Posté le Le 30/05/2021 à 15:19
Bonjour,
Au vu d'une situation complexe je me permet d'exposer ma situation. Je ne suis qu'un utilisateur de plus qui s'inscrit pour sa situation mais je parcours regulierement ce forum et suis très reconnaissant envers les bénévoles qui apportent leurs réponses.
Entrons dans le vif du sujet :
Ma mère est morte il y a 4-5ans.
Nous sommes 4 enfants (disons A,B,C,D)
La propriété légué se trouve sur un "lot", terrain familiale avec 2 construction "maisons" séparé en 4 parties. Disons une allée communes et :
Partie 1 celle légué une maison complète + terrain.
Partie 2 et 3 : une maison séparé en 2 + terrain.
Partie 4 : un bout de terrain avec 2 pièce inhabitable ayant un mur commun avec la partie 2&3. Actuellement cette partie détenue par un cousin éloigné n'arrive pas a vendre a cause de contrainte de construction et tente de se séparer du lot.
La situation :
L'enfant A , alcoolique depuis des dizaines d'années vivait dans une des pièces de la Partie 1. A la limite de la dépendance il souhaite rester sur place et paye les factures eau , élec depuis.
L'enfant B, vivait a l'autre bout de la France. N'a aucune entente avec la famille (l'ayant déjà volé). Il s'est installé et étalé sur la partie 1 depuis janvier, installation caravane sur le terrain et utilisation de tout ce qu'il peut sur le bien.
L'enfant C et D(moi) : vivons proche du lieu mais louons nos partie 2 & 3. L'enfant C utilise une des pièce de la partie 1 afin de stocker des meubles. Moi , je ne jouis de rien sur la partie 1.
Nous ne pouvons forcer la vente car il n'y a pas de majorité. Enfant A est a la limite de la dépendance et fauché, donc voudrait rester là ou il a passé toute sa vie. De plus C et D voudrait "protégé" A, ne pas l'envoyer a la rue.
Enfant B bloque au maximum toute tentative de "modification de la situation", et s'est carrément installé sur la propriété, sa conjointe ayant même trouvé un travail sur la commune (pas de factures, pas de loyer et profit + utilisation de tout bien sur place, la question se pose aussi de l'abus de faiblesse de A qui se dégrade depuis l'arrivé de B). A noté que B n'a jamais été présent également pour notre défunte mère. Il n'a fait que "profiter" depuis toujours du bien quand cela l'arrangé et quand il parle aujourd'hui il sous entend être chez lui (alors que ce n'est vrai qu'a 1/4).
Nous avions été jusqu’à lui proposer de récupéré le bien pour un moindre dédommagement à C et D a conditions qu'il garde notre frère A là ou il a passé toute sa vie.
Seulement B voudrait tout récupéré et toujours moins cher (même la partie 4) mais ne dispose pas des fonds nécessaire.
Grosso modo.
Aujourd'hui, je suis seul lésé de la situation, et cela m'est égal mais la situation de mon frère jumeau A m'inquiete.
A, B et C profites soit de l'utisation d'une partie du bien. Soit beaucoup de plus en vivant carrément dessus, en utilisant garage, terrain, outils, pièce a vivre, meuble , électroménager...
Que faire pour faire bouger cette situation ?
A chaque tentative A de par son état sanitaire et B par sa cupidité entrave toute tentative de partage équitable que j'ai pu trouver sur internet.
Existe t-il une solution que je ne connaitrais pas ?
Par exemple serais t-il possible de contraindre B a participer aux factures d'utilisation du bien, voir a une compensation financière pour l'utilisation à temps complet du bien ? Est-il possible de forcer la division du bien sans la majorité ?
Désolé pour toute cette histoire (pavé). Mais je me sens perdue avec ma famille. Merci d'avance pour votre temps.
Posté le Le 30/05/2021 à 15:57
Bonjour
Une telle situation doit je pense, être traitée en justice. Il est difficile de se passer d'un avocat.
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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)
Posté le Le 31/05/2021 à 16:07
Bonjour,
Merci de votre retour. Sous quelle raison contacter un avocat du coup ? Ou au nom de quel droit ? Qu'est-ce que l'avocat va faire dans une telle situation ?
Si j'ai bien compris il est impossible de forcer la vente n'étant pas majoritaire (2 pour / 2 contre). Et toute tentative a l'amiable (équitable) est rejetée par B qui "temporise" car il profite de la situation.
Quel serait le levier de l'avocat qui permettrais justement d'aller en justice "légitimement".