Garde d'enfant avec éloignement

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Posté le Le 01/11/2024 à 22:38
Bonjour,

Je vous écris car j'aurais besoin de conseils, je n'ai pas forcément de question précise mais j'ai peur d'être séparée de ma fille.

Il y a un mois j'ai quitté notre domicile avec ma fille de 2 ans (c'etait la maison de mon ex conjoint, nous etions pacsés). Sur le conseil de mon avocate je suis partie pendant que mon ex conjoint était au travail car j'avais peur de sa réaction, je me sentais de plus en plus mal à l'aise face à lui et il etait toujours dans lame contrôle. Je lui ai envoyé un message en lui expliquant et en lui disant que je retournais vivre chez ma maman en attendant de trouver un logement, elle m'a dit que je ne commet pas de faute en le prévenant.

Ma famille habite à 500km de chez lui car il y a presque 5 ans j'ai tout quitter pour le rejoindre (boulot, mon appartement que j'avais acheté, mes amis, famille...)
Mon souhait n'était pas d'éloigner volontairement m'a fille de lui mais de retrouver mes proches. Nous ne sommes allés voir ma famille que 2 fois en 5 ans et il me disait qu'ils avait qu'à venir ou bien que je pouvais y aller seule mais je trouvais ça déplacé car j'avais quand même tout quitté pour m'installer auprès de lui et il m'imposait d'aller voir ses parents tout les week-ends.

Je l'ai quitté parce que je n'avais plus de sentiments et plus d'espoir pour notre relation et vie de famille. Il ne s'est jamais vraiment occupé de sa fille. À part les couches il ne faisait rien, pas un seul biberon en 2 ans, ne s'est jamais levé ni la nuit ni le matin sous prétexte que je suis maman au foyer, jamais bercée et endormie, jamais un bain de sa propre initiative, jamais préparé un sac à langer. Il ne lui disait pas bonne nuit quand elle était petite parce que "elle ne comprends pas".
Pour notre couple, jamais un "je t'aime" jamais un compliment, jamais d'aide à la maison et puis il était dans le contrôle (refusais que j'aille me coucher avant lui quand il avait des amis, tout devait être fait comme il voulait...)

Quand je suis partie il ne m'a pas répondu tout de suite. Puis il m'a parlé de récupérer mes affaires (sans l'aide de personne car il ne veut pas de ma famille chez lui) quand je lui ai donné des nouvelles de notre fille il m'a dit qu'il n'avait pas encore fait le "deuil". Bref, il ne semblait pas vouloir la garde, mon avocate et moi étions confiantes. J'ai fais appel au jaf qui se déroulera début décembre (dans la ville où je suis comme c'est la résidence de l'enfant) et je lui ai envoyé un message pour le prévenir.

Sauf que j'ai reçu une convocation de jaf dans sa ville à lui, comme il a fait une demande en urgence la convocation se passe avant la mienne, elle se déroulera début novembre.

Mon avocate m'a dit qu'elle essayerait de faire annuler celle de novembre mais qu'on ne le saura que quand on sera devant le juge, c'est lui qui décidera sur le moment.

Dans la convocation le papa demande la garde, il a trouvé une assistante maternelle et a demandé à son travail de lui changer ses horaires pour passer de journée.
Il a aussi fait faire des attestations par ses proches disant que j'étais dépressive (je suis juste épuisée de m'occuper seule de ma fille et de toute la maison). J'ai cru comprendre qu'il fallait porter plainte pour avoir une convocation en urgence.

Il dit que je l'empêche de voir sa fille. Alors en effet je ne lui ai pas ramené, il voulait que je vienne pendant sa semaine de vacances et que je dorme dans la chambre d'amis. Je lui ai mis en message écrit que je lui amenait s'il avait un projet cohérent, il n'est pas capable de l'endormir, j'imagine qu'il comptait sur moi pour faire la nounou pendant ses vacances. Je lui ai proposé de venir (même si je me doutais qu'il ne viendrait pas comme ce n'est jamais à lui de bouger...) je lui propose des visio toutes les semaines, qu'il accepte et je lui ai aussi proposé de venir voir sa fille.

De plus j'ai beaucoup de rdv pour retrouver un logement et faire tout les changements administratifs avec le changement de région donc mon avocate m'a dit que je ne faisais pas de faute, une fois de plus.

Je m'inquiète beaucoup car je sais que celui de nous deux qui perdra la garde ne la verra que pendant les vacances. J'ai d'ailleurs tardé à le quitter car cela me faisait culpabiliser... mais je me sens tellement revivre depuis que j'ai retrouvé ma famille et mes amis ! Et ma fille aussi à changé de comportement, elle est mieux, dors mieux, elle ne réclame pas du tout son papa, je lui en parle quand même car il reste son papa. Ma maman me dit que si je perd la garde je devrais retourner m'installer là bas et espérer une garde alternée après avoir fait appel mais je ne veux plus retourner là bas, sachant que je n'ai personne et que tout ceux que je connais ne me parleront plus vu que ce sont des proches à lui. Mais je ne pourrais pas abandonner ma fille non plus.

Je suis consciente que c'est une situation délicate mais j'aime ma fille ...
De plus je ne m'étale pas sur sa famille car j'ai déjà beaucoup écrit mais ceux ci sont envahissants, peu ouverts, à part passer les dimanches à table On ne faisait rien. Quand je proposais à mon conjoint de faire quelque chose il me répondait toujours que "je pouvais le faire seule"

On m'a demandé si j'étais allée au commissariat poser une main courante pour mon départ mais comme je n'étais pas au courant je ne l'ai pas fait. J'espère ne pas zvoir fait une erreur.

Merci à vous pour vos réponses et vos conseils. Je suis très inquiète car ma fille et moi allons beaucoup mieux mais j'ai peur que ce ne soit de courte durée.

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Posté le Le 02/11/2024 à 04:12
Bonjour
Vous avez une avocate, un forum ne fera pas mieux.
Partir avec l'enfant n'était pas forcément la meilleure démarche, mais ce qui est fait est fait.
Le juge examinera les arguments de chacun.

Posté le Le 02/11/2024 à 06:58
Bonjour

Je rajouterai qu'il est toujours curieux de penser que déclarer partir au commissariat, puisse avoir un impact positif pour la suite .
Je ne comprends pas les " conseils" de votre avocate : il y a pourtant de multiples jurisprudences en ce sens.

Citation :
Article 373-2

Modifié par LOI n°2024-233 du 18 mars 2024 - art. 6

La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.

Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.

A cette fin, à titre exceptionnel, à la demande de la personne directement intéressée ou du juge aux affaires familiales, le procureur de la République peut requérir le concours de la force publique pour faire exécuter une décision du juge aux affaires familiales, une convention de divorce par consentement mutuel prenant la forme d'un acte sous signature privée contresigné par avocats déposé au rang des minutes d'un notaire ou une convention homologuée fixant les modalités d'exercice de l'autorité parentale.

Tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant. Le présent alinéa ne s'applique pas au parent bénéficiaire d'une autorisation de dissimuler son domicile ou sa résidence prévue au 6° bis de l'article 515-11 si l'ordonnance de protection a été requise à l'encontre de l'autre parent.


Sinon votre mère est de bon conseil en ce qui concerne un logement près du père, éloigner l'enfant de sa famille pour vous rapprocher de la votre n'est jamais un argument .

Personnellement je vous conseille de réfléchir à cette option, seule assurance qu'il n'ait pas la résidence habituelle de l'enfant .

Si non, dans le contexte de votre " fuite", sans logement, sans travail, les statistiques sont assez mauvaises, on ne va pas se mentir .
Pensez aussi que mettre 500km de distance , sans penser un instant que ce soit vous qui allez faire les trajets dans tous les cas, et que s'il a la résidence habituelle cela limitera vos droits au fait d'avoir l'enfant pendant les vacances n'est pas très bon signe niveau réflexion et pourrait donner du poids aux arguments d'instabilité que le père vous octroie .

Le fait que le JAF ait vu ce départ comme une urgence à traiter, non plus : la date et l'heure du sms, le contenu , prouve qu'à aucun moment vous n'avez pas parlé de ce départ au préalable, le mettant devant le fait accompli .
Et c'est une atteinte caractérisée à ses droits .

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