Cher monsieur,
Citation :
j'ai deux enfants d'un premier mariage : remarié sous le régime de la communautée en 2002 j'ai un enfant de cette union ; nous avons fais donnation entre époux ; mon épouse a des biens de sa famille : moi j'ai une maison depuis mon premier mariage que j'ai garder suite au divorce ; pouvez vous m'expliquer clairement se qui revient a mes enfants et mon épouse : merci
A votre décès, le notaire va procéder à la masse de tous vos biens. Cette masse comprend l'ensemble des biens propres ainsi que la moitié en valeur de l'actif de votre communauté.
Dans la mesure où vous avez fait une donation entre époux, alors selon l'article 1094-1 du Code civil, votre femme aura à votre décès le choix entre:
-1/4 des biens en pleine propriété, et 3/4 en usufruit.
OU
-La totalité de votre patrimoine en usufruit.
Vos enfants, à parts égales, reçoivent le reste de la succession.
Très cordialement.