Droit civil et droit de la personne

J'ai de gros soucis avec la copine de mon neveu ; j'héberge suite à un placement judiciare DATANT DE JANVIER 2006- tiers digne de confiance- il ess majeur maintenant,-20,5 ans -mais comme il continue ses études en terminale, il dépend totalement de moi et vit sous mon toit .Donc j'estime avoir le droit de poser des conditions de vie et avoir le droit de lui demander des comptes.Avec lui,passe encore,on arrive à trouver un terrain d'entente .Mais son amie - 19,5 ans- s'est mise dans la tête que je n'avais RIEN à leur dire, que je n'avais pas à être d'accord ou pas qd il voulait se voir, que je n'avais aucune contrainte à leur imposer, et aujourd'hui,de colère parce que je ne lachais pas ,elle a menacé de me frapper ( "je vais lui en coller une") ,s'est mise à deux millimètres de moi espérant m'imposer son point de vue ( c'est la deuxième fois qu'elle a ce type de comportement menaçant) et j'ai eu droit à un " ta gueule ' retentissant .Je n'ai bien sur fait ni une ni deux et je l'ai mise dehors, mais cette fille me fait peur = elle est violente naturellement, elle se croit tout permis, elle persiste à HURLER que je n'ai rien à dire . Je tiens à dire que pour lui rendre service je l'avais nourrie logée de sept à nov 2008 et qu'elle a quitté la maison parce qu'elle ne s'adaptait pas à ma façon de faire et je n'acceptais pas sa paresse( inscrite en facc sans aller en cours, toujours prète à exploiter les autres pour en tirer profit etc etc ) En clair avec Jonathan on arrive à discuter et se metttre plus ou moins d'accord mais elle, qd jon revient ici au lieu d'aller la voir, estime que cela la regarde et que j'ai à traiter avec elle .Ma position est "je ne te dois rien, je vis ma vie comme je le veux et si quelque chose doit être dit, c'est à jon de m'en parler, pas à TOI" .De plus chez moi elle doit s'adapter à ce que je fixe, pas l'inverse.J'ai besoin d'y voir clair en terme de mes droits, de ce que me dit la loi, parce que maintenant j'ai peur qu'elle devienne carrément odieuse et qu'elle me fasse vraiment une crasse terrible .J'ai 52ans, je suis enseignante, mon neveu vient d'un milieu peu construit il doit résoudre un certain nombre de comportements déviants et elle, c'est glauque et mal bâti et visiblement elle a tjrs fait ce qu'elle a voulu et pardonnez moi l'expression, ,elle ne se prend pas pour une m...je ne voudrais pas bloquer une situation, mais comme je ne me sens plus en sécurité chez moi, je sollicite votre avis = mes droits????

Bonjour Madame,

Dans l'immédiat de la situation, le mieux à faire est d'interdire à cette jeune fille l'entrée de votre domicile.
Vous ne pouvez certes vous opposer à sa relation avec votre neveu mais vous pouvez exiger qu'elle ne pénètre pas dans votre maison et une telle interdiction n'interfère en rien avec le déroulement de la vie de votre neveu; ce qu'elle serait visiblement susceptible de vous rétorquer.
Si elle devient verbalement menaçante ou bien injurieuse ou pire si elle devient violente à votre égard vous pourrez alors en temps utile déposer plainte contre elle.

Cordialement

MERCI
je voulais en fait surtout savoir si cela relevait ou non d'une plainte pour violence - que je n'envisagerai que si cela empire - et son discours est " nous avons le droit de nous voir qd nous voulons, sans avoir de comptes à vous rendre" ce qui compte tenu de la situation ( influence négative de leur relation sur les études de jon, situation tendue) ne me convient pas et il me semble que j'ai le droit de dire "non , je ne suis pas d'accord, vous n'allez pas vous voir tous les soirs au détriment des études de jon" et c'est cela qu'elle ne digère pas .
si elle persiste dans ses injures et sa violence, de quel ordre de plainte s'agit il??

Bonjour Madame,

Si cette jeune fille a à votre encontre des propos injurieux vous pouvez déposer plainte auprès des services de police et de gendarmerie (il s'agit d'une contravention de la 1° classe).
Par contre si elle vous frappe vous pourrez également porter plainte pour violences volontaires et là la peine encourue dépendra de votre ITT (de ce fait soit infraction contraventionnelle de la 4° classe soit infraction délictuelle).
Maintenant concernant sa mauvaise influence sur votre neveu et le fait que vous ne soyez pas d'accord sur leur relation, cela relève du domaine privé et le droit ne peut en rien régler cette difficulté.
Malheureusement vous ne pouvez qu'user de votre autorité pour faire comprendre à votre neveu que vous n'approuvez pas cette relation.

Cordialement

Merci pour ces précisions

un signalement au procureur , pour ce qui concerne l'ensemble des problèmes, peut il faire avancer des éléments positifs?

Madame,

Le dépôt de plainte est en quelque sorte un signalement au procureur puisque celui-ci dispose de l'opportunité des poursuites.
Encore une fois malheureusement le fait que vous n'approuviez pas la relation de votre neveu avec cette jeune fille n'est pas un problème de droit mais de relations intra-familiales.

Cordialement

Je comprends parfaitement ce point de droit
par contre la situation lme semble plus complexe
ci joint le projet de lettre aun procureur



Monsieur le procureur

Je me permets dans ce courrier de vous décrire une situation dans le but de vous transmettre :
1. Mon sentiment d’insécurité à mon domicile, lié à des menaces proférées à mon encontre.
2. Mon inquiétude vive pour le devenir d’une personne dont je m’occupe, mon neveu, et la sensation qu’il agit « sous influence » et à ce titre se met en danger.
Je souhaite donc faire appel à vos compétences, afin que vous puissiez m’éclairer sur la réalité ou non de mes craintes, me dire si mon analyse repose sur quelque chose ou non au niveau légal, et m’expliquer comment je peux agir dans cette situation dans le respect des lois, des personnes et des situations.

Je vis avec mon neveu Jonathan Dautel, né le 16 11 1988, actuellement majeur mais avec un statut de lycéen. Je l’héberge officiellement et sur décision de justice depuis le 13 janvier 2006. Vous trouverez en annexe 1 et 2 un résumé de sa vie et des raisons pour lesquelles il est sous mon toit.
Tant qu’il était mineur, donc pendant quelques mois, nous avons obtenu, pour mener à bien son intégration et son développement, le soutien de l’association la Sauvegarde et du point de vue légal, j’ai eu le statut de tiers digne de confiance. Depuis qu’il est majeur, je dois évoluer quasiment seule en face de lui et je trouve que cette situation n’est ni satisfaisante ni suffisante, parce qu’elle présente des risques, pour lui, et que je ne peux pas à moi toute seule résoudre toutes ses difficultés.
Il a rencontré de plus depuis décembre 2007 une jeune fille dont il dit être amoureux et entamé avec elle une relation intime. La personnalité de cette jeune femme et ses agissements posent problèmes et sont le nœud de nos problèmes actuels .Dès qu’il l’a connue, il est devenu moins sérieux, a pris goût à l’absentéisme scolaire et surtout s’est systématiquement opposé à moi pour les beaux yeux de la demoiselle .Vous réaliserez que cela va au-delà du simple conflit ado parent .Cette étape est passée, il est devenu plus posé et plus calme, mais la situation reste préoccupante. Fin juin 2008, elle a élu domicile chez moi pour réviser son bac, et elle s’est présentée comme une enfant perdue = sa mère l’a conçue très jeune (seize ans), l’a plus ou moins élevée quand elle était petite. Il ya eu un beau père dans la vie de Stéphanie jusqu’à l’âge de 9 ans, mais visiblement elle a toujours fait ce qu’elle voulait, comme elle voulait .Sa mère l’aurait selon elle mise dehors en juillet 2007, avec violence ; après quelques semaines d’errance à Fismes, elle a trouvé refuge chez sa tante, Mme Micheline Modaine, propriétaire et exploitante d’un bar café, qui l’a hébergée pendant un an. Il semble qu’elle ait bénéficié d’un suivi social à Fismes. Stéphanie avait renoué depuis des contacts avec sa mère mais toujours selon elle, en juillet 2008, cette dame ne voulait pas s’occuper d’elle, n’avait pas l’intention d’assumer ses obligations parentales, et lui demandait de se prendre totalement en charge pour poursuivre ses études. .Elle était même prête à déposer un dossier au tribunal de demande de pension alimentaire .Croyant à son histoire à cette époque, j’ai entrepris de l’aider, en l’hébergeant le temps qu’elle trouve par exemple un travail pour s’offrir un studio ou une autre solution .Elle a vécu sous notre toit pendant 5 mois, jusqu’ 20 novembre 2008, partageant la chambre de Jonathan. Elle s’est révélée, sur le long terme, fainéante, incapable de se plier à des contraintes domestiques, ne pensant qu’à regarder la télévision tard le soir (jusque 2 ou 3 heures du matin) et dormir le reste du temps, revendiquant un mode de vie de « patachon » qui lui convenait. Après plusieurs conflits, elle a fini par partir d’elle-même de la maison, parce qu’elle a visiblement senti qu’ici elle n’arriverait pas à imposer son mode de vie. Elle est retournée vivre … chez sa mère avec qui visiblement elle entretient des relations qui lui conviennent .Pour bien vous situer son mode de fonctionnement, nous avions eu divers accords successifs, qu’elle n’a bien sur pas respectés dans leur intégralité :
• Je lui ai proposé en juillet et Août effectuer des travaux chez moi, pour compenser les dépenses liées à sa prise en charge matérielle totale .Elle m’a répondu qu’elle ne voulait pas en entendre parler du mot « travail » qu’elle me « rendrait volontiers service », mais que l’idée d’un travail en échange de son hébergement ne lui convenait pas ….et finalement a fait quelques travaux, à son rythme, quand elle était disposée ou disponible, sans s’occuper des conséquences sur ma vie. J’ai du subir leur rythme pendant mes vacances et j’en suis sortie hyper stressée.
• Comme je l’ai aidée à effectuer des démarches, elle a obtenu une bourse conséquente du CROUS environ 400 euros par mois et devait donc à partir de septembre me reverser une pension (200 euros par mois pour les frais occasionnés par sa présence) .A ce jour, je n’ai reçu de sa part que 240 euros, elle me doit toujours 170 euros et quand je lui en parle, rarement, c’est tout juste si elle ne m’envoie pas promener, m’accusant quasiment de la harceler.
• Elle a choisie de retourner vivre chez sa mère alors que des démarches sociales étaient entreprises pour lui permettre d’obtenir un studio, parce qu’ainsi elle est nourrie, logée et bénéficie totalement de sa bourse…avec pour la bonne conscience le prétexte qu’en échange, elle s’occuperait de son plus jeune frère.

Jonathan est sorti de cette période totalement crevé, perturbé entièrement au niveau de son sommeil, et il a toujours déclaré depuis qu’il ne voulait pas vivre avec Stéphanie ; la fréquenter oui, vivre avec elle, non .Il a tenté de mettre des distances, sans résultats = après une période de relatif équilibre dans leur relation, il est retombé sous influence. Dernièrement, mon neveu a été malade ; depuis le 20 janvier .Une première semaine pour récupérer, de toute la fatigue accumulée, et une deuxième semaine consécutive parce qu’il développe désormais des migraines qui ont nécessité un passage aux urgences du CHU et des soins à venir.
La demoiselle dans cette période n’avait qu’elle en tête et dans ces circonstances, voulait que Jon soit toujours avec elle chez sa mère ou qu’elle soit en permanence à mon domicile. J’ai mis le holà, expliquant fermement qu’il avait besoin de repos, et que notamment le dimanche soir je ne concevais pas qu’il dorme chez elle, et mettant en tout cas des restrictions à sa présence chez moi .Cela ne lui a pas plu et elle m’a déclaré, avec véhémence et violence , samedi après midi, le 07 02 2009 ,[-alors qu’avec Jon on a trouvé tous les deux sans sa présence un terrain d’entente - ] que je n’avais rien à lui dire, que je n’avais pas à décider quand il pouvait se voir ou non, que je n’avais aucun droit sur cela. En clair , dans son point de vue, elle décide seule quand Jonathan vient la voir ou non, et personne n’a son mot à dire .Elle prétendait aussi qu’en temps qu’amie intime de Jonathan tout ce qui se passe entre lui et moi la regarde et qu’elle est forcément concernée .Je lui ai rétorquée que je n’avais pas de comptes à lui rendre, que je ne lui devais rien, que la façon dont je voyais les choses se réglaient entre Jonathan et moi, mais certainement pas avec elle .Et qu’il ne lui restait elle qu’à s’adapter .Elle s’est mise à deux millimètres de moi, pour me hurler dessus, et comme je lui tenais tête, elle m’a répondu « ta gueule » et elle a dit à JON « je vais lui en coller une » et elle m’a manqué visiblement totalement de respect, ayant au minimum à deux reprises l’intention manifeste de me frapper ; j’ai réagi en la mettant immédiatement dehors .J’ai vraiment ressenti ( c’était la deuxième fois venant de sa part, le premier incident de ce type datant de novembre ) une volonté manifeste de sa part de m’intimider, de me faire acquiescer à son point de vue par la violence et la capacité un jour pas fait comme un autre de me frapper . Je n’ai absolument aucune confiance en elle et mon sentiment d’insécurité vient de sa personne, pas de mon neveu. Quand elle vivait ici, je devais surveiller les moindres éléments de la maison, parce qu’elle changeait ce qui ne lui convenait pas, sans m’en informer, critiquait sans arrêt ce qu’elle n’aimait pas dans l’agencement de mon intérieur, répondait à ma place en mon absence au téléphone en se faisant passer pour moi, m’informant ou non des ces appels, bref des abus de pouvoir évidents dont j’ai eu du mal à prendre conscience, tellement ces comportements me sont étrangers.

Je veux donc savoir dans un premier temps, si ma façon de poser des conditions et des limites est ou non recevable au niveau légal dans la situation actuelle, puisque selon elle, je n’aurais rien à dire et deuxièmement, comment je peux me protéger de ces agissements à venir, parce que je vois bien qu’elle n’en restera pas là. Elle n’a pas les clés de chez moi, mais pendant que je suis au travail, je la sais capable de venir même si je lui ai interdit, et je ne sais pas si Jonathan saura résister à une telle pression. Il ne l’a ni soutenu ni enfoncé au cours de ce dernier incident, mais je mesure régulièrement le force de persuasion de Stéphanie sur lui.








Concernant maintenant Jonathan, il est actuellement perturbé pour les raisons suivantes

1. Ses parents : Il a entamé une procédure auprès du tribunal de Reims et obtenu une pension alimentaire de la part de son père (octobre 2008) mais l’absence de lien avec son père et de reconnaissance (dans le sens compter pour lui) le ronge. Sa mère n’est pas à la hauteur de la situation, n’évoquant avec lui son parcours et sa vie que pour se dédouaner, elle, d’une quelconque responsabilité. Son seul objectif est de faire en sorte que son fils revienne vivre près d’elle, elle ne cherche pas plus loin.
2. Ses résultats scolaires : Il est motivé pour obtenir son bac, mais diverses lacunes, une fainéantise certaine, la fragilité du cadre scolaire chez moi (je ne peux pas l’obliger à travailler et être derrière lui sans arrêt, il étouffe alors et cela provoque l’effet inverse) réduisent ses chances de réussite ; du fait de ses agissements au premier trimestre – pour les beaux yeux de Stéphanie entre autres- et il est à la limite d’être convoqué en conseil de discipline au Lycée Libergier, pour cause d’absentéisme.( !!!) Il a eu jeudi 05 février l’entretien de la dernière chance avec M. Watteau, proviseur adjoint. IL ne trouve pas son rythme de travail. Il fuit.
3. Sa santé : Jonathan est sorti de cette période de présence de Steph crevé, totalement dérouté au niveau de son sommeil. Alors qu’Il faisait de l’entrainement au tir à l’arc jusqu’en juin 2008, du sport, des actions au sein des secouristes, depuis il a abandonné tout cela et son entourage s’est donc réduit .IL n’a pas réussi à intégrer les pompiers volontaires, comme il le souhaitait, parce qu’il manquait de souffle. Bref, pour moi il y isolement apparemment volontaire dans une relation qui le coupe de tout ce qu’il y avait de positif pour lui. Leur relation, d’ordre surtout physiologique selon moi, est sous une forme sadomaso, lui le dominé, elle la dominante et je l’ai d’ailleurs déjà vue frapper Jonathan dans une discussion ou une autre. Son influence est insidieuse. Dès qu’il commence à vouloir se prendre en main, son amie le sollicite et il a bien du mal à se concentrer. Elle vit sans règles, sans contraintes apparentes, toujours dans la recherche du confort et de la satisfaction de plaisirs immédiats.
4. Ses amis, ses potes comme il dit, sont inquiets aussi pour lui mais ils ne réussissent pas à la faire avancer .De plus, ce sont des amis qui ont pour principe tous les samedis soirs de faire la fête, avec obligatoirement alcool à la clé et c’est grave, parce qu’ il s’agit d’un alcoolisme sournois, totalement intégré dans leurs habitudes .Ils sont capables à 3 ou 4 de boire des cartons de bières, de la vodka, du whiskies, dans une même soirée et de trouver cette consommation banale, mais surtout ils en ont besoin .
5. Ses relations avec moi sont fluctuantes : alors que je suis le seul adulte qui le suit au quotidien, il ne me reconnait que très peu de droits, a tendance à fonctionner sous mon toit comme un enfant roi devenu tyran, ce que bien sur je ne peux pas accepter. Je fais de mon mieux pour le cadrer, mais il revendique perpétuellement une forme d’indépendance et d’autonomie, dont il n’a ni les moyens financiers, ni surtout le structure mentale nécessaire. Avant l’incident de Samedi, vis-à-vis duquel j’ignore quel va être sa réaction, nous étions dans une période de compréhension mutuelle et il m’avait affirmé récemment vouloir rester chez moi au delà de son bac, le temps de se préparer les moyens d’avoir un studio. Les derniers évènements semblaient l’avoir fait mûrir mais …..

Ces difficultés se traduisent, lorsque Stéphanie lui demande ou lui met la pression, par des comportements violents à mon égard : lorsqu’elle était là, Il agissait envers moi en exerçant ce que j’appelle du harcèlement moral, ne laissant pas passer 48 heures, sans exercer une critique systématique à mon égard, ou exprimant dans des moments de colère, des reproches vifs et incohérents. Violence des mots, Violence des provocations, refus de mon autorité et cela ne serait pas grave si on pouvait résumer cela à une simple incompatibilité de personnes, à de simples difficultés familiales comme dans n’importe quelle famille comprenant un grand ado ; mais d’une façon générale, il me semble être une bombe à retardement : il accumule de la haine vis-à-vis de son père, il la transforme en résistance vis-à-vis de la société c'est-à-dire qu’il se laisse aller à son refus des contraintes sociales et des règles, en général. Il semblait progresser, mais leur relation basée sur l’affrontement, même si par ailleurs affectivement ils s’entendent, ne me semble pas du tout l’aider à résoudre ce problème de fond. Ma personne n’est pas l’objet de cette lettre. Je vois désormais nettement la différence lorsque nous sommes seuls – nous arrivons à discuter – et lorsqu’elle est dans les parages = il devient arrogant, buté, comme s’il perdait sa faculté de raisonnement et ne réagissait qu’avec ses hormones.
Il avait beaucoup de mal à concevoir qu’il puisse être aidé, trop fier mais dernièrement il a accepté d’entamer un processus de thérapie psychologique. Même si par moment la tentation est grande, je n’envisage pas de le mettre dehors, parce que je ne crois pas qu’il s’en sortirait tout seul pour l’instant et que cette décision soit la plus constructive. IL est évident que ces échanges sont durs à encaisser et durs à vivre, mais ma demande se situe sur un autre plan .Cette façon de fonctionner pour moi, ne peut qu’être révélateur d’un mal être profond et enfoui.


Ma troisième demande est donc la suivante : J’aimerais connaître toutes les possibilités d’intervention en ce qui le concerne, pour lui venir en aide ; j’aimerais savoir entre autres
• Si les faits tels que je vous les présente peuvent faire penser à une mise en danger par influence. Je sais très bien qu’il est majeur et à ce titre responsable de ses choix et de ses actes, mais il me semble que Stéphanie « bénéficie » de ses fragilités pour le tirer vers le bas. Sans doute les deux auraient besoin d’être aidés, mais un me suffit, je ne peux pas à moi seule résoudre tous les problèmes
• Pourquoi il ne peut pas bénéficier du dispositif contrat jeune majeur par exemple (je sais qu’un problème de lieu de vie successif en est la cause, mais au bout du compte c’est la même personne qui a vécu à Saint Amarin (68) puis Reims, Toulouse, et Reims .Les deux conseils généraux (marne et haute Garonne) se sont renvoyé la balle .Je cherche par ce dispositif ou un autre à créer autour de lui un réseau de professionnels qui puisse l’aider à avancer, nous aider à vivre sous le même toit ; lui apportant à lui des oreilles attentives – obligatoires- et du soutien pour se vider de ses soucis, et moi du soutien et des dispositifs réguliers de médiation quand les faits deviennent « limite ». J’ai sollicité à deux reprises, avec un effet bénéfique, des entretiens avec Christophe Faillou, l’éducateur de prévention du quartier Châtillon et Melle François, de la C.S.D DU RUISSELET connait bien notre histoire .Mais ils ne sont pas mandatés pour intervenir dans sa vie malgré son refus, sa réserve, ou ses tentatives de fuite.
• Je crois qu’il faudrait aussi clairement pour lui redéfinir nos statuts respectifs, parce qu’avoir des parents (légalement) tout en en ayant pas (concrètement), ne peut apporter que de la confusion, avoir une tante dont on ne sait si elle est « parent », adulte accessoirement aidante ou plus que cela, ne peut que l’entretenir dans son illusion qu’il s’en sortira tout seul et qu’il n’a besoin de personne .

Je suis persuadée que c’est la seule façon de lui éviter un parcours restrictif et de lui permettre de ne pas replonger d’ici peu dans des comportements de tête brulée, dans des excès préjudiciables à tout le monde. Ou de rater son bac, après tous les efforts entrepris.

En espérant que vous comprendrez bien le sens de ce courrier et de ma demande, je vous prie d’agréer, Monsieur le procureur, l’expression de mes salutations les plus distinguées.

Bonjour Madame,

Je ne peux vous empêcher d'envoyer votre courrier au procureur mais je vous informe néanmoins qu'encore une fois rien ne relève de sa compétence. Aucun fait que vous décrivez ne constitue une quelconque infraction pénale.
Il ne peut intervenir dans les relations entretenues entre votre neveu et cette jeune fille ni le raisonner.
Les faits que vous décrivez et qui je le comprends vous perturbent mais ne peuvent être réglés par la justice. Votre neveu est majeur et qu'il s'agisse de ses relations ou de ses résultats scolaires, la justice n'a aucune compétence.
Si vous rencontrez de grandes difficultés dans votre rôle de tiers digne de confiance, le mieux est peut être de vous adresser au juge des enfants qui vous a désigné comme tel.

Cordialement

Ok merci
votre réponse a l'avantage d'être claire
si ce n'est pas du domaine de la justice, comment faire alors pour que la situation évolue???
JE POSE 1.que les agissements de stéphanie à mon égard sont du domaine de la justice et peuvent éventuellement si elle insiste faire l'objet d'une plainte de ma part mais que 2.la façon dont ils gèrent leur relmation échappe à la justice .Soit.

mais alors qui peut m'aider à lui éviter de couler???
pas de système de protection jeune MAJEUR possible à activer? pas de ressort au niveau justice, dans le cadre de la prévention de faits plus graves? Il faut attendre qu'il ou elle m'ait frappé pour que quelque chose se passe?

Madame,

Je crains effectivement que la justice ne puisse rien faire. Le contrat jeune majeur que vous évoquez ne peut être sollicité que par votre neveu lui même. Par ce contrat votre neveu s'engage à élaborer un projet d'insertion sociale et professionnelle.
Mais il me semble que cette initiative est peut être un peu prématurée étant donné que pour l'instant il est scolarisé et en attente de passer son bac.

Je ne dit pas qu'il faille attendre un passage à l'acte. Vous pouvez d'ores et déjà si vous le souhaitez déposer plainte envers la jeune fille pour insultes.

Cordialement