Communication au sein d'un conseil syndical

Bonjour , je suis membre du conseil syndical de ma copropriété . Nous sommes 7 pour 90 appartements . Certains membres ont mis en place deux canaux de communication en plus de nos adresses mails personnelles qui pourraient très bien faire l'affaire : ils ont créé une adresse outlook au nom du conseil syndical pour communiquer entre nous uniquement ou avec le syndic + un groupe whatsapp . Il s'avère que les échanges via whatsapp se sont révélés continuels de 8h du matin et même plus tôt , jusqu'à 23h , dimanche et même jour de Noël compris , relevant de bavardages sans intéret , de plaisanteries de bas étage desquels émergeaient difficilement quelques débats sur des points liés au sujet principal . Si bien qu'au bout de quelques mois je me suis retirée du groupe . On me le reproche et des consultations concernant la date de mise en route du chauffage collectif , par exemple , m'échappent , car mises en place uniquement via whatsapp alors que le mail dédié au conseil syndical et nos mails personnels feraient très bien l'affaire . Ma question : peut-on m'obliger à appartenir à ce groupe whatsapp alors que d'autres canaux de communication existent ?

Un grand merci d'avance .

Anonymisation

Bonjour,


Non, on ne peut pas vous obliger à utiliser ce moyen de communication au sein du CS. De toute façon, je ne vois pas comment on pourrait vous y contraindre.

La réciproque est vraie, si les autres membres veulent utiliser un canal pour discuter du chauffage, vous ne pouvez imposer qu'ils en changent.

Et bien sûr, les uns ont le droit d'en vouloir aux autres pour leur refus d'utiliser tel ou tel outil.

Bref, c'est une question de rapports humains, pas de législation.

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Modératrice

Re-bonjour et merci pour cette réponse rapide . Le problème , c'est qu'ils se servent de ce 2ème canal pour débattre de manière opaque des sujets sur lesquels ils savent que je ne suis pas d'accord , par exemple sur la question du chauffage collectif qui coûte un prix fou et qui profite inégalement selon l'orientation de l'appartement ( au nord , utile , au sud inutile et fenêtres grandes ouvertes à Marseille , même l'hiver ).Ils prétendent ensuite auprès du syndic et des copropriétaires que les décisions du CS sont prises de manière " concertées et collégiales " ce qui est faux quand ça passe par whatsapp .Voilà le vrai problème et la raison de ma question initiale .

Bonjour,


Ben oui. Fort heureusement, nous ne vivons pas sous un régime totalitaire. La réglementation en matière de copropriété est particulièrement développée, peut-être même trop, mais ne dit tout de même pas ce qu’on doit faire dans les plus infimes détails. Libre aux copropriétaires et aux membres du conseil syndical de s’exprimer comme ils l’entendent par les moyens qui leur plaisent.

Ce qui importe est que le règlement de fonctionnement du conseil syndical, qui doit exister dans toute copropriété et peut être adopté sur décision de l’assemblée générale s'il ne figure pas dans le règlement de copropriété, soit respecté. Un minimum de communication est indispensable mais les particuliers ne sont pas obligés d’utiliser les moyens de communications électroniques existant. Reste toujours l'encre et le papier.

Merci encore mille fois ; nous sommes absolument d'accord et d'ailleurs voilà ce que je leur ai répondu hier soir alors qu'ils me reprochaient d'avoir quitté le groupe whatsapp : "Je ne suis pas sûre qu'on puisse contraindre un membre à communiquer par réseau social alors qu'il y a tout simplement des mails , des téléphones et des rencontres possibles dans le même immeuble ou tout simplement des moyens écrits d'exprimer une opinion avec un bon stylo et du papier : il suffit de faire circuler une feuille dans les sept boîtes à lettres par exemple . Toujours est-il que je refuse d'être exposée à toute une littérature la plupart du temps sans aucune importance voire à des plaisanteries ridicules et parfois sur un ton qui me déplait , avant même 8h du matin et jusqu'à 23h , dimanche et jour de Noël compris ! ( Si si ! incroyable mais vrai ! ). Il s'agit tout simplement d'une forme aigüe de pollution . Je veux bien voter pour des décisions importantes mais absolument pas recevoir tout et n'importe quoi nuit et jour . Ai-je le droit ou la hiérarchie de ce conseil syndical pourrait-il m'excommunier ? C'est l'Union Soviétique , ma parole ! Ne sommes-nous pas tous " nés libres et égaux en droit " ? J'essaie de faire entrer des gens dans ce groupe et me ferai un plaisir de me retirer si je vois qu'un équilibre est atteint , un spectre assez large étant représenté , et j'en respire d'avance ."

Bonjour,
Sauf si un RFCS existe, les relations entre les membres du CS sont à définir à l'amiable et sans parti pris.
Vous avez le droit de refuser la pollution dont vous parlez, il n'y a pas de "hiérarchie" ni d'excommunication" dans un CS.
Il n'y a pas non plus de vote au sein du CS qui soit encadré par la loi.
D'ailleurs les "décisions importantes" dont vous parlez ... euh ? il n'y en a pas !
Sauf si délégation explicite de l'AG.

Si ce CS continue de mal fonctionner, vous pouvez en faire part aux copropriétaires qui devront élire des membres avec un peu plus de sérieux.