Revision pension alimentaire

> Famille

Posté le Le 16/06/2023 à 07:20
Bonjour, ma belle fille vie avec nous depuis 1 ans , mon mari assume tout même les trajets 900 km qu’il avais déjà à sa charge quand elle habitait chez sa mère . Lui a toujours assumer sa pension et ses trajets mais depuis qu’elle vie chez nous 1 an maintenant la mère ne veut en rien aider mon mari même les frais d’orthodontie . Mon mari fait 2500 par mois elle dois faire 2300 je pense dois je fournir moi aussi obligatoirement mes bulletins de salaires car elle fait une fixette sur mon salaire alors que moi même j’ai aussi des enfants à ne pas lésé bien que je comprenne que les charges sont partagé entre moi et mon mari cela ok mais mon reste à vivre appartient à moi et mes enfants je ne devrais en aucun cas me justifier devant une inconnu . Autre chose qu’est ce que mon mari peut demander il aimerait au moins qu’elle participe un minimum ne serait ce que de partager les frais réel de sa fille ou une participation au trajet . En vous remerciant cordialement

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Posté le Le 16/06/2023 à 07:37
Bonjour
Que dit le jugement sur les frais de santé ? Sur les trajets ?
Si les conditions ont changé il faut saisir le JAF à nouveau.
Vous devrez justifier non pas à une inconnue mais au juge les revenus et charges de chacun.
Ainsi que les besoins de l'enfant.

Posté le Le 16/06/2023 à 08:10
Merci de votre réponse, lors du 1 er jugement mon mari devais payer 200 euro de pension alimentaire + les frais de trajet 900 km rien de plus ce qu'il a toujours fait hors depuis 1 ans elle vie avec nous mais aucun changement n'a été fait devant le jaf.
J' ai déjà donnée mes bulletins de salaire pour le premier jugement il y a 5 ans mais pour refaire celle ci je n'ai pas envie que cette femme ai accès a ce que je touche car elle fait une fixette la dessus a d'autant plus que ce n'est pas ma fille légalement j'ai 3 autres enfants que je ne dois pas lésé je n'ai aucune obligation alors pourquoi devrai je donné au juge étant donnée que je suis pas concernée juste indirectement . Je ne trouve pas cela très juste envers moi et mes enfants.

Posté le Le 16/06/2023 à 08:21
et aussi si je dois aussi me justifier sur mes charges que dois écrire concernant mes propres enfants car ma grande va faire des études d'infirmière a la rentrée mais je ne sais pas combien cela va me couter encore d'autant plus que moi et mon ex avons un entente a l'amiable concernant nos enfants et nous partageons le charges entre nous

Posté le Le 16/06/2023 à 08:58
Vous êtes mariée c'est donc les revenus et charges du couple qui sont considerees. Et c'est votre mari qui doit faire le dossier.

Posté le Le 16/06/2023 à 09:09
merci ok nous sommes marié depuis le 20 mai et conjoint ou remariage il est bien stipulé qu'une pension alimentaire est une dette personnelle et que seul les revenu du debiteur et ceux de mon conjoint sont pris en compte la cour de cassation est clair les revenus du conjoint sont a exclure ce n'est pas moi qui invente ce sont les loi vous avez l'air de me dire le contraire.

Posté le Le 16/06/2023 à 09:26
Vous n'avez pas à contribuer à l'entretien de la fille de votre époux.

En revanche vos revenus sont pris en compte pour le calcul des charges de votre foyer actuel.

Le risque, si vos revenus ne peuvent être évalués, est que Madame ex-compagne obtienne ce qu'elle demande. On ne vous demandera pas de payer directement les frais d'entretien de cette enfant, mais si votre mari doit augmenter sa contribution, cela fera moins d'argent pour votre ménage.

Ce n'est pas un problème s'il a des revenus élevés, mais sinon vous devrez diminuer le train de vie familial, ou contribuer davantage aux charges telles que loyer, crédit, électricité...

La participation des époux aux frais du ménage est censée être proportionnelle aux revenus et charges des époux, peu importent leurs arrangements privés. Si elle prétend que vous avez des revenus élevés, donc que la contribution de Monsieur aux frais est largement inférieure à la vôtre, cela veut dire que Monsieur a plus de moyens pour subvenir aux besoins de sa fille.

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Modératrice

Posté le Le 16/06/2023 à 09:52
Ah mais je suis entièrement d’accord là dessus c juste que MMe ne veut rien
Verser sous prétexte que nous sommes deux lui a 2500 moi 3000 et elle 2300 environ . Je suis moi même séparé et je participe au frais de mes enfants elle doit en faire de même un minimum il me semble dans le respect de nos deux situation respectives en vous remerciant encore pour votre aide

Posté le Le 16/06/2023 à 12:23
C'est le juge qui appréciera si la mère doit verser une pension ou pas.

C'est votre mari qui doit la demander, du fait que sa fille habite chez lui la majeure partie du temps.
D'autre part il peut aussi demander que les frais de santé exceptionnels (orthodontie) soient partagés en plus sur la base des factures après prises en charge CPAM et mutuelle.

Il doit demander car s'il ne demande pas il n'obtiendra rien.

Toutefois même s'il demande, le JAF peut considérer que c'est excessif et accorder moins.

Ce serait utile de vous faire aider par un avocat.

Posté le Le 16/06/2023 à 12:35
Bien sûr il ne demande rien en somme il veut juste que cela soit évaluer par le juge en fonction de nos deux situations respectives. Le problème était surtout mon salaire on partage nos charges ok mais de là à ce qu’elle puisse avoir accès à ce que je gagne je n’apprécie pas car quand on envoie le dossier automatiquement le juge transmet à la partie adverse. Alors que le juge est accès ok pour qu’il évalue je veux bien mais pas son ex femme elle devrait ne connaître que nos charges et son salaire à lui pas le mien .

Posté le Le 16/06/2023 à 12:41
Vous pourriez être déçue du résultat si vous laissez le juge calculer à votre place...
Le père doit demander un montant explicite.
Je répète : faites vous aider par un avocat.

Posté le Le 16/06/2023 à 15:10
Bonjour,

S'il ne demande rien, il n'aura rien. Le juge se prononce sur les demandes des deux parents. Si Madame ne veut rien donner, et que Monsieur ne demande pas de pension, le juge ne va rien imposer.

Si le juge doit calculer une pension sans avoir toutes les données (le montant de vos revenus), vous risquez une mauvaise surprise.

Le juge risque d'estimer que si vous ne voulez pas fournir vos revenus, c'est qu'ils sont élevés, et donc que votre mari contribue peu aux charges du ménage. Cela veut donc dire que votre mari a largement plus d'argent à consacrer à sa fille que sa mère.

Par exemple le juge pourrait estimer que votre mari contribue à hauteur de 500 euros aux frais du ménage. Ca lui en laisserait 2000 par mois à consacrer à sa fille. Si Madame a un loyer ou un crédit, sans parler des autres charges, il est évident qu'elle a largement moins les moyens que lui.

Si vous tenez tant que cela à ne pas communiquer vos revenus, le mieux est que votre époux trouve un arrangement amiable sur les questions financières. Par exemple pas de pension et partage des frais exceptionnels en faveur de Madame.

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Modératrice

Posté le Le 17/06/2023 à 06:51
J’ai bien tout compris merci le souci c qu’avec mon ex conjoint d’un commun u. Accord et pour nos enfants on a tout fait pour qu’il puisse reprendre mon ancienne maison seule du coup nous sommes passé devant le juge je n’ai pas demandé ma part et à la place je ne payais plus de pensions chaque mois afin de récupéré en quelques sorte ce que mon ex me devais . Je gagne peut être 600 euro de plus que mon mari mais c 600 euro là cela fait partie de l’argent que je récupère de mon ancienne maison et je vois pas pourquoi je devrais payer plus de charges alors que si j’aurai eu cet argent global sur un compte j’aurai pas eu besoin de le stipuler au jugement car c personnel

Posté le Le 17/06/2023 à 07:04
Vous avez évalué la pension que vous evitez à 600 euros ? Est-ce indiqué sur le jugement ?

Posté le Le 17/06/2023 à 07:34
J’ai bien tout compris merci le souci c qu’avec mon ex conjoint d’un commun u. Accord et pour nos enfants on a tout fait pour qu’il puisse reprendre mon ancienne maison seule du coup nous sommes passé devant le juge je n’ai pas demandé ma part et à la place je ne payais plus de pensions chaque mois afin de récupéré en quelques sorte ce que mon ex me devais . Je gagne peut être 600 euro de plus que mon mari mais c 600 euro là cela fait partie de l’argent que je récupère de mon ancienne maison et je vois pas pourquoi je devrais payer plus de charges alors que si j’aurai eu cet argent global sur un compte j’aurai pas eu besoin de le stipuler au jugement car c personnel

Posté le Le 17/06/2023 à 08:18
J’avais une pension de 500 euro par mois pour mes deux enfants l’arrangement a été fait à l’amiable devant le juge ils ont pas stipulé sur le jugement mais à l’oral car ils ont vu que notre entente était bonne et que s’était le seule moyen qu’on avais trouver pour que mon ex reprenne la maison à lui tout seule il ne pouvais l’écrire sur le jugement mais on simplement écrit que s’était notre arrangement sachant qu’il me devait une grosse somme qui ne pouvais me donner mais malgré tout je continue à contribuer au dépense de mes enfant permis pour ma fillle étude l’Annee prochaine et à des achats pour Monfils. Donc mise à part une attestaion sur l’honneur de mon ex je vois pas qu’est ce que je peu faire d’autre

Posté le Le 17/06/2023 à 08:26
La loi dit que les époux doivent contribuer aux frais du ménage en proportion de leurs ressources, peu importent d'où viennent ces ressources, et peu importe que ce soit "juste" ou non. Vous être libre de vous débrouiller avec votre époux comme vous voulez, mais vous ne pouvez pas demander aux tiers d'agir comme si vous étiez célibataire ou même en concubinage.

Personne ne vous impose de payer plus, mais comme vous pourriez être censée le faire, le JAF va en tenir compte quand il va calculer les ressources dont dispose votre époux.

Vous avez plus de revenus que votre mari, mais trois enfants à charge. Il est donc possible que vos revenus n'aient aucune incidence.

Mais si le juge ne connaît pas le montant de vos revenus, il va devoir s'en passer quand il va falloir estimer quelles proportions des charges du ménage votre époux est censé assumer.

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Modératrice

Posté le Le 17/06/2023 à 12:55
J’ai bien tout compris merci le souci c qu’avec mon ex conjoint d’un commun u. Accord et pour nos enfants on a tout fait pour qu’il puisse reprendre mon ancienne maison seule du coup nous sommes passé devant le juge je n’ai pas demandé ma part et à la place je ne payais plus de pensions chaque mois afin de récupéré en quelques sorte ce que mon ex me devais . Je gagne peut être 600 euro de plus que mon mari mais c 600 euro là cela fait partie de l’argent que je récupère de mon ancienne maison et je vois pas pourquoi je devrais payer plus de charges alors que si j’aurai eu cet argent global sur un compte j’aurai pas eu besoin de le stipuler au jugement car c

Modération : merci de ne pas répéter indéfiniment le même message !

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