Indigo vous faites une pirouette pour ne pas voir votre hors sujet car vous disiez :
Citation :
Votre conjoint était-il marié ou vivait-il avec la mère de l'enfant en union libre ?
Phrase au passée , donc hors sujet : s'il était marié ou pas, après le divorce( = la forme au passé du mariage) tout le monde est à égalité , pas de procédure plus rapide que d'autre
Mais s'il y a eu divorce, il y a eu jugement ... et apparemment Monsieur serait bigame :
Citation :
Le fils de mon conjoint qui a 9 ans
Citation :
Article 388-1
Version en vigueur du 09 janvier 1993 au 06 mars 2007
Création Loi n°93-22 du 8 janvier 1993 - art. 53 () JORF 9 janvier 1993
Dans toute procédure le concernant, le mineur capable de discernement peut, sans préjudice des dispositions prévoyant son intervention ou son consentement, être entendu par le juge ou la personne désignée par le juge à cet effet.
Lorsque le mineur en fait la demande, son audition ne peut être écartée que par une décision spécialement motivée. Il peut être entendu seul, avec un avocat ou une personne de son choix. Si ce choix n'apparaît pas conforme à l'intérêt du mineur, le juge peut procéder à la désignation d'une autre personne.
L'audition du mineur ne lui confère pas la qualité de partie à la procédure.
On met tout l'article pour en comprendre ses limites .
A partir de 14 ans son avis est prépondérant .
Avant, non .