Clef de répartition - Contrat d'étude avant travaux
> Immobilier > Copropriété > Copropriétaires
Posté le Le 17/01/2024 à 18:04
Bonjour à tous,
Lors de la dernière AG de ma copro, il a été voté la signature d'un contrat d'étude avant travaux comprenant, entre autre, le PPT.
A l'oral, il m'a été dit que la charge de ce contrat était calculé au tantième. Je reçois le PV de l'AG qui mentionne un paiement à la part...
Pourriez-vous me dire, selon vous, comment est calculé la clef de répartition pour ce type de contrat ?
S'agissant de travaux communs, je trouverai logique que celà soit répartie au tantième, mais je ne suis pas assez expert pour le savoir.
Un grand merci par avance à tous !
Cordialement
Nicolas
Lors de la dernière AG de ma copro, il a été voté la signature d'un contrat d'étude avant travaux comprenant, entre autre, le PPT.
A l'oral, il m'a été dit que la charge de ce contrat était calculé au tantième. Je reçois le PV de l'AG qui mentionne un paiement à la part...
Pourriez-vous me dire, selon vous, comment est calculé la clef de répartition pour ce type de contrat ?
S'agissant de travaux communs, je trouverai logique que celà soit répartie au tantième, mais je ne suis pas assez expert pour le savoir.
Un grand merci par avance à tous !
Cordialement
Nicolas
Posté le Le 17/01/2024 à 18:23
Bonjour,
C'est quoi "paiement à la part" ?
Pouvez vous recopier la résolution ?
C'est quoi "paiement à la part" ?
Pouvez vous recopier la résolution ?
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