Posté le Le 19/01/2023 à 10:36
Bonjour Mesdames et Monsieurs,
La semaine 12 (j'ai mes enfants du ven.24/04/23 à 17h) au dimanche 26/04/23 à 18 h), et je les aurais à nouveau que 20 jours plus tard (15 avril le soir) ,et cela ce produit plusieurs fois dans l'année, surtout (en 2022). La maman me dit qu'elle applique le jugement. Je ne sais pas quand est la date officielle des vacances scolaires, le vendredi soir ou le samedi ? ils sont au primaire et maternelle 5 et 7 ans).
Qu'elles solutions je peux exercé? s'il y en une pour changer cela ? Es-ce que la maman à raison ?
J'ai recopié les phrases importantes du jugement :
Dit que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercera à l'amiable, et à défaut de meilleur accord, selon les modalités suivantes :
*en dehors des vac. sco: les fins de semaines paires du vend à la sortie de l'école 17 h au dimanche 18 h.
* pendant la première moitié des vacances scolaires les années paires et pendant la seconde moitié de ces mêmes vacances les années impaires,
DIT que le droit de visite et d'héber. pendant les périodes de vac. sco. s’exercera à compter du lendemain de la date officielle des vacances, à partir de 10 heures;
Mes questions sont : est-il normale que je reste 20 jours sans voir mes enfants plusieurs fois dans l'année ? J'aimerai une réponse sur pour l'avancer à la maman.
Merci beaucoup de votre aide.
Posté le Le 19/01/2023 à 10:50
Bonjour
Il vous appartient de calculer vous même quand vous verrez vos enfants .
De savoir les dates de vacances scolaires, de les partager, pour savoir quand votre période commence selon les vacances de la zone de vos enfants .
La règle des week ends ne concernant que les périodes scolaires ( donc pas les vacances )
Les hasards du calendrier peuvent faire effectivement que vous n'ayez pas vos enfants sur plus de 15 jours ...
Personnellement je ne comprends pas ce que vous dites , relisez vous , et prenez un calendrier pour savoir quels sont vos week ends et la moitié des vacances .
Posté le Le 19/01/2023 à 10:59
Bonjour,
Le calendrier des vacances scolaires ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31952
il est précisé :
"les vacances débutent les jours indiqués après les cours"
et votre jugement dit
"lendemain de la date officielle des vacances, à partir de 10 heures;"
C'est donc assez simple de déterminer les dates de visites de vos enfants.
Le calendrier peut effectivement mettre une longue période entre 2 visites, ce sera l'inverse l'année suivante.