Immobilier et problème pour l'obtention d'un permis de construire

Bonjour,

J'ai pris contact avec vous plusieurs fois car j'avais des problèmes pour obtenir mon permis de construire. J'ai enfin obtenu ce dernier...

J'ai décidé de passer par un Maître d'œuvre pour la construction de la maison. Il me paraît compétent et il y a plus de 10 ans que je le vois dans sa petite arcade sans vraiment faire de pub.

J'ai dans un premier temps passé par lui pour les plans et le permis de construire. Pour cette mission, il m'a fait un devis, que j'ai signé et réglé. Aujourd'hui, je souhaite passer à l'étape suivante, la construction. Il m'a présenté un devis pour le suivie des travaux ainsi que pour la maison. Il m'indique que je devrais signer ces deux derniers et c'est tout. Je me fais du soucis car cela signifierait que je n'ai aucun contrat qui stipule la date de début des travaux, la date prévisionnel de fin des travaux, ect.. Il m'indique que je paierai les artisans une fois le travail achevé donc je ne risque pas grand chose, mais nul part j'ai quelque chose d'écrit.

Que me conseillez-vous de faire? Existe-t-il des contrats type pour les maître d'œuvre?

Avec mes meilleurs salutations

Chère madame,




Bien plus qu'un simple contrat de maitrise d'oeuvre, la construction d'une maison doit normalement faire l'objet d'un contrat de construction de maison individuelle: Un tel contrat, précisément réglementé par le code de la construction et de l'habitation prévoit un certain nombre de clauses obligatoires (notamment sur le dépôt de garantie et sur les réserves pour le paiement).

Un tel contrat doit être rédigé par un professionnel et je doute que j'ai cela dans ma base de données. Mais je vais regarder..


Très cordialement.