Test de paternité suite à relation sexuelle non protégée.

Bonjour,

j'ai eu une relation sexuelle non protégée avec une fille une seule fois.
Elle m'a avoué qu'elle avait oublié de prendre sa pilule contraceptive deux jours après notre rapport.
Elle a effectué un test de grossesse qui s'est révélé positif.
N'étant pas en couple et ne voulant pas être en couple avec elle je ne souhaite pas garder l'enfant, or elle veut le garder pour "me le faire payer".
Je sais que je ne peux pas l'obliger à avorter.
Mais a-t-elle suffisamment de preuves (SMS) pour m'obliger à faire un test de parternité? Est-ce que le fait d'avoir eu un seul rapport peu obliger le juge à me faire faire un test de paternité?

Bonjour Monsieur,

La situation est compliquée.
Tout d'abord, la jeune fille ne peut pas vous contraindre à faire un test de paternité et quand bien même vous accepteriez cela n'aurait aucune valeur juridique.
Ensuite, si elle saisi le juge (après la naissance du bébé) afin de faire établir votre paternité, il est vrai que le test ADN n'est pas systématique et en principe le juge ne l'ordonne que si la demande de la mère est recevable autrement dit si elle rapporte suffisamment de preuves de votre relations. Quelques SMS ne démontrent pas à mon sens une raltions stable mais je ne peux préjuger de la décision du juge.
Ceci étant avez vous expliquez à la mère que son attitude est à double tranchant. Si la filiation est établie, certes le juge peut vous condamner au versement du pension alimentaire, mais vous aurez également des droits envers cet enfant, un droit de visite, de garde, un droit de regard sur l'éducation de l'enfant, la mère ne pourra pas déménager sans votre accord.
Essayez de lui faire entrevoir les "mauvais cotés".

Cordialement

Elle a vraiment l'air déterminé à le garder.
Elle souhaite juste que je le reconnaisse pour ne pas avoir le "X" sur l'acte de naissance. Que vaut-il de mieux ? :

1) Refuser le test de paternité à la naissance du bébé pour ne pas établir la filiation? mais il faut que cette solution soit sûre car en cas d'échec, je me retrouve à payer des indemnités

2) Reconnaître la filiation, toujours au travers du test de paternité, mais ne demander aucun droit de visite ni de garde? Est-ce possible?

Pour revenir aux preuves :

Dans une relation d'une nuit, est ce que le fait, par exemple, qu'elle ai gardé sa plaquette de pilule contraceptive avec celle qu'elle n'a pas prise peut être considéré comme une preuve ?

Pour les SMS : Il y a des SMS donnant la date à laquelle nous nous sommes vus. Est-ce suffisant comme preuve pour demander un test de paternité?

Sinon, qu'elles sont les preuves qu'elle peut apporter pour me forcer, via un juge, à me faire faire un test de paternité?

Merci d'avance pour votre réponse

Cordialement

Monsieur,

Le tes de paternité auquel la mère de l'enfant veut vous soumettre n'a aucune valeur légale. Seul un juge peut ordonner un test. De ce fait si vous le refusez on ne pourra pas dans l'hypothèse d'une procédure judiciaire vous en tenir rigueur.

Encore une fois le test n'a aucune incidence. LA reconnaissance d'un enfant peut se faire même lorsque le lien du sang n'est pas établi par un test. Si vous reconnaissez auprès de l'officier d'état civil être le père de l'enfant, vous aurez des droits mais également des devoirs. Juridiquement vous n'êtes pas obligé d'exercer votre droit de visite et de garde.


Je n'ai pas très bien saisi.

Oui et non. Elle doit apporter des preuves qui permettent de démontrer votre relation au moment de la conception.



Des témoignages, des lettres, des relevés téléphoniques. Elle ne pourra pas tout comme le juge vous forcer à faire un test. Si elle saisie le juge et que ce dernier ordonne la réalisation d'un test vous n'êtes pas contraint de le faire. Le juge décidera au vue des preuves.

Cordialement

Quels sont les dévoirs dans ce cas là?



La mère a oublié de prendre sa pilule contraceptive ce soir là. Est-ce que sa plaquette avec la pilule restante est une preuve?


Il y a ses deux enfants qui m'ont vu chez eux (qui ont chacun un père différent, soit dit en passant...)et la meilleure amie de la mère qui savait que j'étais là et qui doit connaître le récit de la soirée...est-ce qu'ils peuvent être entendus comme temoins et apporter ou constituer des preuves?



Même si le juge ordonne un test de paternité, je ne suis pas obligé de le faire? pourtant voilà ce que j'ai trouvé :


Merci encore

Cordialement

Cher Monsieur,


Participer à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.


Non car cela ne prouve rien.


Les enfants en raison de leur minorité ne peuvent être entendus comme témoin. Quant à l'amie de la mère, c'est possible mais pas certain. Il appartiendra au juge appréciez la situation.
Encore une fois ce n'est pas parce que vous avez eu une relation sexuelle avec cette personne que cela suffit à convaincre le juge a entamé une procédure.
La demande de réalisation d'un test ne peut être ordonnée par le juge que si la mère apporte suffisamment de preuve tendant à penser que vous êtes le père. Elle ne peut pas juste saisir le juge et demander le test pour prouver votre paternité.


C'est bien ce que je vous ais dit. Seul le juge peut ordonner la réalisation d'un test. La phrase que vous avez trouvé ne mentionne pas que vous êtes contraint de le faire.

Bien cordialement

Merci pour ces informations. Donc si je résume :
Je ne reconnais pas l'enfant, la mère me traine en justice, dans le pire des cas, elle a suffisamment de preuves pour que le juge ordonne un test de paternité par un expert.
Je ne suis pas oblige de me contraindre au test du juge?
Donc si c'est le cas, je n'aurais que mes frais d' avocat a payer, est ce exact?

Très cordialement

Monsieur


Exactement. Vous n'êtes pas obligé de faire le test et le juge en tirera les conséquences qu'il veut.

Si vous n'êtes pas reconnu comme étant juridiquement le père de l'enfant vous n'aurez pas bien sur à verser une quelconque pension alimentaire.

Cordialement

Qu'elles peuvent être ces conséquences?

Tout repose sur les preuves que la mère peut apporter, est ce bien cela?

Avez-vous les coordonnées d un avocat qualifie pour ce genre d' affaires sur Lyon? Non pas que je mette en doute vos conseils, loin de la, mais je me demande si la mère a suffisamment de preuves pour être recevable et je souhaiterai en parler.

Sincèrement

Monsieur,

Au vue des preuves que la mère pourra rapporter si vous refusez de faire le test le juge pourra en déduire que vous êtes bien le père.


En quelque sorte. Si la mère n'a pas suffisamment d'éléments le juge n'ordonnera pas un test pour satisfaire la mère. Par contre si elle apporte de nombreux éléments il ordonnera le test.

Bien sur. Dans quel arrondissement habitez vous?
Pour faire simple si la mère ne peut que prouver une simple relation sexuelle d'une nuit et non une relation stable et suivie, elle ne dispose pas d'éléments suffisants.

Cordialement

Nous ne nous sommes vu qu'une seule fois, ce fameux soir. Sinon il y a des échanges de SMS sur 3 jours et ensuite depuis hier soir jusqu'à maintenant, et des appels.
Est-ce que les SMS ont une valeur juridique?
En tant que témoin, seul la meilleure amie peut témoigner, mais elle n'était pas présente.
Il y a-t-il suffisamment de preuves pour prouver une relation stable et suivi ?

La mère a fait un test de grossesse sans que je sois présent. Je compte allé la voir ce soir pour qu'elle en fasse un devant moi. Est-ce une bonne idée?

Pour les coordonnées, j'habite à Dardilly (69570), sinon l'arrondissement le plus proche est le 9ème.

Très sincèrement

Monsieur,

En toute honnêteté, une seule relation sexuelle et aucune relation suivie ne suffisent pas à prouver votre paternité.
Qui vous dit qu'elle n'a pas eu des relations avec d'autres partenaire au moment de la conception.
Coupez toute relation avec elle. Expliquez lui qu'en aucune façon vous n'êtes le père de son bébé (si bébé il y a). Qu'en outre tant que le bébé n'est pas né, elle ne peut rien intenter et que ce n'est pas une simple relation d'un soir qui permet d'entamer une action en justice.

Vous avez tout à fait le droit de consulter un avocat mais je pense vraie ment que la situation est claire.
Vous avez eu une relation non protégée un soir avec une jeune femme rencontrée une semaine ou quelques jours auparavant. Il est plus que délicat d'affirmer que vous êtes le père de l'enfant (c'est possible mais encore faut il le prouver).
Maintenant de deux choses l'une: soit vous acceptez les yeux fermés cette paternité (car rien ne vous prouve que vous êtes le père) soit vous coupez toute relation avec la mère et attendez de voir comment la situation évolue. De toutes façons, vous ne pouvez rien faire.Si elle apporte suffisamment de preuve pour intenter une action en justice, vous serez légalement le père de l'enfant.



Cordialement