Enlèvement parental

Pardon je ne parle pas bien Français, parce que je suis Portuguaise. J'ai besoin d'aide.
Mon frère et divorcé. Son ex-femme est né en France et je ne sait pas s'elle ha demandé dejá la naturalisation Française.
Ils on une fille petite, elle est seulement 5.
Pendant le divorce l'oncle maternel et sa femme on abusé sexuellement de ma petite nièce. Avec le temps la mère ha aussi fait le même pour acuser mon frère mais ma nièce ha racconté a plus d'une personne.
J'ai déposé une plainte et une enquête policière est en cours. La professeure de ma nièce et plus qu'un médecin sont des témoins contre la mère et sa famille.
La mère ha um diagnostic psychiatrique mais ici le juge n'a pas le pouvoir de demander ses dossiers médicaux donc elle est "sain" car elle se refuse de faire une expertise psychologique.
Je ne suis pas sure qu'elle ha dejá son passport Français mais je pense que sa est probable. Comment je peut savoir si elle ha dejá sa?
Je pensent qu'elle veut aller en France avec ma nièce est je veut savoir s'elle peut faire sa et si mon frère doit porter plainte en France avant qu'elle ne fasse quelque chose.
Merci.

Bonjour,
Si une enquête policière est en cours, laissez les faire leur travail.
Si vous avez signalé que votre nièce est en danger, vous n'avez rien de plus à faire.
Que sa mère soit française ou pas ne changera pas la démarche de la police.
Si vous ne l'avez pas encore fait, il est important de le signaler sans attendre.

Lisez cette page et/ou appelez le 119 pour la protéger.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F781

Merci. L'enquête est en cours au Portugal, pas en France. Est-ce que mon frére doit aller en France et porter plainte la aussi?

Bonjour Tante,

Quelques informations :


Ce n'est pas la peine. Si elle est née en France, elle devient automatiquement française à sa majorité. C'est le "droit du sol".

La difficulté pour vous répondre est que cela relève du droit portugais et pas français. En principe, s'il y a une enquête avec un enfant en jeu, l'enfant devrait être protégé. Il faut voir comment c'est possible au Portugal. Si la mère est en cause et qu'elle a la double nationalité, elle pourrait être "assignée à résidence" par la justice portugaise, c'est-à-dire ne pas avoir le droit de quitter le Portugal.

En principe, avec les accords européens, un juge portugais devrait pouvoir faire une "réquisition" pour obtenir des informations venant de France ...

Mais la Police portugaise doit savoir tout ça.

"ne pas avoir le droit de quitter le Portugal", bon ici nous avons la loi et puis nous avons ce que les gens font. Donc si elle va en France elle sera protégé par la loi française car elle est française et elle peut choisir de n'être pas extradité et ne retourner pas sa fille (hypothétiquement).
Merci a tous pour votre aide!

Bonsoir Tante,



Non. Ce n'est pas exact.

Un jugement rendu dans un État membre de l'UE est automatiquement reconnu en France. C'est le cas pour un jugement en matière de divorce, d'adoption, d'autorité parentale ...

Si la mère est condamnée au Portugal, elle ne pourra pas se cacher en France. Grace à l'Europe, un juge portugais peut transmettre une demande à la justice française et rendre le jugement exécutoire en France.

Mercis AGeorges!
On a peur qu'elle va essayer de s'enfuir avant d'être condamnée pour des choses que ma nièce a dit et ici sa signifie avoir une pause au procédures.
Vivant en France, il pourrait s'écouler des années avant qu'elle ne soit extradée et elle peut dire non parce que elle est française. D'ailleurs, la France est immense. Il y a beaucoup de colonies où elle peut se cacher (où se suicider et cacher les corps...).
J'espère que la justice sera bien faite. Elle doit payer n'importe où.
AGeorges, merci beaucoup pour l'aide et pour l'information.

Mercis AGeorges!
On a peur qu'elle va essayer de s'enfuir avant d'être condamnée pour des choses que ma nièce a dit et ici sa signifie avoir une pause au procédures.
Vivant en France, il pourrait s'écouler des années avant qu'elle ne soit extradée et elle peut dire non parce que elle est française. D'ailleurs, la France est immense. Il y a beaucoup de colonies où elle peut se cacher (où se suicider et cacher les corps...).
J'espère que la justice sera bien faite. Elle doit payer n'importe où.
AGeorges, merci beaucoup pour l'aide et pour l'information.

Bonjour Tante,

Dans nos sociétés d'aujourd'hui, il n'est pas si facile de "prendre le maquis". Une personne avec enfant doit se nourrir, travailler pour avoir de l'argent, mettre l'enfant à l'école. N'importe où dans le territoire, il y a des personnes qui surveillent tout cela. Si donc la mère disparait, la retrouver ne sera pas si difficile dès qu'un avis de recherche sera lancé sur elle si elle décide de se cacher. Il y a eu bien des exemples de cela.
Rappelez-vous que la base est qu'un jugement portugais est exécutoire en France. Merci l'Europe.