La force contraignante de la règle de droit.

bonjour,

J'ai un devoir en introduction au droit. Et j'aurais une question sur mon plan. est -il correct ou hors sujet merci d'avance.

I ) Force contraignante de la règle de droit :

A ) Caractère général.

La règle de droit se dit générale car elle s’adresse à tous les citoyens. C’est une des raisons qu’on dit qu’elle est impersonnelle. La règle de droit ne vas pas designer quelqu’un en particulier. Une règle qui vise un individus personnellement n’est pas général mais décisionnelle.



B ) Le caractère impératif :

Le caractère impératif signifie ici la capacité de l’état à suggéré aux individus comment se comporter en société sans forcement les obliger. C’est pour cela qu’il faut faire la différence entre la force obligatoire et la force contraignante. En effet,


II ) Atténuation au caractère contraignant de la règle de droit :

Règle de droit supplétive.

B) le droit mou.