Séparation concubinage après un coup de foudre

Bonjour,
- 1994, rencontre, coup de foudre,elle me demande de venir dans sa grande maison, elle n arrive pas a l entretenir toute seule..... ça maison est habitable, les matins d hiver, la glace est à l intérieur des vitres, il fait 5° c ds la maison.Elle a un fils de 4 ans que je prend sous mon aile
- de 1994 à 2007, nous vivons tout les trois heureux, j effectue beaucoup de travaux à ma charge, je suis tres bricoleur, chauffage moderne, pompe a chaleur, fenetres doubles vitrages, extension d 'une partie de la maison, etc.Maison tout confort maintenant.
Nous avons un compte commun, je suis domicilié ici, j eleve son enfant.. , la vraie vie de couple.
- En 2007, 1er incident, la dame tombe amoureuse d un de ces ex, elle me demande de partir. Je travail ds le spectacle et j avais la possibilité de partir pour une tournee en corée...je pars. En rentrant, son ex la plaquée, nous nous remetons ensemble.
Nous doutant, que ce serait difficile de repartir comme avant, j étais tres amoureux, j achète une grange, a retaper, mais nous continuons a vivre ensemble.
Je projette de prendre un breack professionel de décembre 2010 à Mai 2011 pour attaquer les travaux.
- Décembre 2010, en rentrant de tournée, la dame m'annonce que c est fini entre nous.....
Je suis completement désabusé, je l aime encore.... mais bon, je me doutais que ce serait dur de recoller les morceaux.
Elle me demande de quitter sa maison immédiatement. Sa maison que j ai restaurée pendant 17 ans,ou je suis domicilié, ou j ai toutes mes affaires, je n ai plus le droit d y mettre les pieds....?????
_ Dec 2010 je suis parti ds ma grange ou je vie en caravane, en plein hiver et je dépense beaucoup d énergie pour la rendre rapidement habitable, mais j'en suis encore loin.....
Mes questions:
- A t'elle le droit de m expulser, alors que j y suis domicilié, que j y ai passé un tiers de ma vie, que j y ai effectué d'innombrables travaux. J' aimerais juste continuer a y vivre au moins jusqu'a l 'été.
- Que puis je demandé comme dédommagement par rapport a tout les travaux et achats que j ai effectué a mes frais dans sa maison?
J ai payé une partie des matériaux seul, et nous avons payé une partie ensemble.
Je n ai pas gardé toutes les factures.
Elle me demande de partir,et que je laisse tout les matériaux pour lui payer les 17 ans de loyer que je lui doit, alors que bien sur, rien de ça n a été convenu avant.J ai même un certificat d'hébergement de sa part qui date de 2008 qd j ai acheté ma grange.

Cher monsieur,




Oui, elle le peut. Elle est juridiquement seule propriétaire de cette maison. Elle dispose donc seule des droits afférents à cette maison. Elle peut dès lors demander à ce que vous ne viviez plus, ni ne remettiez les pieds dans la maison.




Je ne vous cache pas que c'est compliqué.



En effet, dans la mesure où vous avez volontairement réalisé ces travaux dans la maison alors même que vous n'étiez pas marié, ce qui sous tend que cet argent n'est pas destiné à être remboursé et qu'il s'agit d'une libéralité, il est assez classiquement admis que celui qui a versé l'argent n'a nullement droit à compensation.
Il n'y a donc pas dans cette hypothèse de calcul à faire puisque la maison appartenant en propre à votre ex, elle en récupère l'intégralité de la valeur.


Toutefois si vous parvenez à démontrer qu'il ne s'agissait nullement d'une libéralité mais bien d'un prêt "indirect", destiné à être remboursé alors dans ce cas, vous avez droit à votre capital majoré en fonction du profit subsistant.

Vous disposez d'un point positif important à savoir que ces améliorations immobilières, précisément parce qu'elles ont vocation à demeurer, s'inscrivent dans le temps. Elles ont donc une certaine contrepartie liée à l'existence d'une vie commune future et pourrait dès lors faire l'objet d'un remboursement.

Problème: Vous devez être en mesure de démontrer la réalité des dépenses ce qui, lorsqu'il n'y a pas de facture pose réellement problème.

Pour les autres travaux, vous pouvez prétendre à leur entier remboursement.


Très cordialement.

Merci de votre réponse rapide,
meme pas de treve hivernale?
Merci

Cher monsieur,




Il ne faut pas confondre la capacité qu'à votre ex pour vous demander de partir, et le cas échéant, la possibilité pour elle de demander l'expulsion, et la procédure d'expulsion proprement dite.


Autrement dit, si vous refusez de quitter les lieux, elle devra saisir un juge qui ordonnera l'expulsion, ce qui prendra déjà quelques mois après quoi, un huissier procédera à l'expulsion, moyennant le respect cette-fois de la trêve hivernale.

Mais sachant que pendant toute la procédure, vous êtes redevable d'une indemnité d'occupation équivalent à une partie du loyer.


Très cordialement.

Et concernznt les trzvzux de plancher , de gros oeuvre , d isolztion, de pause de fenetres a double vitrage, puijes aussi demznder une indemnité pour la main d oeuvre ou uniquement pour le materiel avec facture?
Merci
Cordialement

Cher monsieur,




Vous aurez du mal à obtenir d'avantage que le matériel. Car il est évident que sur le moment aucune rémunération n'a été convenue et que vous n'interveniez pas en tant qu'artisan mais bien en tant que compagnon..

Très cordialement.