Succession cousin de mon pere
> Famille >
Succession >
Notaire
Posté le Le 01/07/2024 à 16:05
bonjour a tous
j'ai été contacté par ma belle famille du coté de mon pére (décédé en 2014)
qu'un genealogiste le recherchait
j'ai donc reussi a le joindre apres moults coups de fil
il m'a expliqué que je n'avais droit à rien car mon père
est décédé AVANT le cousin dont il devait hériter ?!?!
Cela vous semble plausible ?
je suis très étonné , si mon père avait droit à quelque chose , que moi ,
son fils unique et seul héritier je n'ai droit à rien ?
merci d'avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter
darius
![Poser une question](/images/btn_nouveau.png)
 
![Ajouter un message - répondre](/images/btn_repondre.png)
Posté le Le 01/07/2024 à 16:32
Bonjour et bienvenue sur F-J.net
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2128
Dans le cas de la succession d'un cousin, la représentation ne s'applique pas. En effet, la représentation est limitée aux descendants directs et aux collatéraux privilégiés, et ne s'étend pas aux collatéraux ordinaires tels que les cousins.
__________________________
Marck ESP, Administrateur
Merci aux membres pour ce que vous faites ici, dans le respect de l'autre et sans joute verbale ni réponses compulsives. Grace à vous, ce point d'accès au droit est intéressant et constructif (-_-)
Posté le Le 01/07/2024 à 17:03
Bonjour,
Oui, c'est exact. Comme le montre le lien de Marck, la représentation, qui consiste à hériter à la place d'un aïeul preďecede ne concerne que les descendants du défunt ou les descendants de ses frères et sœurs.
Dans les autre cas si un parent du défunt décède avant lui, il n'est pas représenté par ses enfants.
__________________________
Modératrice
Posté le Le 01/07/2024 à 17:16
merci de votre reponse mais j'ai dû mal m'expliquer :
le defunt n'a pas de descendant direct ni testament ,
donc ses cousins sont heritiers ,
mon pére etait son cousin et il etait recherché par le cabinet de genealogie
pour le mettre en rapport avec le notaire s'occupant de la succession
mon pére etant decédé avant le defunt = le genéalogiste me dit que je n'ai doit a rien
vous confirmer cela ?
merci
Posté le Le 01/07/2024 à 17:21
merci a tous je n'avais pas vus les nouvelles reponses lors de mon dernier post et j'ignorais cette definition du mot representer
donc je n'ai droit a rien et j'en suis bien triste
![](/images/smilies/9.gif)
Posté le Le 01/07/2024 à 17:33
Ben oui, c'est ce qu'on vient de vous expliquer.
Votre père qui aurait été héritier s'il avait été vivant au moment du décès de votre cousin, est en fait décédé avant le cousin, et donc il n'était plus héritier.
Et comme la représentation ne s'applique pas dans votre cas, vous n'héritez pas à la place de votre père.
Si c'était votre oncle qui était décédé, et qu'on recherchait votre père comme héritier de votre père, et qu'on découvre qu'il était décédé avant votre oncle, alors vous seriez devenu héritier de votre oncle à la place de votre père, comme représentant de votre père, parce que la représentation s'appliquerait.
Ah, messages croisés.
Posté le Le 01/07/2024 à 17:56
oui
![](/images/smilies/16.gif)
merci a vous tous !
mais je reviendrais certainement : belle maman est sur la piste d'une tante americaine décédé sans enfant dont on ignore la succession !
alors a bientot pour de nouvelles aventures
![](/images/smilies/36.gif)
Posté le Le 01/07/2024 à 18:06
Si c'est vraiment une tante, donc une sœur de sa mère ou de son père, et que cette tante était non mariée (veuve, célibataire, divorcée) et sans descendance, et si sa succession est soumise à la loi française, alors votre mère est héritière.
Posté le Le 01/07/2024 à 18:43
c'etait la 1ere soeur de mon pere , il y aurait donc :
moi , representant mon pere decédé
le voeuf de sa 2eme soeur
et ma belle mére , veuve de mon pére
j'ai bon ?
la strategie en cours est de contacter les pompes funébres pour leur demander qui a payé l'enterrement , cela ferait deja une piste surtout si c'est un notaire !
de plus cette "tante americaine" etait veuve sans enfants !
Posté le Le 01/07/2024 à 19:03
Non.
Les héritiers, hormis le conjoint survivant d'un défunt, sont exclusivement dans sa famille (= sa parentèle).
Les héritiers de votre tante, sœur de votre père, en absence de conjoint survivant, de descendance, et de ses père et mère (vos grands-parents), sont la fratrie de votre tante, ou les descendants de cette fratrie.
La veuve de votre père ni le veuf de votre autre tante ne sont pas héritiers, ils n'appartiennent pas à votre famille.
Comme toute la fratrie est décédée, et que votre père est le seul ayant eu de la descendance, vous êtes même héritier de votre chef, sans que ce soit par représentation de de votre père (il faut une pluralité de souches pour qu'il y ait représentation).
Si l'autre tante avait une descendance, chaque descendance aurait représenté son auteur face à l'autre.
Posté le Le 01/07/2024 à 20:10
je me suis encore mal exprimé : la 2eme soeur de mon pére a des enfants (6 ou 7)
cela veut dire que je n'aurais qu'un 7eme ou un 8eme de l'heritage sil est encore accessible ? ou la moitiée ?
Posté le Le 01/07/2024 à 20:30
Donc la succession de votre tante est partagée en deux parts égale, une moitié pour vous représentant votre père face à vos 6 ou 7 cousins, et une moitié pour les 6 ou 7 enfants de votre autre tante, qui la représentent face à vous.
Curieux de parler du veuf d'une personne sans évoquer ses enfants, dans un contexte successoral…
Posté le Le 01/07/2024 à 20:52
merci , c'est une bonne nouvelle si la succession est encore possible :)
je ne sais rien de la famille du mari americain ni de leur contrat de mariage ...
je reviens créer un topic ici dés que j'ai des renseignements , en resumant a l'essentiel ce que j'ai ecrit
encore merci et a bientot
![](/images/smilies/25.gif)
Posté le Le 01/07/2024 à 22:17
Ah, vous n'aviez pas précisé qu'elle avait un mari, vous ne parliez que de l'absence de descendance. On en déduisait qu'elle était célibataire, veuve ou divorcée. Dire qui existe, c'est quand même essentiel.
En droit français, son mari est l'unique héritier (sauf d'une moitié des biens qu'elle avait reçus par donation ou succession de ses ascendants).
Mais cette succession est peut-être soumise au droit américain, et elle aura pu faire un testament.
PAGE : [ 1 ]