FUTUR MARIAGE // DEMARCHE OPTIMISATION

Bonjour,

En concubinage avec ma compagne, nous avons un projet de mariage et cherchons la meilleure solution pour notre cas.

Ma compagne, cadre dans le bancaire a deux enfants d'une première union. Pour ma part, je suis sans enfant, artisan eirl.

L'objectif principal de notre démarche étant de se sécuriser
mutuellement en cas de décès.

Nous sommes propriétaires indivis à 50/50 de notre résidence
principale. Un crédit immo est en cours pour ma compagne jusqu'en 2034, ma part étant soldée depuis longtemps.

Nous fonctionnons sur un système de comptes individuels :
- Comptes à vue (x2)
- Compte pro (1)
- Plusieurs Comptes à terme pro
- Livret A (x1)
- LDD (x2)
- PEL (x1)
- Parts sociales banque (pro et perso)
- Plan épargne retraite complémentaire (bénéficiaire désignée ma compagne)
- Contrat prévoyance entreprise de ma compagne (bénéficiaires : ses enfants et moi-même)

Une fois à la retraite, notre projet est de vendre notre maison pour l'achat d'un nouveau bien au soleil en France ou à l'étranger.

PLUSIEURS POINTS A ANALYSER

- En cas de décès, le conjoint survivant doit pouvoir jouir du bien,pas de possibilité pour les héritiers mutuels d'imposer leurs choix (départ, vente, location...)

Dans le cadre d'une donation au dernier vivant, nous souhaiterions inclure différentes clauses :

Après le décès , Ma compagne ou moi-même garde l'usus et le fructus de l'ensemble du patrimoine jusqu'à son propre décès puis il faudra une répartition équitable : la part pour ses enfants 50% du patrimoine et une autre part 50% pour mon héritière désignée ( ma nièçe, fille de mon frère ainé).

Concernant ma nièçe, nous cherchons un système lui permettant de limiter la taxation (55%)

Quelle solution pourriez-vous nous conseiller ?

Merci pour votre aide.

Bonjour
Deux enfants d'une première union...Il est effectivement important d'en tenir compte.

Vous évoquez une "répartition équitable", mais qu'en est-il aujourd'hui?, car en l'état actuel de votre organisation, le régime de la séparation de biens semble plutôt adapté.

Le testament ou la donation au dernier vivant apportera la solution de l'usufruit sur la succession du premier défunt.

Si vous souhaitez réellement tout passer en communauté, le régime à choisir est la communauté universelle qui a pour but de mettre en commun les bien propres de chacun. (ne pas confondre avec l'attribution intégrale au survivant, qui serait contestable par les enfants).

En ce qui concerne votre nièce, l'utilisation de l'assurance-vie me paraît adaptée.

Votre future épouse peut aussi se renseigner auprès d'un gérant de patrimoine ou ingénieur patrimonial de sa banque.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)