Garde enfant issu d'un concubinage terminé

Bonjour,

Suite à une maladie très grave (dépression), j'ai fait un arrêt de travail de 5 ans, j'étais alitée sans pouvoir sortir ni me lever. Mon couple en concubinage avec un bébé initialement de 1 an environ n'a pas tenu et je me suis séparée. Je suis allée initialement vivre avec quelqu'un d'autre d'abord de manière ponctuelle et finalement définitive, car mon ex concubin ne savait pas s'occuper de moi et je voulais sauver ma vie.
Mon fils étant inscrit en crèche à mon premier domicile, il est resté avec le papa, d'autant plus que j'aurais été incapable de m'en occuper compte tenu de mon état. Mon ex a fini par déménager de notre domicile avant que moi.Quant à moi, j'ai résilié mon bail quelques mois plus tard et j'ai dû m'occuper de tout le déménagement en me faisant aider.
J'ai tout de même essayé de garder mon enfant à mon nouveau domicile, mais la distance, les aller retour et la lourdeur de ma maladie ont fait qu'après avoir essayé trois mois de le scolariser en maternelle près de chez moi, en demandant à mon ex de venir chercher l'enfant quand ma maladie nous l'imposait (mon nouveau compagnon s'occupait déjà de moi), j'ai fini face à son refus par prendre le choix de le rendre au papa, pour que sa vie soit plus stable.
J'ai guéri en février 2010, j'ai eu un bébé et je me suis mariée. Mon ex s'est également marié et n'a pas d'enfants.
Depuis ma maladie et malgré la distance, j'ai continué à voir mon fils régulièrement (tous les week-ends sauf si mon état ne le permettait pas) et j'ai participé à 50% aux frais.
Maintenant donc, j'ai repris mon travail, je gagne un salaire plein d'environ 2600 euros, je garde mon enfant tous les week-ends et les vacances par moitié et je verse néanmoins au papa 100 euros par mois (le double des frais scolaires). Dès 2008-2009, j'ai demandé au papa de revoir les conditions de garde en semaine, puisque je ne voulais pas que mon enfant manque d'une maman. Mais mon ex n'a pas voulu, en arguant que je n'étais pas guérie et qu'il n'avait pas confiance. Etant enceinte et encore en maladie, j'ai donc accepté d'attendre la guérison pour revoir la question. Or, depuis la reprise, mon ex continue à refuser de me laisser en semaine mon enfant, il l'a scolarisé près de chez lui et ne veut pas participer aux trajets qui sont à moi à son dire, alors que depuis il est parti vivre à 50km de chez nous (donc 200 km de parcours). J'ai proposé une médiation qu'il a refusée. Comment faire? Qui a raison?

Bonjour Madame

Je dirais que personne n'a raison ou tort. Ce qui compte est le bien être de votre enfant. Je comprends que la situation ait été difficile pour vous mais pendant votre maladie le papa de votre enfant l'a assumé et maintenant il me parait légitime qu'il ait du mal à vouloir vous le confier.
Cependant vous avez parfaitement le droit de demander à ce que les modalités du droit de garde soient revues.
Puisqu'un accord amiable n'est pas envisageable, le mieux serait de saisir le juge aux affaires familiales.
Ce dernier prendra en considération la situation antérieure et vos désirs ainsi que ceux du père.
Il est fort possible qu'il enterine la résidence principale chez le père et vous accorde un droit de visite et d'hébergement classique (à savoir un week end sur deux, la moitié des vacances et un mercredi sur deux).
Quant aux frais de déplacement:en règle générale ils sont à la charge du parent qui n'a pas la garde principale.
Cependant vous pouvez négocier et ce d'autant que je suppose que le père va solliciter le versement d'une pension alimentaire.

Bien cordialement

Merci pour votre réponse.
J'étais tout à fait consciente des raisons que vous invoquez, qui sont les règles classiques de garde.
Ce que je voulais savoir c'est que compte tenu de la situation antérieure justement:
- le papa a refusé pendant toute la durée de ma maladie et malgré mes demandes de revoir cette garde au delà des quelques mois où cela m'a été impossible de garder mon enfant, de revoir ces conditions. L'alternative aurait été de le garder contre sa volonté (étant bien évidemment dans l'impossibilité de faire appel en justice dans cet état), ce qui aurait été contre le bien de l'enfant.En gros, depuis 2008, il le garde contre ma volonté.
- ma maladie m'ayant privé d'un attachement 'normal' depuis l'age de 9 mois de l'enfant, un quotidien ne peut plus donc se construire puisque l'enfant est destiné à un manquer définitivement (puisque plus de possibilité d'aller à l'école près de chez moi, de se lever chez moi, ...)? Le papa il a pu bénéficier de cette relation et d'une construction normale du rapport pendant ces années et ce grâce au fait que je lui ai laissé bénéficier et ce justement, pour le bien de l'enfant. Il s'agit là de faire son intérêt ou l'intérêt d'un enfant qu'il ait enfin la possibilité d'avoir une maman? Ma maladie lui tombera donc dessus fatalement à vie?
- Quid de la relation avec sa petite soeur, qu'il ne voit que les week-ends et avec qui malgré tout le lien se fait et ne peut se développer plus (alors qu'elle grandit petit à petit)? Doit-il se dire que sa maman peut élever sa soeur mais pas lui?
- Pour les déplacements, je n'ai pas de voiture, j'ai 100km par aller retour à faire, je travaille toute la semaine, il m'est physiquement impossible de me déplacer si loin en assumant le tout. Et je ne vois pas pourquoi dans ce cas si moi je fais un geste vers le père en me privant de mon fils, le père ne devrait pas contribuer également. Cette garde ne se fait pas avec mon consentement. De plus, j'ai un autre enfant aussi je rappelle et en bas age,dont je dois m'occuper. Quoi faire? Diminuer encore plus le temps passé avec mon enfant? Est-ce son intérêt?

Si je me suis adressée à vos services c'est bien pour avoir un avis un peu plus poussé et analytique que la loi de base de séparation qui, à mon avis, ne convient qu'en partie à la situation réelle que je vis et que je connais parfaitement. Merci d'avance pour vos ultérieures conseils approfondissant votre réponse.
A noter: pour la pension alimentaire, j'ai toujours versé au papa tous les frais à hauteur minimum de 50%, voire actuellement la totalité des frais scolaires, d'assurance, ainsi que de mutuelle (100 euros par mois), tout le gardant je rappelle tous les week-ends.

Je précise également qu'actuellement, mon ex refuse que je connaisse sa femme actuelle, alors que mon mari entretient des relations tout à fait ouvertes avec lui et participe aux déplacements. Je ne peux raccompagner mon enfant si sa femme est là et pas lui, je ne sais pas à qui elle ressemble alors qu'elle garde mon enfant 5 jours par semaine. De plus le papa influence mon enfant en ne facilitant pas du tout la reprise de mon role (par exemple, lorsqu'on s'est rendu chez lui pour le récupérer et qu'il n'a pas souhaité ouvrir la porte, il a dit à mon fils que c'était "quelqu'un" qui tapait et qu'il appellerait la police). Je ne vois pas de sa part l'ouverture nécessaire au parent responsable d'une garde de 5 jours, ce qui n'est pas mon cas qui ai toujours été ouverte envers lui et consciente de l'amour de mon enfant pour son papa.

Bonjour Madame

Je comprends mais étant donné que la garde n'était pas fixée juridiquement, cela relevait de votre accord et si vous étiez dans l'incapacité de saisir le juge vous ne pouvez revendiquer a postériori.


Bien que je comprenne votre point de vue, je vous trouve très dure à l'égard du père qui confrontait à votre maladie a du gérer un enfant de 9 mois seul. Vous ne pouvez lui reprocher de s'être occupé de son enfant et de l'avoir correctement élevé. Que vous ayez envie et le droit de reprendre votre place de mère cela est tout à fait normal mais vous ne pouvez en tenir rigueur au père et encore une fois seul un juge pourra trancher.


Madame, ce problème est le même pour tous les enfants dont les parents séparés ont refait leur vie. Votre fils comme tout autre enfant ne verra sa demie soeur que de temps en temps. Cela n'empêche pas de construire une relation fraternelle. Lorsque les parents sont séparés les enfants n'ont malheureusement pas d'autre choix que de s'adapter.
Votre enfant ne se pose pas ce genre de question. Il en a pris son partie d'avoir des parents séparés et il sait qu'à certain moment il n'est qu'avec sa mère et à d'autre qu'avec son père. Il ne vous en aime pas moins.


Je comprends mais la règle veut que le parent qui n'a pas la résidence principale de l'enfant assume les frais. Ceci étant vous pouvez devant le juge trouver un accord avec le père. Quant à la distance malheureusement l'on ne peut rien y faire.


Madame, vous soulevez un problème qui est le même encore une fois pour tous les couples séparés. Le juge ne prendra pas en compte vos désirs mais le bien être de votre enfant. Je comprends que la sitaution soit difficile mais l'organisation de votre temps n'appartient qu'à vous.


Je ne suis pas juge et je ne peux trancher un conflit.
Le juge lui le peut et prendra en considération vos désirs et ceux du père et surtout le bien être de l'enfant. La loi est volontairement générale et impersonnelle afin de convenir à tous les citoyens et le juge prend lui en compte la situation de chacun.


Malheureusement cela relève de vos relations personnelles et même en saisissant le juge ce dernier ne pourra intervenir dans vos relations. Le père n'a pas juridiquement l'obligation de vous présenter les personnes qui vivent avec lui comme il n'a pas à vous présenter les personnes à qui il confie éventuellement votre enfant lorsque ce dernier est sous sa garde.

En toute honnêteté, le papa s'occupe de l'enfant depuis les premières années et de ce fait il est à ce titre à considérer comme un parent responsable. Ce que démontre son attitude est tout simplement une forme de rancœur à votre égard et non une volonté de vous couper de la vie de votre fils ou bien de vous éloigner de lui.

Cordialement

Ecoutez, que dire, je comprends tout à fait votre interprétation de la situation, avoir raison ce n'est pas mon objectif, d'où le fait que j'aie tenté la voie de la médiation.
Mon souci n'est pas de "récupérer" mon enfant, je n'en ai pas le besoin, tout en en ayant bien évidemment l'envie comme il est humain.
Mon souci est la conséquence de cette absence de tout quotidien dans la vie de mon enfant pour son développement à venir. Aujourd'hui, il pense que seul son papa sait l'emmener à l'école, le récupérer à la sortie, il éprouve d'ailleurs envers lui une loyauté compréhensible qui l'empêche par exemple d'etre en colère avec lui quand son papa fait des choses qui le blessent. Avoir un autre parent, construire un double appui dans sa vie est important, que ce soit mère ou père et j'aurais tout à fait compris si les rôles avaient été inversés. C'est pourquoi je n'ai jamais séparé mon enfant de son papa, ni par les paroles ni par les gestes, ni je compte déménager mon enfant en deux temps trois mouvements après ces années.

Je n'ai aucune rancoeur envers le papa et je ne me vois pas dure avec lui, je comprends son ressenti et sa difficulté, ce serait de même pour moi à sa place. Mais simplement, je pense à l'avenir de notre enfant.
M'en passer, de mon enfant, je peux. Mais si je lui laisse et que mon enfant grandit sans avoir JAMAIS eu un quotidien avec moi (ce n'est pas forcement la situation de tous les couples séparés, d'autres ont eu cette possibilité avant la séparation, là vous n'avez pas raison à mon avis), sans savoir ce que c'est d'avoir une maman....beh, je souhaite bon courage au papa pour la suite....J'ai toujours donné au papa son rôle, il a toujours pu et su participer à tout ce qui le concerne depuis sa naissance, grâce aussi au fait que je suis le genre de femme qui sait quelle importance a un père (je suis également fille de parents divorcés). Lui, à mon avis, il écoute sa rancoeur, compréhensible, mais pour laquelle non seulement je ne suis pas responsable (j'étais malade), mais je ne peux rien qu'essayer de le rassurer, ce qu'il refuse.

Quant au fait de ne pas me présenter sa femme ou de ne pas nous laisser rentrer en invoquant devant l'enfant d'appeler la police, je pense que le souci n'est pas s'il en a le droit, mais de quelle idée il donne à son enfant. Il a le droit d'agir ainsi, mais est-ce le mieux pour l'enfant 5j/semaine?

Merci de votre réponse, en tout cas, qui me donne un aperçu du type d'interprétation qu'un juge pourrait avoir et me permet de mieux affronter la question. Après, les conséquences de telle décision pour l'enfant reviendront au juge et plus à moi, qui ai agi comme tout parent pensant bien faire et en toute coéherence, mais sans avoir la prétention d'avoir la science infuse. Personnellement face à un jugement contraire, je ne pourrai que souhaiter au juge d'avoir raison sur le long terme.

Relativement à la distance, le papa a déménagé avec notre enfant après mon départ (2009). Au début, les déplacements étaient sur Paris et je les assumais. Par la suite, pour avoir plus grand, il a cherché ailleurs et n'a pas souhaité se rapprocher, mais il est plutot allée louer du côté opposé de l'ile de france. Et ce malgré ma proposition d'aide à trouver un appartement dans mes environs (nous sommes propriétaires).

Chère Madame


Oui il a le droit de ne pas vous présenter sa femme mais cette attitude est enfantine et je pense que vous pourrez solliciter du juge de rencontrer cette personne.
Quant à la question de savoir si c'est le mieux pour votre enfant de vivre 5 jours par semaine avec son père, je ne saurais porter de jugement. Je précise juste que lorsque la résidence de l'enfant est fixée chez l'un des parents c'est ce qui se passe.


Malheureusement certains couples se séparent avant même la naissance de l'enfant.
JE comprends votre frustration mais dites vous que votre enfant sait qui vous êtes et ce n'est pas tant le temps que vous passez avec lui qui importe mais l'attention que vous lui accordez. Certains parents même non séparés ne partagent pas avec leur enfant des évènements quotidiens.
Bon nombre de père n'ont jamais emmené leur enfant à l'école ou à une activité physique. Ce qui importe est le lien que vous créez avec votre enfant et les moments que vous partagez même s'ils ne sont pas quotidiens. Vous participez néanmoins à son éducation et à son épanouissement.


Je comprends bien et en toute logique il aurait du obtenir votre accord pour un déménagement mais étant donné que vous n'aviez pas saisi le juge (faute de pouvoir le faire j'en conviens) vous ne pouvez a posteriori le lui reprocher.
Le mieux serait donc de trouver un accord sur les frais de déplacement et de revoir à votre avantage les modalités de la garde.

Bien cordialement

Merci pour vos réponses. En effet, je prendrai note de vos remarques pour en discuter avec un avocat et préparer une demande au JAF.
Je comprends les principes que vous expliquez, néanmoins, je trouve que ces règles sont loin de penser au bien de l'enfant, mais ont plutot le but de trancher d'une façon froidement rationnelle qu'autre chose. Ce qui a été semble en effet ne pas avoir d'importance puisque pour venir à la rencontre du père, je n'ai pas saisi la justice. Ce que j'en déduis, c'est que j'aurais sans doute mieux fait selon ces principes que vous exprimez, de confier notre enfant à ma famille, en en demandant la garde tout étant malade, que de penser que le papa était le mieux placé pour son bien.
Je comprends mieux les mères qui font tout dès l'origine pour garder leur influence sur leurs enfants.
Vous dites , pourquoi cela ne serait pas valable pour le papa aujourd'hui, d'autant plus que différemment que pour moi, notre fils ne mettra pas en question sa volonté ou son envie de s'occuper de lui?
Merci beaucoup pour m'avoir fait "déchanter" sur la justice. J'espère comme je le disais que le juge aura au moins conscience des choix qu'il prend. Je pense que je ferai sans doute demande à ce que mon enfant s'entretienne avec un pédopsychiatre, afin que le choix soit au moins un peu plus proche de son besoin réel (il a 6 ans).
Cordialement,

Je me permets un clin d'oeil: vous devez être un homme, compte tenu de vos réponses....! Je plaisante, bien évidemment, et ceci uniquement car les règles de justice ont beaucoup de façons d'être interprétées et la vôtre me fait penser à ce que j'ai lu sur beaucoup de forums de papas.
Merci encore!

Madame

Au risque de vous décevoir je suis une femme et mes propos n'ont pour unique but que de vous faire entrevoir les deux cotes.
Quant à l'audition de votre enfant par le juge il est bien trop jeune et il ne sera pas entendu.

Ce n'était pas mon but. Je précise seulement que le juge prend en compte l'intérêt de l'enfant.

Cordialement

Disons que j'ai du mal à percevoir dans vos propos "les deux côtés" que vous dites. J'y vois beaucoup d'attention au rôle du papa, moins de compréhension et de prise en charge quant à ma situation et à l'importance de mon rôle pour mon enfant.


Je ne me suis pas expliquée, je parle d'avoir l'avis d'un spécialiste sur mon enfant, afin qu'on puisse mieux décerner ses besoins réels sans trancher d'une façon aussi technique et froide que ce que vous m'avez décrit, pas du tout de le faire entendre par la justice (son age ne s'y prêtant évidemment pas).
Merci beaucoup, bonne semaine.

Madame

Pardonnez moi si mes propos vous ont blessé. Ce n'était pas le but. Je constate juste que vous réagissez comme un papa.
Je ne dis pas que votre role est moins important que celui du père et je partage votre opinion sur le fait qu'un enfant a besoin de ses deux parents. Je précise juste que le père de votre enfant ne vous empêche pas de jouer votre rôle de mère. Vous avez votre enfant tous les week end. Vous êtes tout à fait en droit de revendiquer le fait de vouloir plus votre enfant et il possible que le juge vous l'accorde.


Je ne peux être plus subjective car je n'ai pas le dossier en main. Vous êtes libre d'emmener votre enfant chez un spécialiste mais je pense que vous êtes la plus à même de savoir ce dont votre enfant a besoin.

Bonne semaine
Cordialement

Ne vous en faites pas, vous ne m'avez pas blessée, simplement j'espérais une aide un peu plus utile et personnalisée j'avoue de ce type de service. Je connaissais déjà ce que vous m'avez dit, qui est ce qu'il y a de basique et impersonnel dans les règles de garde et repérable par un simple moteur de recherche.



Je ne vois pas comment vous pouvez le savoir avec si peu d'informations?



Je dirais que je réagis comme un parent. Il y a une différence?



Ce que je pense mieux pour mon enfant, c'est ce dont je vous ai fait part. Je souhaiterais que mon enfant ait la possibilité de connaître un quotidien avec sa mère, ce qui n'a pas été le cas depuis son plus jeune age. Et cela ne discute en rien l'utilité de la présence du papa, à laquelle mon attitude jusque là ne peut que démontrer que j'attribue une importance toute aussi notable.
Pour le reste, j'estime néanmoins que mon statut de maman ne me permet pas une objectivité que seules des compétences d'un psychologue ou d'un pédopsychiatre pourront apporter et qui n'ont rien à voir avec mon amour de mère. J'en discuterai avec mon avocat.

Je vous remercie de votre aide, cordialement.