Malfaçon dans un centre de lav suite à un problème d'implantation

En juin 2007, j'ai réalisé un centre de lavage automobile sur un terrain vierge. Le client ne m'avait fourni qu'un plan de masse annexé au PC, et pas de plan de bornage.
Malgré mes recherches, certaines bornes étaient introuvables et j'ai réalisé l'implantation avec le plan de masse.Aujourd'hui, le terrain d'à côté à été vendu et un géométre est venu pour retrouver les bornes de la parcelle mitoyenne. Elles étaient existantes mais enterrées. Il s'avére que le centre de lavage est implanté 100m2 chez le voisin. Mon client me demande de reprendre les travaux. De plus,l'ors d'une réunion d'expertise, le client a ressorti un plan de bornage qu'il ne m'avait pas fourni, et celui ci contredit le plan de masse qu'il m'avait fourni et qui était ma base de travail. Mon implantation est bonne par rapport au plan du PC, mais pas par rapport au plan de bornage.Quelle est ma responsabilité?

Cher monsieur,


En tant qu'artisant, vous avez l'obligation d'accomplir les travaux conformément au contrat que vous avez conclu et des éléments que vous aviez en votre possession, soit le plan de masse et le permis de construire.

Si vous n'étiez pas en possession du bornage, cela relève de la responsabilité de votre donneur d'ordre puisque lui seul pouvait et/ou devait faire réaliser ce bornage.

Il appartient donc à votre client de faire réaliser la mise en conformité à ses frais.


Très cordialement.