Plainte pour ma fille

Bonjour,

Je vous contacte concernant mon ex-mari car j'aurais besoin de conseils.

J'ai la garde de nos deux filles, il les a un week-end sur deux et la moitié des vacances. Il n'a jamais payé de pension et j'ai saisi le juge en début d'année, l'audience est prévue pour juillet.
Mr a fait plusieurs signalements l'année dernière à propos de ma fille car celle-ci a régulièrement des bleus sur les bras et les jambes. Étant lourdement handicapée, elle se cogne fréquemment et ne fait pas attention à ce qu'elle fait, ce qui engendre bien évidemment des bleus. Elle a 9 ans mais ne parle pas. Bien entendu, il n'a pas fait ça pour notre deuxième fille qui a autant de bleus à cause du fait qu'elle saute partout, mais elle sait dire qu'il ne se passe rien chez nous.

Une enquête a été menée par des assistantes sociales suite à ces signalements, qui a abouti sur un classement sans suite car elles ont pu voir que ma fille était très loin d'être maltraitée chez nous. Elles m'ont aussi dit que le compte rendu était consultable.


Suite à cela il n'aplus rien fait depuis août, et je reçois un appel ce jour du commissariat pour m'informer que Mr a porté plainte contre X en février à propos des bleus de ma fille, pour tenter de savoir d'où cela proviennait, alors qu'il connaît parfaitement son handicap... Je dois me rendre au commissariat jeudi prochain pour être entendue.


Je ne sais plus quoi faire, j'ai été sous antidépresseurs l'année dernière à cause de toute cette histoire, et je vis cette nouvelle comme de l'acharnement...

Pouvons-nous faire quelque chose ?

Bonjour,

Une fois cette nouvelle plainte classée sans suite, déposez plainte pour dénonciation calomnieuse.

Une fois cela peut passer pour de la bonne foi, mais si je compte bien c'est au moins son troisième signalement.

Sur un précédent sujet je vous avais déjà conseillé cette démarche.

Ne paniquez pas, expliquez à la police toute l'histoire et notamment qu'il y a déjà eu une enquête des services sociaux. Apportez le rapport si possible.

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Modératrice

Merci beaucoup pour votre réponse.

Es ce que la plainte pour dénonciation calomnieuse sera prise en compte étant donné que sa dernière plainte est contre X et non dirigée directement contre moi ?

Oui, puisqu'il y a eu antérieurement des signalement vous visant nominalement (vous déposerez plainte pour le lot). En plus il semble que cette nouvelle plainte "contre X" vous vise quand même un peu sur les bords.

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Modératrice

D'accord, merci beaucoup.

J'aurais une autre question : l'année dernière, lorsque mon ex mari a commencé à faire son premier signalement, je me suis enfin "réveillée" et j'ai voulu déposer des mains courantes, pour que tout ce qu'il m'a fait durant notre séparation il y a 5 ans soit "sur papier", au cas où.

N'étant pas encore à l'aise à l'époque pour aller directement en gendarmerie, je me suis renseignée sur internet et j'ai fais mes mains courantes sur le site Qualiplainte.
5 au total, qui retranscrivent plusieurs faits : violence, intimidation...

Je pensais les prendre pour mon rendez-vous à la gendarmerie, mais finalement j'ai peur que ça n'ai aucune valeur de l'avoir fait sur internet et que les faits dates de 4 ans avant les mains courantes ? Qu'en pensez vous ?

Bonjour

Je ne sais pas ce qu'il vous a fait subir et les preuves que vous avez en ce sens ( et non cela ne peut pas être des choses que vous avez relaté) m'enfin il y a des délais de prescriptions ... donc sans préparation je déconseillerai .

Rien ne vous empêche d'aller vous renseigner auprès d'association spécialisée dans les violences conjugales pour savoir ce qu'elles en pensent, sachant qu'instrumentaliser les enfants pour vous atteindre, cela peut être reconnu comme tel .
Dans ces associations il y a des juristes voire des avocats spécialisées dans ce problème , qui peuvent vous aider , et s'il y a des actions à mener vous guider .

Personnellement je pense que votre ex a déposé plainte contre X car il a peut être conscience de votre " reveil".
M'enfin une personne qui ne lâche pas l'affaire c'est à prendre au sérieux, surtout s'il accueille vos enfants dont une est handicapée non verbale .

Je pense qu'il ne faut plus réagir, dans le contexte mais anticiper et agir .

Bonjour, c'est encore moi..

J'ai récupéré aujourd'hui le rapport de la PMI concernant l'enquête de l'année dernière. Hormis la douleur de relire tout ça, le compte-rendu en lui même est très bon.

Par contre, dans la conclusion, il y a une partie concernant mon ex-mari qui dit :

"Nous relevons néanmoins que "nom de ma fille" semble instrumentalisée dans le conflit parental, en effet la parole de "nom de ma fille" à été utilisé lors de la première information préoccupante"

Effectivement, mon ex-mari s'était servi en parti de notre deuxième fille pour faire son premier signalement. Il avait rapporté des choses aberrantes telles que "je n'ai pas le droit de perdre ma dent chez papa", "je dois m'occuper de mon petit frère quand maman dort" (ce qui est totalement faux bien sûr) "elle dit qu'elle n'a pas le droit de jouer avec les jouets qu'elle a chez nous à Noël" (alors que les jouets restent la bas donc je ne vois pas comment je pourrais l'interdir) etc etc...

Dans le compte-rendu, il est également inscrit que la directrice d'école a été contactée et il est inscrit "elle décrit une période compliqué début d'année 2023 ou la petite fille était présente physiquement en classe mais absente dans son implication. Du fait de notre appel, la directrice fait le lien avec l'information préoccupante qui a dû perturber la petite fille"

Ce long message pour vous demander une nouvelle fois vos conseils concernant cette situation. J'ai rendez-vous jeudi au commissariat pour être entendue suite à sa plainte. Je veux protéger mes filles, mais comment faire ? Je ne suis pas sûre qu'une plainte pour dénonciation calomnieuse le calme, au contraire j'ai peur que ça empire..

Ben si vous ne faites rien, vous pensez que ça va se calmer ou que vous allez à nouveau retourner vous expliquer au commissariat un de ces quatre ?

Jusque-là vous n'avez rien fait de votre côté àpart vous défendre, et visiblement ça empire plutôt que ça se calme...

De toute façon vos filles vont être prises au milieu, le père étant décidé à les utiliser. Malheureusement vous ne pouvez pas l'empêcher, mais vous pouvez essayer de mettre fin à son cirque.

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Modératrice

Voilà du nouveau !

J'ai été entendue jeudi par un policier, qui a eu l'air de saisir la situation (je l'espère). Mon conjoint va être également entendu demain car il est là personne la plus citée dans la plainte (évidemment, mon ex le déteste).

Durant mon audition, j'ai eu la surprise d'apprendre que mon ex-mari avait emmené ma fille de 7 ans, la petite sœur de notre fille handicapée, pour faire des dépositions. Elle a donc dû parler pour dire des choses totalement fausses ou ridicules (exemple : elle a dit que mon conjoint lui avait jeté une paire de chaussettes au visage et qu'elle avait pleuré. Remise dans le contexte : tous les matins, c'est un jeu entre eux, il s'amuse à lui lancer une paire de chaussettes et elle rigole en essayant de l'esquiver. Un jour, effectivement, elle s'est prise les chaussettes dans l'œil et elle a pleuré.)

Ma fille a pleuré dans mes bras quand je lui ai demandé pourquoi elle ne m'avait pas parlé du commissariat, en me disant que son père lui avait dit de ne pas me le dire. Le policier a également dit qu'elle avait été très silencieuse et qu'elle répondait majoritairement par des hochements de tête, comme si elle n'avait pas envie d'être là.

Son père lui monte la tête et la perturbe énormément. J'ai donc demandé au policier qui m'a reçu des conseils pour faire en sorte que mon ex arrête. Il m'a dit que c'était compliqué de porter plainte pour harcèlement car hormis les 2 signalements l'année dernière et la plainte, nous ne sommes pas en contact.
Il m'a également dit que pour la dénonciation calomnieuse, c'était également compliqué parcequ'il faudrait que ce ne soit pas classé sans suite, que ça nous porte préjudice, et alors à ce moment là nous pourrions l'accuser de dénonciation calomnieuse...

Du coup, je suis perdue je ne sais pas quoi faire...

Je ne change pas ma position : dès que la plainte actuelle sera classée sans suite, plainte pour dénonciation calomnieuse. Il a déposé plainte contre X mais quand même cité votre mari

Remise dans le contexte : tous les matins, c'est un jeu entre eux, il s'amuse à lui lancer une paire de chaussettes et elle rigole en essayant de l'esquiver.
Tant que l'affaire n'est pas résolue, il vaut mieux éviter ce genre de jeu, ou les jeux un peu similaire (la fausse bagarre, les taquineries...).

Il m'a également dit que pour la dénonciation calomnieuse, c'était également compliqué parcequ'il faudrait que ce ne soit pas classé sans suite, que ça nous porte préjudice, et alors à ce moment là nous pourrions l'accuser de dénonciation calomnieuse...
Vous, votre époux et votre fille obligés de vous expliquer au commissariat cela me semble déjà assez préjudiciable. De toute façon la dénonciation calomnieuse est un délit du simple fait de la dénonciation, peu importe le préjudice subi par la victime. C'est le Code pénal qui le dit, pas moi :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000034009375

l m'a dit que c'était compliqué de porter plainte pour harcèlement car hormis les 2 signalements l'année dernière et la plainte, nous ne sommes pas en contact.

Définition du harcèlement :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000049312743/
e fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail.
Dans votre cas, la pertinence de ce chef d'accusation peut se discuter.

De toute façon ce ne sera pas à vous de qualifier les faits. Vous irez déposer plainte en racontant votre histoire, la police et la justice qualifieront comme il leur semblera pertinent.

Après c'est vous qui le connaissez mieux que nous. Si sa plainte est classée sans suite, est-ce qu'il va laisser tomber ou remettre le couvert ?

Et de votre côté, estimez-vous qu'il vaut mieux laisser les choses en l'état et continuer ainsi ou demander l'aide de la justice ?

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Modératrice