Cher monsieur,
Citation :
les travaux sont commencés, le 1er permis est attaqué
le PLU est en place, présentation du 2ème PC, formalités d'affichage, démarrage travaux et achèvement des travaux?
Vous pouvez déposer votre premier permis et commencer les travaux. Si le permis est attaqué, que le PLU est mis en place, alors le tribunal ne pourra pas prononcer la nullité puisque votre permis est conforme au PLU.
Si le PLU est changé après que votre permis ait été annulé, vous faites, avant que le voisin intente la procédure judiciaire en démolition, une demande de permis de régularisation.
Citation :
par ailleurs, merci de votre avis sur la question du message précedent :
"- modifier le projet en gardant les volumes, mais en rendant plus incontestables les surfaces en Shob :
- une petite partie close en garage a vélo
- le reste sous forme de préau ouvert sur la terrasse "
Pardon, j'avais pas vu que c'était une question. Votre projet semble tout à fait valable. Qu'est-ce qui vous pose alors problème?
Très cordialement.