Puit mitoyen droit

Bonjour,

Propriétaires depuis peu notre maison est mitoyenne.
Nous avons un puit au centre des deux jardins séparé par un grillage. Le puit est plus de notre côté mais il est aussi sur le terrain du voisin.
Quand nous avons acheté le puit n’était pas stipulé sur le cadastre nous l’avons fait rajouter par la notaire.

Comment savoir à qui appartient le puit ?
Si jamais le puit est aux deux parties doit on demander l’autorisation de s’en servir ?
Si le puit n’est pas stipulé non plus sur l’ acte de vente du voisin est-ce qu’une part du puit lui appartient malgré tout ? Peut-on racheter sa partie du puit ?

Merci beaucoup à ceux qui prendront le temps de répondre

Bonjour,

Le puit est plus de notre côté mais il est aussi sur le terrain du voisin.
Sous réserve de l'exactitude de cette information (bornage) et qu'aucun titre de propriété (acte de vente...) ne l'attribue à un seul des propriétaires, il appartient aux deux voisins.

Si jamais le puit est aux deux parties doit on demander l’autorisation de s’en servir ?
Non, il faut simplement veiller à ne pas gêner l'usage que l'autre pourrait en faire.

Si le puit n’est pas stipulé non plus sur l’ acte de vente du voisin est-ce qu’une part du puit lui appartient malgré tout ?
Par défaut ce qui est sur le terrain du voisin appartient au voisin, donc par défaut le puits situé en partie sur le terrain du voisin est en partie à lui.

Peut-on racheter sa partie du puit ?
Oui s'il accepte.

S'il y a un doute sur la propriété de ce puits, consultez un notaire. Et si le terrain n'a pas été borné, il serait bien de le faire pour s'assurer de l'emplacement de la limite.

Quand nous avons acheté le puit n’était pas stipulé sur le cadastre nous l’avons fait rajouter par la notaire.
Note : le cadastre est document à vocation purement fiscale, il ne permet pas de savoir qui est propriétaire de quoi.

__________________________
Modératrice

Bonjour,

Ah la joie des puits d'antan dans les terrains.

Il n'existe pas de règle formelle concernant les puits, à part les terrain sur lesquels ils sont, et encore...

Dans le temps, et la tradition s'est conservée chez nous, le puits était en quelque sorte en "servitude de service" pour le village. Maintenant le puits est chez mon voisin, dans sa propriété maintenant clôturée, mais nous avons gardé l'usage du puits !!!
Bien entendu nous le faisons en respectant notre voisin et en concertation....