Permis de construire de 2 maison, Achèvement Partielle ???

Bonjour,

J'ai obtenu un permis de construire pour deux maisons individuelles. J'ai achevé la construction de la première, mais en raison de contraintes financières, je ne suis pas en mesure de réaliser la deuxième.

Je souhaite vendre la première maison. Est-il possible de procéder à une déclaration d'achèvement partiel des travaux, se limitant à la finition de la première maison, et de découper le terrain sans avoir à finaliser intégralement le permis initial ?

L'idée est d'utiliser les fonds de la vente pour commencer les travaux de la deuxième maison.

Je vous remercie par avance.

Bonjour,

Le permis de construire ou la déclaration d'ouverture de chantier prévoient une réalisation par tranches ? Le projet prévoyait la vente ou la location de la première maison ? Votre permis de construire vaut division du terrain ?

Bonjour,

La déclaration d'ouverture du chantier prévoit la totalité des travaux, donc, les deux maisons. Je suppose que je peux modifié cette déclaration.

Sur le cerfa, j'ai bien destiné cette maison à la vente.

Je ne comprends pas votre question par rapport à la division du terrain ? Je sais qu'il est possible de diviser selon le plan de masse et le PLU.

Bonsoir ManuTchao,

Citation : "L'idée est d'utiliser les fonds de la vente pour commencer les travaux de la deuxième maison."

Pourquoi vous vous compliquez (et pas qu'un peu) la vie ?
Vous avez (difficilement) fini une première maison et vous voulez la vendre maintenant pour commencer une deuxième galère?

Gardez cette maison pour vous et laissez les joies de la construction de la deuxième maison à quelqu'un d'autre !

Cdlt

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Bien respectueusement

Vous ne déclarez votre chantier ouvert qu'une seule fois. Essayez de déclarer un achèvement par tranche, mais je ne suis pas sûr que la ville vous suive.


Votre permis prévoit bien une division du terrain ? C'est ce que vous écrivez dans votre 1er message.