Calcul des millièmes

Commencez par relire la dernière réponse de Nihilscio qui résume bien la situation.
Il n'y a rien à répondre à ce copropriétaire, puisqu'aucune archive ne subsiste.

Il existe des questions sans réponse.

Les règlements de copropriété n'indiquent obligatoirement les éléments pris en considération et la méthode de calcul permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges que s'ils ont été publiés après le 30 décembre 2002.
C'est une disposition de la loi SRU du 13 décembre 2000.

S'il y a manifestement une anomalie, il y aurait lieu de faire faire une expertise. Sinon, rechercher comment ont été déterminés les tantièmes présente peu d'intérêt.

Hello !

Forseti, ce que vous pouvez faire ? Si vous ne retrouvez aucun document indiquant comment les millièmes de cette vieille copropriété ont été modifiés il y a une trentaine d'années... vous n'avez pas d'autre choix que d'analyser leur cohérence avec ce que vous connaissez de cette copropriété* afin de deviner leur mode de calcul...

* d'autant plus en disposant probablement de ses millièmes d'avant modification.

Mais si un copropriétaire s'intéresse à ce calcul c'est qu'il a un petit problème en tête, non ? Savez-vous pourquoi il soulève la question ?

A+