Separation de corps entre les époux, précisions svp

> Famille

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Bonjour;voila ma question ; j ai quiter mon domicile conjugale; parce que jai recu un oqtf;apres l'annulation de ce dernier j ai eu mes papier en regle ;est que je peu retourner chez moi puisque je suis toujour marieé et je suis coproprétaire;je suis separe juste une main courante;aucun procedure de divorce; mais mon mari a changer la sereur ; et il veut pas que je retourne;(il veu pas divorcer)il me fais peur a propos de mes papier il profite des loi des etranger pour debaraser de moi;comment je peu fair pour retournera mon domicile; et quel demarche je dois fair ; merci cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Bonjour Madame,

Qu'entendez vous par je suis copropriétaire?
Pour quelle raison votre mari ne veut pas divorcer?

Cordialement

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Bonsoir;je suis proprietaire ,en acheter la maison ensemble;la premier temps c est lui qui a quitter le domicile; aprés qaund moi j ai reçu l'oqtf il est retourner a la maison et il a changer la sereur ; il veut pas divorcer car il veut pas perdu la maison ; ca fai un moment il me dis en va sauver le couple; par contre il veu pas que je retourne; chez moi ; comment fau fair par ce que je suis ds la rue cordialement

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Bonjour Madame,

Si vous êtes propriétaire de moitié du logement (assurez vous que tel est bien le cas sur l'acte notarié)vous ^tes en droit de jouir de ce bien au même titre que votre mari.
De ce fait vous pouvez saisir le président du tribunal de grande instance avec l'assistance d'un avocat et demander à réintégrer le logement.
Expliquez à votre mari que s'il refuse non seulement il failli à son obligation matrimonial qui impose une communauté de vie mais qu'également il sera redevable d'une indemnité d'occupation pour tout le temps où vous n'avez pas pu accéder à votre logement.

Cordialement

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Bonjour; sachant que g suis etrangers j ai un permis de sejour tomporaire; pour le moment j ai un titre d 'un ans vpf;ce dernier je les par annulation de oqtf; je veus savoir si je retourner chez moi je peu renouveler mon titre de sejour?
meme mon mari il veu pas seingier la cummauneté de vie;
c'est ma 3eme carte ;
et je veu savoir que se que je dois fair qunad je serai chez moi? dois-je fair une main courante de retour au domicile ;merci cordialement

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Madame,

Le thème que vous abordez n'est plus du tout celui pour lequel vous aviez posé la question.

Citation :

je veus savoir si je retourner chez moi je peu renouveler mon titre de sejour?
meme mon mari il veu pas seingier la cummauneté de vie;
c'est ma 3eme carte ;

Si votre mari refuse de signer les documents prouvant la communauté du vie vous ne pourrez pas solliciter le renouvellement de votre titre de séjour.
Pour quelle raison aviez vous eu une OQTF?
Citation :

et je veu savoir que se que je dois fair qunad je serai chez moi? dois-je fair une main courante de retour au domicile ;

Vous n'avez rien à faire. Saisissez le juge si votre mari refuse de vous laisser habiter le logement.

Cordialement

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Bonjour ;j ai recu l oqtf par ce que mon mari et parti de la maison ; et sienialer a la prefucture que il abite plus avec moi ; alors j ai poser mon dossier de renouvelement mais il manque le papier qu il dois siengier la vie coumune ;c pour ca j ai reçu un oqtf; merci cordialement

Posté le Le 22/08/2015 à 05:25
Madame,

Dans ce cas malheureusement si votre mari atteste du fait qu'il n'y a plus de communauté de vie vous ne pouvez le contraindre à dire le contraire et à signer les documents.
Je comprends que la situation soit délicate. Si vous avez un emploi en CDI vous pouvez tenter un changement de statut salarié.

Cordialement

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis