Changement de garde

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Posté le Le 12/11/2022 à 07:09
Bonjour, voilà je suis maman d'un petit de 3 ans. Le papa est partie du domicile familiale quand notre fils a eu 9 mois. J'ai donc élever l'enfant toute seul pendant ses dernières années.
En juin nous sommes passées devant devant le juge pour mettre en place une garde. C'est donc moi qui est la garde et le papa l'a un week-end sur deux et la moitié de la semaine des vacances.

En août on s'est remit ensemble avec le papa.
Nous avons déménager dans une autre région.

Malheureusement notre couple ne peut pas allée plus loin. Je n'arrive plus à voir un avenir avec le papa.

Notre enfant a 3 ans, il est inscrit à l'école maternelle.

J'aimerais déménager dans une autre ville car ici je ne m'y plaît absolument pas bien. (choses qu'on devait faire ensemble).

J'ai maintenant quelques questions.

Sont papa me dit que je ne peut pas le descolariser sans sont accord (en sachant que à la base c'est moi qui est toujours la garde). Est-ce vrai ?

Il va demander à changer la garde qu'on a mis en place cest à dire que lui l'a normalement 1 week-end sur 2 et la moitié des vacances pour une garde altenree.
Le seul problème c'est l'école car moi je vais aller vivre ds une autre ville.

Est-ce-que ça peut me porter préjudice le faite que ce soit moi qui veille partir ?
Est-ce-que la garde peut tout compte fait revenir à lui alors que je m'en suis occuper pendant 3 ans ?

Merci à vous pour vos réponse.

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Posté le Le 12/11/2022 à 08:22
Bonjour

Dans le contexte, pour pouvoir déménager avec le moins de risque possible pour perdre la résidence habituelle de l'enfant, vous devriez aller voir un avocat .

Bien evidemment il est fort possible au vu de l'évolution de la situation que votre ex ait la résidence alternée puisque actuellement vous n'avez plus la résidence habituelle de fait, vous avez tout deux la charge de l'enfant en ayant habité ensemble et la GA est le système par défaut pour que l'enfant ait le droit de profiter de ses deux parents de la même façon .
Votre ex a les mêmes droits que vous concernant la scolarité de l'enfant et les droits des parents n'existent que dans l’intérêt de l'enfant .
Par de là, est ce qu'un déménagement loin du papa qui n'est pas motivé par l'interet de l'enfant à avoir des liens avec son père, et à avoir des repères stables peut motiver que le père ait la résidence habituelle de l'enfant ?
Oui .
C'est pour celà que tout eloignement doit faire l'objet d'une information à l'autre parent, et d'une audience JAF avant le départ pour que ce dernier évalue la situation par rapport à l'interet de l'enfant .
Si vous n'avez pas de raison légitime ( comme une mutation professionnelle), c'est plus compliqué si le père veut la résidence habituelle ( pas forcément) et s'il a la possibilité aussi de l'avoir dans l'interet de l'enfant.

J'attire votre attention sur le fait que son interet tardif n'aura aucun impact sur la décision que rendra le JAF .

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