Mesure d’éloignement d’un mineur

Bonjour
Je me permets de faire appel à vos conseils pour aider mon frère, qui se trouve dans une situation délicate.

Le contexte : mon frère a un fils qui a 15 ans. Il a aussi une fille de 6 ans, qu’il a eu avec une autre femme, dont il vient de se séparer. Cette femme, son ex-compagne donc, ne veut plus que le fils de mon frère côtoie sa demi-sœur, suite à un geste déplacé de sa part vis-à-vis de sa sœur (non, pas de viol). Bien que comprenant la réaction de son ex-compagne, mon frère ne peut se résoudre à accepter de séparer ses enfants, ou de « jeter son fils à la poubelle ». La psychologue qui a vu mon neveu a émis un avis très défavorable à une séparation du frère et de la soeur. Son diagnostic : mon neveu est un gamin normal, qui a fait une très grosse bêtise. Actuellement, le frère et la sœur ne se voient plus et le vivent très mal, comme l’ensemble de la famille évidemment.

Ma demande : mon frère ne sait plus comment gérer cette situation, avec son ex-compagne qui lance donc une procédure juridique pour demander une mesure d’éloignement, et il ne connait rien aux procédures juridiques. D’après vous qui pourrait accompagner mon frère, dans le sens juridique du terme ? Lui expliquer quelles sont les solutions qui s’offrent à lui, comment peut il faire valoir son point de vue et celui de la psy, etc… Un avocat ? Si oui quel type d’avocat ?

Merci pour votre aide !

Bonjour,

Un avocat semble indispensable, en droit pénal ou droit de la famille. Tout dépend si une plainte est déposée ou si le litige reste civil.

Une enquête sociale sera certainement demandée par le juge, ainsi qu'un suivi des enfants.

Rien ne permet de prédire les suites qui seront données. Mais la justice ne plaisante pas avec ce type de comportement.

Bonjour


Il est tout à fait normal que la mère doive prendre ce genre de décision si le père et son entourage ne comprennent pas le problème en éloignant le fils de 15 de l'enfant de 6 .

Ce n'est pas pour rien que les mineur de 13 ans ont une responsabilité pénale : les prisons sont pleines de gens normaux qui ont fait de très grosses bêtises .
Il n'empêche qu'il y ait des victimes .


C'était à mon avis tout à fait faisable de faire en sorte de prendre sa fille les moments ou il n'y a pas son fils de 15 ans , sans le mettre " à la poubelle".
Ce n'est pas à la victime de s'adapter .
Par de là,la réaction d'une mère qui assume son devoir de sécurité est normale .
Celle du père moins : donc outre un éloignement du fils, je crains que cela amène aussi des mesures envers le père , pour s'assurer que la fille ne soit plus en contact avec le fils et puisse voir son père en sécurité .
Donc oui, voir un avocat voire deux suivant la suite est nécessaire .
NB : Seule une équipe pluridisciplinaire peut donner un avis objectif et un suivi adapté pour le fils .
CMPP , CMP ou maison des ados me semblent plus adaptés .

Bonjour,

Si les faits sont avérés, il est normal de protéger la victime de l'agresseur. Personne ne demande à votre frère de "jeter" son fils ni de cesser tout contact avec lui. En revanche les contacts entre les deux enfants doivent être supprimés ou strictement encadrés et surveillés.

Si votre frère ne veut ou ne peut pas protéger sa fille, il est normal que la mère s'en charge.

Votre frère doit en effet voir un avocat, mais qu'il ne rêve pas, la reprise de la vie de famille comme s'il ne s'était rien passé n'aura pas lieu. Votre neveu n'a pas fait une "grosse bêtise", il a commis un délit de nature sexuelle contre sa très jeune sœur. A un acte très grave on rajoute l'inceste et l'âge de la victime.

Il y a très peu de chances qu'il soit autorisé à faire cohabiter sous le même toit ses deux enfants. La justice a coutume de mettre la victime à l'abri.

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Modératrice

Bonjour,

Tout d'abord je tiens à vous remercier pour vos réponses. Participer à un forum, c'est donner de son temps, de façon bénévole, à des inconnus.

Par ailleurs, vos avis illustrent la raison pour laquelle c'est moi qui cherche sur des forums et non mon frère, car je lui ai fortement déconseillé. La lecture de ces avis aurait un effet dévastateur sur lui.

Je vais éclaircir un peu la situation.
Le geste de mon neveu : il a déshabillé sa soeur.
Le souhait de mon frère : que la situation soit gérée correctement. Il ne sait pas définir exactement ce qui doit être fait, mais il sait ce qui ne doit pas l'être, à savoir les deux avis "extrêmes" qu'il reçoit :

1/ Ce n'est pas grave, ca arrive dans plein de familles. L'enfant est parfaitement normal et a fait une bétise sans gravité, la mère surréagit de façon absurde.

2/ C'est extrêmement grave, l'enfant est un dépravé sexuel et il ne doit jamais revoir sa soeur. Le père est un dépravé également qui n'assume pas ses responsabilités vis à vis de sa fille.

J'ai beau expliquer à mon frère que ces avis n'ont pas de valeur, car basés à la fois sur un système de valeur propre à la personne et (surtout) à une interprétation personnelle de la situation, ca devient très compliqué pour lui, psychologiquement parlant, de "tenir le cap", c'est à dire de protéger ses enfants tout en gérant le geste de son fils.

Pour l'instant, ce qui a été fait : mon frère et son ex-compagne sont allés à la gendarmerie pour déclarer les faits, avec mon neveu. Celui-ci a vu une psychologue, qui a qualifié les deux enfants de victimes de la situation. Mon neveu a passé une journée en garde à vue. Les deux parents sont en attente d'une décision d'un juge.

La mère a annoncé qu'elle demandera une mesure d'éloignement.

Ce que je conseille à mon frère, c'est d'aller voir un avocat, qui serait à même de lui décrire les champs des possibles (quelles mesures juridiques peuvent être prises ? et du coup quelles sont celles qui lui paraissent appropriées (par exemple : suivi des enfants, travaux d'intérêt général pour mon neveu, ..) et celles qui ne le sont pas (mesure d'éloignement).
Reste tout de même à savoir quel type d'avocat il doit aller voir...d'ou ma venue sur ce forum.

Merci encore

PS : je me permets une remarque. Les avis très tranchés donnés sur ce fil ne me dérangent pas. Cependant, je voudrais vous dire de faire attention : il y a des gens, en souffrance, qui ne sont pas à mêmes de les encaisser. Et, comme dit plus haut, ces avis sont biaisés car basés sur une interprétation de la situation, et une définition du camp des gentils et du camp des méchants. je trouve ca dangereux. D'ailleurs, il suffirait que je change un tout petit peu la description de la situation pour que ce curseur entre les gentils et les méchants bouge ostensiblement.

Les avis se basent sur votre description de la situation. Ils ne remplacent pas le jugement du tribunal qui qualifiera les faits et ordonnera les mesures.
La mesure d'éloignement n'est absolument pas exclue.

Votre frère peut consulter plusieurs avocats qui lui parleront en face à face et lui expliqueront ce qui se passe et ce qui l'attend.
Avocat pénaliste pour défendre le fils par rapport à la plainte que personne ne peut déclarer injustifiée à part le procureur.
Avocat en droit de la famille pour les mesures de vie familiale qui ont pour but de protéger la victime et de l'aider à se reconstruire.

Pour le moment la seule personne qui peut prétendre à se sentir traumatisée c'est cette petite fille !

Merci pour votre conseil (d'autant plus que vous m'avez répondu sur plusieurs forums !!!).
Je n'ai pas dit que la mesure d'éloignement est exclue, juridiquement parlant. Mon avis en matière juridique n'a d'ailleurs pas de valeur, je n'y connais rien. En revanche, la mesure d'éloignement est exclue dans l'esprit de mon frère, dans le sens ou ce n'est pas ce qui lui semble adapté.

Sur le trauma :
- concernant le geste, la seule personne pouvant être traumatisée c'est ma nièce
- problème : la situation est si mal gérée, que le traumatisme de ma nièce augmente et qu'elle n'est plus la seule. Je m'explique : dans l'attente du jugement, les deux enfants n'ont pas le droit de se voir (logique), sauf quelques heures. Les deux le vivent très mal. Ma nièce s'en plaint, d'autant plus qu'elle ne comprend pas que sa mère lui interdit de parler de son frère. Cela fait 8 mois, le frère et la soeur se sont vus une fois, deux heures. Mon neveu ne va pas bien non plus. On craint une tentative de suicide. Mon frère lui aussi craque depuis quelques temps. Il parle de suicide également. Bref, tout le monde est en souffrance : les enfants et les deux parents.

C'est très délicat à gérer.

D'ou mon souhait : actuellement mon frère est en attente, et encaisse les coups. Je pense que ce serait bien pour lui de poser les choses "juridiquement parlant", de savoir quelles sont les mesures qui peuvent être prises et s'il peut influer sur celles-ci. Ce serait une façon de mettre son énergie au bon endroit, je pense, de ne plus être dans le flou.

Deux questions supplémentaires svp :

- existe t'il des avocats spécialisés en droit pénaliste et en droit de la famille ?
- est il pertinent dans ce cas d'aller dans des permanences gratuites (point justice) ?

Merci encore !!!

Ne perdez pas encore plus de temps avec une consultation gratuite qui n'amènera rien de concret.

Prenez un rendez-vous avez un avocat pénaliste qui pourra ensuite suivre tout le dossier. Le volet pénal est le plus urgent. Ou alors il devra se contenter de l'avocat commis d'office, c'est à lui de décider.

Bien sûr tout le monde souffre, surtout que personne ne semble vraiment assumer la gravité de la situation.

https://sante.gouv.fr/prevention-en-sante/sante-mentale/la-prevention-du-suicide/article/que-faire-et-a-qui-s-adresser-face-a-une-crise-suicidaire
3114 prévention du suicide

Ensuite une aide médicale peut être nécessaire ou encore une thérapie familiale.

PS : Vous trouverez les mêmes intervenants sur différents forums. Il n'y a rien d'étonnant.

Merci mille fois pour vos réponses.
Je vais donc conseiller à mon frère d'aller voir un avocat pénaliste.
J'ai ce que je cherchais en venant sur le forum, donc merci, vraiment.

PS : pour ce qui est de prendre la mesure de la gravité de la situation...honnetement je n'en sais rien. Peut etre que la mesure d'éloignement serait une bonne chose à long terme...ou au contraire serait catastrophique (c'est l'avis de la psy). Très délicat...

J'ai l'impression que vous ne comprenez pas que la justice a eu quand même une autre lecture qu'un simple déshabillage .

Vous parlez de paroles qui auraient été différentes suivant comment vous aviez amené les choses .

Effectivement si dés le départ vous aviez mentionné la garde à vue de l'enfant mineur et la plainte ( qui dans votre exposé n'était pas clairement établie) on en aurait une autre lecture .

Et on vous aurait conseillé de plutot limiter la casse pour le papa, parce que pour l'enfant de 15 ans, personne n'obligera jamais la mère à en favoriser les contacts avec la soeur .
Par contre on peut obliger les parents à prendre des décisions pour la protection de la fille, et s'ils ne veulent pas les prendre, qu'un tiers le fasse .

Ce pourquoi , maintenant qu'on sait tout celà, il faut que le père ait un avocat spécialisé en droit de la famille,autant habitué du JE que du JAF, et surtout, en attendant que les choses se fassent, ne pas renoncer aux liens d'avec sa fille en la voyant chez la mère et en respectant le fait que les enfants ne soient plus ensemble
.
On comprend qu'il doit s'occuper de son fils aussi .
Mais il va falloir dissocier les deux choses, clairement .

On souhaite que pour l'enfant de 15 ans cela ne soit qu'une stupidité , m'enfin c'est le juge qui décidera quand même des suites pénales ou éducatives, et ce serait un moindre mal que ce ne soit que des mesures de restriction de liberté comme une mesure d'éloignement ( je ne sais pas si vous en avez conscience)
Bien evidemment que ce genre de chose a un impact sur toute la famille ( ce pourquoi aussi les victimes se taisent!Et culpabilisent !) , mais bien evidemment aussi qu'il y aura des conséquences sur l'enfant de 15 ans ( dont je conseille une attitude exemplaire niveau scolarité) que sur le père ( notamment la façon dont il verra sa fille, d'ou le conseil dés lors de ne pas insister sur le contact entre frères et soeurs ... et un suivi psy aussi pour faire le deuil de certaines choses)
Penser que les choses puissent revenir au même point qu'au départ est utopique,et plaider pour que les enfants puissent se voir une erreur pour le papa s'il veut préserver ses liens avec sa fille : cela prouvera qu'il ne veut/peut pas protéger sa fille, avec des conséquences comme des droits médiatisées .

Si on ne veut pas l'entendre, on ne vient pas sur un forum juridique .
Et si on ne veut pas le comprendre, ce serait dommage pour le père et la fille ( le frère ne fait pas partie de cette équation... il peut juste avoir un gros impact sur le résultat )
Ce pourquoi le père doit voir un avocat qui le conseillera, et qui peut être se fera plus entendre avec l’expérience qu'il a .

C'est délicat... et c'est pourquoi c'est la décision d'un tribunal.

Vu l'age de l'enfant 15 ans , il vaut mieux un avocat qui a l'habitude de juge pour enfants (pas simple à trouver)

En espérant qu'il n'y ait que des mesures éducatives, une simple composition pénale est possible .
Si le père dit et fait ce qu'il faut .

Merci kang pour cet avis très complet !
Ce qui est très perturbant dans cette histoire, c est que face à la même description de la situation, des avis émergent, diamétralement opposés.

Exemple : les gendarmes ont indiqué à mon frère et son ex compagne qu ils avaient bien fait de venir pour marquer le coup, et que ca donnerait rien au final, qu ils étaient habitués et que c était très courant. Pourtant, ils ont convoqué mon neveu pour une garde à vue beaucoup plus tard. Explications des gendarmes : c est pour se protéger eux, au cas où ma nièce porterait plainte plus tard. OK...
Par ailleurs, mon neveu a vu une psy, dont l avis est que c est un geste isolé, que mon.neveu doit être accompagné et ma nièce aussi, et qu il ne faut surtout pas les séparer.
Et de l autre côté, tout un tas d autres avis qui disent que mon frère ne protège pas sa fille.
Ça part dans tous les sens et donc c est très compliqué.
Mon avis du moins ce que je conseille à mon frère : seul l avis du juge et celui de la psy compte.
Et c est bien le côté absurde de l histoire : si la psy dit qu il faut une mesure d éloignement, mon frère sera ok. Mais son avis est que ce serait catastrophique.

Ce qui me donne une autre question à à esprit, mais je pense que c est surtout à l avocat qu il faut demander : l avis d une psy est il pris en compte pour statuer sur une demande d éloignement d un mineur ?

PS : merci pour le conseil de trouver un avocat ayant l habitude des juges pour enfants.

C'est toujours explosif les atteintes sexuelles intra familiales .
Au final, dans le contexte, la chance est qu'ils ne soient justement pas frères et soeurs, et d'avoir donc une situation d'éloignement plus facilement réalisable .
Il faut bien comprendre que dans ce genre de contexte il n'est rare que la victime doive être placée par mesure de protection .
La séparation a évité cela .

Pour ce qui est du fils, oui et non : si certaines choses sont faites en amont, cela ne peut être qu'une composition pénale avec des engagements.
Dont celui de ne pas vouloir des contacts avec la soeur et d'avoir un suivi .
De toutes les façons il en aura besoin : on ne peut pas aller bien dans le contexte en voyant la réaction en chaine créée .

Pour ce qui est des droits du père à voir sa fille, ils dépendront aussi de ce qu'il a fait avant l'audience dans l'interet de sa fille .
Donc non, il est bien sûr déconseiller d'attendre que le couperet tombe pour n'avoir pas fait ce qu'il fallait niveau devoirs envers sa fille .
Le fait qu'il ait dépose la plainte est une bonne chose pour la suite .
Le fait de plaider pour que les enfants soient de nouveau ensemble alors que la mère s'y oppose avec des elements serieux, non .
Là aussi , il faut qu'il participe au suivi de sa fille et la voit régulièrement ... sans son fils .

Personne ne peut obliger des liens entre cet enfant et cet ado .
Personne .
Les seuls liens légaux d'un enfant sont sa mère et son père.
Et leurs droits dépendent de la façon dont ils assument leur devoir dans l’intérêt de l'enfant .
Donc l'avis de la psy n'a pas lieu d'être, elle outrepasse sa qualité en vous faisant croire le contraire .

Ce pourquoi il faut un avocat .

Comprenez que même s'il n'y a pas de mesure d'éloignement entre l'enfant et l'ado, cela ne donnera pas le droit à votre frère pour autant de les mettre en contact en tant que parent qui doit protéger sa fille .

D'ou des mesures qui ne concernera pas votre neveu, mais le père , que ce soit par les services sociaux, que ce soit par un JAF .

C'est à mon avis ce que vous ne comprenez pas .
Et qu'il est quand même important de comprendre pour votre frère .
Des visites médiatisées sont imposées pour moins que cela ...
La position de votre frère maintenant, a ,des conséquences .
De même que la position d'une mère qui veut vivre avec un conjoint violent et ne pas porter plainte, peut amener des mesures de placement des enfants .
Sans qu'il y ait pour autant une mesure d’éloignement sans qu'il y ait violence sur eux...

Oui vous avez parfaitement raison, il y a beaucoup de choses que je ne saisis pas, et mon frère non plus.
Exemple avec ce que vous dites sur l avis de la psy.
D ou la nécessité de poser les choses avec un avocat.
Merci à vous !

Bonjour

C’est normal c’est de l’humain. Je pense comme vous que seuls les avis de psychiatre et du juge compteront mais il est plausible et normal que la mère se défende comme une lionne. Comprenez que pour elle on touche à quelque chose de viscéral : la peur qu’on fasse du mal à son enfant.

Le garçon n’est pas son fils à elle. Elle n’a donc pas de soucis à le sortir de la vie de sa fille.

Peut-être devriez vous consulter plusieurs psychiatres. Si leur avis convergent cela pourra aider. Le garçon aurait été plus jeune cela aurait aidé. . Le problème là est qu’à quinze ans il devrait savoir qu’on n’a pas ce genre de gestes.

Si le père veut pouvoir espérer retourner à la normale, dans plusieurs années, il doit en tout premier lieu préserver son lien à lui avec sa fille. Aussi sur cela soit il si c’est vraiment juste de la bêtise de la part du garçon il faut aussi lui expliquer que certaines bêtises ont des conséquences très longues termes et qu’il faut qu’il accepte de ne plus voir sa sœur ou de ne la voir qu’en milieu sécurisé. En France en cas de doute on protège la victime et oui dans certains cas malheureusement la protection entraîne des traumatismes.

Bon courage à votre famille, ce sont malheureusement des événements qui ont une conséquence toute la vie. Je sais que c’est dur pour vous de lire cela mais il vaut mieux vous préparer à cela et tous vous faire aider que de penser qu’il y aura un retour à la normale.

Merci !
Je voudrais lever une ambiguïté : personne ne pense que la situation reviendra à la normale. Surtout pas mon frère. Ce qu il souhaite, c est d éviter de rajouter de la souffrance à de la souffrance.

Par ailleurs, j'ai exactement la même analyse que vous concernant la maman. Je comprends bien sa colère, sa peur. C est quelqu un de bien, en souffrance et qui a peur. Problème, : cette peur est doublée d une envie de vengeance.

En tout cas merci beaucoup pour vos avis. Ca m à vraiment conforte dans l idée de pousser mon frère pour aller voir un avocat. Pas pour "attaquer" son ex compagne, mais pour arrêter de subir les événements et de comprendre ce qui est.important et ce qui ne l est pas.
Le fait que des mesures puissent être prises.a.son encontre, ça a mon avis il ne l a pas en tête. Moi non plus j en savais rien. Donc...avocat !

Merci encore à vous et bon week end

Dans ce type d'affaires, il y presque toujours plusieurs expertises psychologiques et elles peuvent être contradictoire. Votre frère ne peut pas se contenter d'un seul avis pour laisser ses enfants entrer en contact.

Votre neveu "normal", pour autant que ce terme ait une quelconque pertinence a quand même choisi une "bêtise" peu courante du catalogue. Il aurait pu voler une babiole dans un magasin, mentir pour sortir avec des copains, fumer, voler la carte de son père pour faire des achats, sécher les cours... mais il a déshabillé sa jeune sœur.

Pour le bien des deux enfants je pense que votre frère devrait jouer la sécurité. Son fils semble avoir un problème quelque part, puisque non seulement il lui vient de drôles d'idées mais en plus il ne peut toujours se réfréner. Des idées idiotes tout le monde en a, mais l'intégration des règles sociales empêche généralement le passage à l'acte. Tout le monde a eu envie de frapper un tiers, mais passé la petite enfance la norme est de savoir maîtriser ces impulsions. Il faut comprendre pourquoi votre neveu n'a pas su se retenir.

Le taux de récidive sur les infractions sexuelles est très élevé. Éloigner la sœur, c'est la protéger elle mais aussi son frère tant que tout n'est pas tiré au clair.

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Modératrice