Conseil Syndical

Bonjour
Notre Conseil Syndical actuel est en élu jusqu'en Septembre 2024 ,
d'autres Copropriétaires peuvent ils présenter leur candidature lors d'une AG intermédiaire pour y entrer avant cette date .

Y'a t'il un quota de Conseillers Syndicaux à respecter ,
en fonction de l'importance de la copropriété .

Si un ou des Conseillers Syndicaux , ne peuvent assister à des réunions du Conseil Syndical , peuvent ils donner pouvoir à d'autres pour les représenter .
Bien Cordialement
Dan

bonjour,

un certain nombre de rensignements demandés doivent figurer dans votre R.C.

votre A.G. a élu pour une certaine durée, peu importe qu'il existe d'autres A.G. pendant cette durée.

le nombre de membres du C.S. doit être précisé dans votre R.C. peu importance de la copropriété.

votre R.C. doit comporter des renseignements sur votre R.C.

Votre R.C. peut prévoir la possibilité d'élir des membres supléants du C.S.

le C.S. peut inviter des copropriétaires à asister à leurs réunions sans prendre part aux votes.

salutations

Re
Merci pour votre réponse .
Rien de bien précis dans le R.C.
Cordialement

Bonsoir Dan,

Si aucune règle particulière n'est définie dans votre règlement de copropriété :



Oui. Tout est très libre.
Les membres du CS peuvent être élus pour trois ans. Des AG interviendront pendant la période. Il y sera possible d'ajouter des conseiller, voire de résilier certains contrats (avec motifs) ou d'accepter des démissions.

Il est recommandé d'lire un ou deux suppléants qui ne siègeront pas, mais qui remplaceront les démissionnaires hors AG. Le dispositif est utile car si 25% des élus sont partis, le CS n'existe plus.



NON, sauf si votre règlement de copropriété en fixe un.
En simple recommandation, on dit que 3 est le minimum, et j'ajoute que 8 serait un maximum raisonnable (8 est le nombre de personnes recommandé pour l'efficacité d'un groupe de travail). Mais pour monter à 8, il faut tout de même une grosse copropriété (100 lots ou plus). Pour les votes, un nombre impair reste préférable à moins que l'on ne donne double voix au Président.
Si vous avez plusieurs bâtiments, des profils de copropriétaires différents et pléthore de candidats, il vaut mieux une représentation équilibrée.



Pour le CS, rien de tel n'est prévu. Mais à mon avis, un mandat écrit et signé comme celui de l'AG devrait être accepté par les conseillers.