Elevage canin sur terre agricole. possibilité de construction?

Bonjour j'ai en vu d'acheter un terrain agricole avec un etang le tout sur une surface de 1 hectare.j'avais envie de me monter un petit elevage canin (moin de 10 chiens)faire aussi pension occasionnelle .je suis titulaire d'un diplome d'educateur canin de 1990 et de moniteur de club pour les chiens au mordant.sachant que sur ce terrain la 1ere habitation se trouve a 900m mais il y a une riviere a 50m (1ere categorie).
est ce que sur ce terrain je pourrais batir en dur ou un mobil home sans avoir d'ennui par qui que ce soit.et que faut il faire sinon.
en vous remerciant sincerement pourvos reponses

Cher monsieur,



A priori, oui. En effet, il est possible de construire un petit logement d'habitation dans le cadre d'un terrain classé en zone non constructible dès lors que l'existence d'un élevage rend indispensable votre présence sur les lieux:


« Considérant qu'en vertu des dispositions du plan d'occupation des sols de la COMMUNE DE PENDE, ne sont admises dans le secteur NC 1 que « … 2) les constructions d'habitations destinées au logement des personnes dont la présence est indispensable à la surveillance et au bon fonctionnement des installations autorisées dans cette zone sous réserve qu'elles s'implantent à proximité des fermes existantes dont elles dépendent ou accompagnent la création de nouveaux sièges d'exploitations agricoles ou de toutes activités autorisées dans la zone … »;


Cela dit, le maire reste en Droit de refuser ce projet s'il estime que votre présence sur les lieux n'est pas nécessaire. Le cas échéant, il faudrait alors saisir le tribunal administratif d'un recours pour excès de pouvoir.


Très cordialement.