Abus de faiblesse ou pas ?
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Droits de succession
Posté le Le 11/10/2023 à 14:07
Bonjour a tous,
Voila j ai terminé la succession de ma mère mais j ai reçu les copie des relevés comptes bancaire.
je vais planter ici le décor, je connais a peine ma mere et je suis née d une première union
J ai appris que même pour ces voisin ou le milieu médical je n existait pas et je n avais pas le droit de cité vis a vis de mon demi frère et ma demi sœur.
Son mari est mort 2021 avant elle de la maladie de parkinson .
Ma mère d après eu son dossier médical après son décès souffrait une perte mémoire voir d un azheimer depuis 2019 premier signe pire les médecins sont restés dans l ignorance de mon existence
en 2020 j'enclenche une mise sous tutelle mais je suis vite stopper n ayant pas accès au nom de son médecin
En 2023 j ai donc son dossier medicla ou il était préconiser enn 2020 un placement en EPAHD au vue de son comportemnt et de son age 88 ans/87ans.
Je constate que en 2020 on lui fait signe un acte de vente d un bien immobilier et curieusement des chèques sont emis depuis le compte joint en faveur de mon demi frère et ma demi soeur et que deux a trois fois par an des sommes de 2000 pour l un comme pour l autre son émis pire de sommes en liquide sommes en
liquide en une seule fois sont prélèves 1000€a 1500€ en espèces tous les mois .hors que tous ces dépenses courses sont codifies sur son compte bancaire;je aperceois qu elle achète un aspirateur septembre 2021 et en janvier elle rachète un autre aspirateur.Pire a 90 ans une semaine avant sa mort je vois qu il va deux fois chez un célèbre fast food. 48h00 avant son décès mon mère est en réanimation il achète un meuble et fait une commande sur internet.elle décède a 06h15 du matin et a 10h15 un virement instantané est fait en faveur de ma demi soeur
Idem des assurances vies je m aperceois de la création d assurance vie mais des versements de sommes exceptionnel de 7000 € a plusieurs reprise.Quelque part je pense que de l'argent a été détourner ou des donations déguisé Je m aperceois aussi des chèques de 10 000€ on ete fait et des 1000€ 2000€ aussi sur une période de 10 ans.
Mais pendant sa periode même marié y a t il pas abus de faiblesse? ou autre dois je prévenir le Notaire (il est aussi celui de mon demi frère) bien que la succession est terminé .
Dois je saisir le juge aux affaires familiales ou le Procureur de la République et demander une réintégration dans le patrimoine successorale.
Merci d'avance.
Formule de politesse ajoutée par la modération.
 
Posté le Le 12/10/2023 à 04:21
Bonjour Marie,
lors de la succession avez-vous croisé vos demi-frère et demi-sœur ?
Normalement oui et vous auriez du avoir quelques échanges avec eux à certains sujets.
Sinon, commencez par les contacter et vous aurez une première réponse en fonction de leurs réactions devant vos pièces.
Si vous pouvez régler ça entre vous c'est préférable que d'aller obligatoirement devant le juge.
Cdlt
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Bien respectueusement
Posté le Le 12/10/2023 à 15:54
Mon demi et ma demi soeur cela ets simple je n existe pas
même pour les voisins de mon père
Pire l équipe médical a trouver dommage de pas être au courant de mon existence car cela aurait tout changer dans sa fin de vie (placement en Epahd)
Je ne =a i aucun contact avec eux
le notaire est celui de mon demi frère et ce dernier a pas voulu faire valoir a ma requête des relevés de compte et la quoi je dise il m écoute pas
Donc je dois déposer plainte auprès de la police ou demander a un avocat de déposer une plainte auprès du Tribunal
rien que pour la dernière année de sa vie 35000€ de détourner 42000€
Posté le Le 12/10/2023 à 16:12
Vite consultez un avocat mais vous devrez aller chercher les pieces pour votre dossier les avocats ne font que rédiger vos problèmes sous forme pour le tribunal.demandez l aide juridique
Posté le Le 12/10/2023 à 17:10
Bonjour,
Vous ne pouvez pas déposer plainte puisque votre litige est un litige civil.
Commencez déjà par consulter un notaire pour savoir quelles démarches vous pouvez faire pour réunir les preuves de ces détournements présumés, pour évaluer votre part éventuelle de l'héritage dont vous auriez été spolié, et voir si les chances de succès et la somme en jeu sont suffisantes pour une procédure judiciaire.
Ensuite si besoin vous prendrez un avocat.
Voyez aussi auprès de votre assurance si vous avez souscrit une assistance juridique a
Posté le Le 12/10/2023 à 17:55
Marie,
même si vous "n'existez" pas pour vos demi frère et sœur, le notaire ne prendra jamais le risque de faire abstraction.
En plus s'il vous a rendu les relevés bancaires, il a du les étudier en détail ainsi qu'absolument tous les autres documents. Bizarre de ne pas avoir tiqué en voyant des dizaines ou centaines de milliers d'euros se balader du compte de votre mère sur les comptes de vos demi frère et sœur.
Tel que vous nous raconter cette succession vous avez toutes les cartes entre vos mains. Le plus "minable" juge de France mettra 30 secondes pour régler ce problème. Bon, il vous faut un avocat et ça, ce sera pas une partie de plaisir.
Cdlt
__________________________
Bien respectueusement
Posté le Le 12/10/2023 à 20:30
Bonjour.
Citation :
Le notaire est celui de mon demi-frère et ce dernier n'a pas voulu faire [suite] à ma requête des relevés de compte.
Mais il ne peut pas ! Le notaire n'a a priori aucun droit d'accès aux relevés bancaires d'un défunt. La seule information que la banque a normalement le droit de donner au notaire, c'est le solde des comptes au jour du décès. Donc un montant. Mais pas les mouvements bancaires.
Ce ne sont que les héritiers du défunt, munis du justificatif de leur qualité d'héritier (acte de notoriété), qui peuvent demander, en tant que continuateurs de la personne du défunt, des copies de relevés bancaires. Je comprends que c'est ce que vous avez fait ?
Posté le Le 13/10/2023 à 11:39
On vire dans l horreur
je viens de recevoir un compte rendu chu
on dit que ma mère avait un Azheimer modérer
Après une deuxième hospitalisation le médecin préconise un placement en EPAHD et une mise sous protection juridique
et la dernière année il a est déclarer Azheimer dit sévère
Mais je viens devoir que l on a réussi a lui faire vendre un bien mobilier et partager la somme a ma demi soeur et mon demi frère pire je sais même pas comment elle a pu régler la succession de son mari
mais tous l argent reçu de la succession a été immédiatement partager via chèque sur les comptes de ma demi soeur et demi frère sachant que avec un azheimer de niveau 8 vous ne pouvez pas faire un chèque mais mon demi frere avait la procuration
Mais la banque traine a me donner les documents
Cela coute combien un avocat ,
Moi j avais penser a prendre un avocat et qu il voit avec le notaire le probleme
Posté le Le 13/10/2023 à 11:43
Sur la page d'accueil du forum il y a un lien pour demander des devis d'avocats.
Il faudra apporter toutes les preuves des mouvements d'argent, le relevé de compte avec le numéro de chèque ne suffit pas. Il faut aussi la copie du chèque.
Prévoyez les frais pour les obtenir de la banque.
Et les archives sont seulement de 5 ans.
Posté le Le 13/10/2023 à 14:59
A cet heure j ai les relevé de banque
une partie car la banque ma pas donner les autres info bien que j ai payé
j ai demandé la copie des chèques et des heures de certain paiment
j ai aussi les comptes rendu chu qui déclare un azheimer et demande un placement en epahd (jamais fait)
un autre rapport qui demande une mise en place d une protection juridique
j ai contacté le Tribunal de sa commune aucune demande a été faite dans ce sens
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