Posté le Le 04/07/2024 à 14:58
Bonjour,
(désolé si pas dans la bonne catégorie)
Suis dans une Co-Propriété horizontale , un des co-propriétaires a transformé sa cave en souplex. Actuellement ce souplex a des infiltrations et le co-propriétaire met en responsabilité le Co-Propriete.
Ma question est la suivante, en AG, il a ete acté l'autorisation de transformé la cave en souplex a conditions que les démarches administrative soient effectuées. Ce jour nous avons connaissances que d'un document d'un Notaire ayant ratifiés les tantièmes mais la Mairie semble ne jamais avoir ete contactée (Lyon) Est ce normale ? N'y aurait i pas fallut une autorisation ? une Demande de Travaux ? La cave ne semble pas avoir ete cuvelée et la nappe phréatique étant haute, les infiltrations me semblent naturelles.
Merci de votre retour
Cordialement