peut vous être attribuée que par une décision du juge aux affaires familiales.

Bonsoir Leila,

Quelques précisions supplémentaires là :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F942

Bonjour Leila,

Citation
"Avec mon fils on a passé une belle journée, il a pu rencontrer ses frère et soeurs ainsi que ma femme, il était très content. Il me fait aussi quelques confidences comme par exemple qu'il disait à sa mère ne pas vouloir me voir car il ne voulait pas faire de peine à sa mère."

Ne vous enflammez pas une deuxième fois ! Un enfant de 11 ans et en difficulté vous dit ce que vous voulez entendre.
Si vous voulez effacer les dégâts que vous avez causés il y a 11 ans, occupez-vous de cet enfant !
Cdlt

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Bien respectueusement

Bonjour



Mise à part si la mère a donné vos coordonnées et vous a déclaré comme son père, je ne vois pas cmment et pourquoi la police vous aurait appelé puisque officiellement , vous n'êtes pas son père puisque vous ne l'avez pas reconnu .
Donc outre le fait de reconnaitre l'enfant, vous devriez en attendant de saisir le JAF pour l'autorité parentale, contacter la mère pour une délégation d'autorité parentale .
Sinon, vous allez être bien embêté si l'enfant a besoin de soin ou d'être inscrit dans une école ( je pense au collège)

Bonjour à tous. Merci pour vos premiers retours.
Je vais repondre à certaines interrogations.
Lorsque la police m'a appelé mon ex n'avait pas donné mon nom et bien au contraire elle était futieuse de savoir que mon fils m'a été confié. Comment la police a retrouvé ma trace ? Ils ont trouvé le numéro de ma soeur dans le dossier de mon ex car ma soeur avait porté plainte contre mon ex car elle lui causait du tort. Ils ont donc appelé ma soeur et ma soeur leur a donné mon numéro. C'était soit il repartait avec moi soit il était placé, ils n'ont pas confié l'enfant comme ça, ils m'ont posé un tas de questilns et une assistante sociale était aussi présente. C'est d'ailleurs les agents de police qui m'ont fortement encouragé à faire mes démarches pour mon fils car il vit dans un environnements qui n'est pas adapté à un enfant. Min ex a des problèmes avec tout le monde, pour moi elle n'est pas stable...
Oui je souhaite m'occuper de mon fils, mon but n'étant pas de retirer min fils à sa mère mais qu'il connaisse autre chose que l'environnement hostile qu'il connait, qu'il soit épanoui et surtout il n'a pas à gérer les histoires d'adultes.
Je sais bien que l'autorité parentale n'est pas automatique lors de la reconnaissance de l'enfant c'est une étape qui viendra après. Mais j'aimerais savoir par quelle étape commencer, comment faire la reconnaissance sachabt que je n'ai aucun document officiel concernant l'identité de mon fils. J'ai tenté de demander un acte de naissance en ligne mais il m'a été dit que seule la mère peut en faire la demande. J'ai rdv en décembre à la mairie pour la reconnaissance mais sans papiers comment cela va se passer ?
La mairie demande l'acte de naissance que je n'ai pas en ma possession.
Merci

Bonsoir,
Il faudra passer par un tribunal qui ordonnera une analyse ADN. Ceci prouvera définitivement que vous êtes bien le père. Après, le reste s'enchaînera.

Vous pouvez obtenir un acte de naissance sans filiation ( à ne pas confondre avec une copie de l'acte de naissance intégral) .


https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1427/personnalisation/resultat?lang=&quest0=0&quest1=1&quest2=2&quest3=0&quest=
Je vous conseille de garder un lien avec les services sociaux car, rapidement, vous risquez d'être coincé pour certaines démarches .
Vous devriez voir aussi un avocat, histoire d'anticiper le fait que la mère déboule et porte plainte pour soustraction de mineur .
Ce qui est le cas, tant que vous n'avez pas reconnu l'enfant( les assistantes sociales sont sympas mais ce ne sont pas des pros du droit pénal et ne sont pas forcément connues pour bien anticiper certaines choses, ni pour faire le service après vente de certaines décisions ).
Ce ne sera pas simple.
Personne ne lui demandera de test adn puisqu'il peut reconnaître l'enfant, puisqu'on n'est pas dans le cas d'une contestation de filiation ni d'une reconnaissance forcée de paternité ...

Il n’y a pas à passer par un tribunal et il n’y a pas à prouver la filiation biologique.

Evidemment, il faut que la filiation paternelle ne soit pas déjà établie. Dans ce cas il faudrait contester la reconnaissance faite par un autre homme.

Abstraction faite de cette hypothèse, cette fiche du service public indique quelle est la démarche à accomplir pour reconnaître un enfant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F887

Il n’y a pas besoin de produire un acte de naissance ni d'autre document. La demande de la mairie est abusive. Ce n'est peut-être que la réponse que vous a donnée un employé par erreur. Si besoin est, demandez au fonctionnaire qui fait de l'obstruction de lire l'article 316 du code civil.

La reconnaissance peut se faire dans n’importe quelle mairie (contrairement à ce que j'ai dit dans mon premier message), mais c’est certainement plus simple de le faire dans la mairie de la naissance de l’enfant à reconnaître.
Ce dont vous avez besoin est
- un justificatif d’identité, le mieux étant une carte d’identité ou un passeport,
- un justificatif de domicile de moins de trois mois.
C’est tout.

Il est normal que vous n’ayez pu obtenir en ligne une copie de l’acte de naissance (voir https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1427). Mais, heureusement, vous n’en avez pas besoin.

Bonsoir,

Si la Mairie a un peu exagéré en réclamant un acte de naissance, ce n'est pas aussi nul.

En effet, il ne suffit pas, comme annoncé, de vous présenter avec vos pièces d'identité personnelles, ce qui semble évident si on y réfléchit un peu.

Bonjour, M. Etat-Civil, je voudrais reconnaître mon enfant

Ah, OK, et comment s'appelle cet enfant, quand et où est-il né ?

Donc vous avez tout de même besoin d'informations minimales.
Après, les services d'état-civil se débrouillent entre eux et se communiquent l'information. C'est pourquoi vous pouvez aller dans n'importe quelle Mairie.

Les informations que j'ai données dans mon message précédent étaient prématurées. A garder dans un coin de votre tête en cas de contestation de la maman.

Il est évident que le père de l’enfant à reconnaître est en mesure de l’identifier par son nom, son prénom, la date et le lieu de naissance.

Tout indique que la mère a accepté que l’enfant soit confié à celui qui affirme être son père, qui s’apprête à le reconnaître et qu'elle reconnaît comme tel parce que s'il en était autrement la police aurait remis l’enfant à l’ASE.

Il paraît improbable que par la suite la mère conteste la reconnaissance de paternité. Si cela devait arriver, il faudra s’adresser à un avocat qui saura quoi faire. Inutile d’aller plus loin et de se lancer dans un roman.

Leila



Analyse de Nihilscio



Légère divergence.

Pour le reste ...
Le principal est de donner à "Leila" l'ensemble des informations permettant de répondre à diverses situations ultérieures. Chacun apporte sa pierre.
Par exemple, autant bien préciser ce dont l'état-civil aura besoin. Savoir où l'enfant est né après 11 ans sans le voir et en ayant quitté la mère enceinte n'est pas une évidence absolue. Et la CNI ne s'impose qu'à 13 ans.

Effectivement. Dans ces conditions il est curieux que la police ait confié l'enfant à une personne n'ayant officiellement aucun lien avec lui.

Pour le reste ... Du roman. On peut tout imaginer.
En tout cas, pour l'instant, il n'est besoin ni d'acte de naissance ni d'analyse ADN comme le prétendait Ageorges dont les avis ne peuvent qu'induire ses lecteurs en erreur.

@Nihilscio
Oui, comme le vôtre sur la mairie de naissance dans votre première réponse.
Il arrive à tout le monde de se tromper, donc on corrige après et ce n'est pas nécessaire de rappeler des erreurs corrigées. Je ne le fais ici que pour suivre votre "modèle".

Encore une fois, essayez de respecter la règle du forum. Le système des basses vengeances que vous pratiquez couramment n'a pas sa place ici. Vous ne vous grandissez pas en diminuant les autres.

Encore une fois, fermez-là.