Renonciation à succession

Bonjour

mon papi et décédé et avais un compte joint avec ma mamie toujour en vie leur compte était mr ou madame le compte à était fermer pour faire un compte simple à ma mamie

nous enfant et petit enfant renonçant à la succession de mon papi hors un de mes oncle qui renonce lui aussi mais veux les relever de compte et ma mamie ne veux pas

et telle dans ces droit sont fils n'a jamais rien fait pour eux et n était plus présent depuis plus de 3 ans dans leur vie merci de m aider
je n'est pas envie que mamie et des soucis.

Bonjour et bienvenue

Qu’est-ce qui a motivé cette décision de renoncer la succession ?
Ce n’est pas habituel hors l’existence de dettes

Votre mamie pouvait opter pour l’usufruit sur la succession ainsi conserver l’usage des biens et des fonds.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)

Mes grand parent on pas beaucoup d argent et ma mamie ne peux donner les par et nous souhaitons qu'elle reste chez elle.

Bonjour,

Toutes nos condoléances.

Tant qu'il n'a pas renoncé, il peut demander à la banque les relevés de compte (il est présumé héritier). Une fois qu'il a renoncé, il perd toute qualité d'héritier, il n'a donc aucun droit de voir les comptes.

Votre grand-mère n'est en aucun cas tenue de lui fournir quoi que ce soit. Votre oncle doit s'adresser à la banque pour obtenir les documents à ses frais.

Votre grand-mère ne peut-elle pas opter pour l'usufruit, ce qui lui assurerait la jouissance des biens de son vivant ? Votre grand-père a eu des enfants d'un autre lit ?

A qui appartenait la maison où loge votre grand-mère ?

Votre grand-père avait-il des descendants mineurs ? Si oui, il faudra l'autorisation du juge pour qu'ils renoncent à la succession, et le juge ne le permettra pas.

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Modératrice

Il était propriétaire tout les deux de leur maison. il n'y pas pas descendant mineur comment ma mamie doit faire pour opter de l usufruit le notaire et déjà passer en proposant un testament à ma grand mère pour la suite .
Il nous avais expliqué tant que mon autre oncle ne se manifeste pas de laisser la succession qu'ont avais jusqu'à 8 ans mais préférable de gère la succession avant choses que nous tousse voulon pour éviter les frais à ma mamie ou même mettre la maison en vente car nous voulons qu'elle reste dans la famille

Bonjour

Téléphonez au notaire, il vous le dira.

Cela ne me semble pas le plus urgent. Pour le moment, concentrez-vous sur la succession.

Des frais il y en aura, il y en a toujours pour une succession, il faut payer les actes du notaire et surtout les droits d'enregistrement aux impôts (en gros et pour faire simple, la maison va changer de nom de propriétaire puisque votre grand-père est décédé)
À noter que ces frais sont prélevés sur le compte que le notaire a ouvert au nom de votre grand-père, votre grand-mère n'aura pas à faire de chèque.

Seul l'avenir vous le dira. Si votre grand-mère doit aller en ehpad et qu'elle n'a pas les revenus suffisants pour payer, il faudra vendre la maison.

Mais pour le moment, je tiens à vous rassurer : elle reste propriétaire de la moitié de la maison, ou plutôt de la moitié de la valeur de la maison et elle a le droit d'y habiter à vie. Ce droit s'appelle l'usufruit.

De plus, elle "hérite" de tout l'argent. Là encore je fais simple, faites-vous expliquer le quasi-usufruit par le notaire.

Donc n'est pas dans l obligation de montrer ces comptes ? De plus tout le monde renonce a la succession de mon papi on attend juste les acte de naissance de tout le monde pour envoyer cela au tribunal.

Votre grand-mère a au minimum un droit d'usage et d'habitation viager sur la maison. Cela veut dire qu'elle peut rester y habiter jusqu'à son décès, même si la maison est vendue.

Lorsque la maison appartenait uniquement aux deux époux, il faut que le défunt fasse un testament pour priver le veuf de ce droit qui est donné par la loi.

Non, votre grand-mère n'est pas obligée de montrer ses comptes. Mais tant qu'il n'a pas renoncé, son fils peut demander les relevés de tous les comptes de son père à la banque (service que la banque va lui facturer).

Si tout le monde renonce à la succession sauf votre grand-mère, celle-ci sera seule propriétaire. Vous n'aurez donc aucun droit de regard sur le sort à venir de la maison. Votre grand-mère décidera seule de si la maison doit être vendue. Si un jour elle est placée sous tutelle, cette décision appartiendra au tuteur et il la prendra dans le seul intérêt de votre grand-mère.

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Modératrice

Le notaire nous a dit que si on renonce tous sa va au tribunal et la succession et clos. Que nous avons un papier à remplir plus acte de naissance chacun à retourner au tribunal qu'ont aura un retour du tribunal et de lui envoyer ce document la .désoler avec toute ces questions mais nous sommes une famille avec peux de moyen et mamie à encore toute sa tête ce déplace et rester dans sa maison et importante pour elle et pour nous des aide sont mis en place et nous venons souvent la voir mise à par la maison en commun il n avais rien d autre ni argent placer ni autre compte ect ect nous voulons simplement éviter les frais de succession nous voulons pas mettre la maison en vente pour payer les par ni même faire des prêts. Merci à vous pour vos réponses cela m aide beaucoup j ai toujours accompagné mes grand parent ainsi que mon papi jusqu'à la fin je veux juste pas que ma mamie soit embêter cela et déjà très dure avec le décès de mon papi.

Oui ma grand mère ne renonce pas on veux que tout soit pour elle . Quand vous parler du testament du defun cela et à faire ?

Encore une question, afin que tout soit clair pour moi.

Si j'ai bien compris, vos grands-parents ont eu au moins deux enfants (votre mère et votre oncle), des petits-enfants et des arrière-petits-enfants.

Quel âge a le plus jeune des arrière-petits-enfants ?

Mes grand parent on eu 5 enfants dont 2 décès ma maman qui a eu mon frère et moi mon tonton lui et décédé a 18 ans et n avais pas d enfants à ce jour ma mamie lui reste ma tata qui as eu 2 enfants qui majeur maintenant mon autre oncle qui as adopté un fils majeur aussi aujourd'hui et mon autre oncle qui n'a pas d enfants .