Qu'est-ce qu'une fenêtre ? Début-fin ?

Bonjour AGeorges,

en effet c'était ambigu d'écrire ' a dû être évidé' qui peut se comprendre comme "a probablement été évidé" alors que je voulais dire " a forcément été évidé pour pouvoir...".

Je ne possède que les plans de la construction en 1890 environ et le plan de masse du RC de 1973.

L'évidement qui n'existait probablement pas en 1890, n'apparait pas sur les plans d'architecte de 1890 qui sont soignés. Sur les photos de cartes postales datant de 1910-20 quand on voit l'escalier , on ne voit qu'un coté. mais pourquoi auraient-ils évidé l'autre coté?
L'évidement qui existait bien en 1973 n'apparait pas sur le plan de masse du RC qui est constellé d'erreurs, et l'escalier ne figure que sur le plan général.

Plan du sous sol ou rez de jardin en 1890. En zoomant on peut lire "cave à bois", "cave à vins" (aujourd'hui ma salle de bain), etc... Aucune fenêtre à l'EST (à notre droite sur le plan)
https://www.dropbox.com/scl/fi/fvbbzb0oxlt9sgb0fmi95/0_rdj-1.jpg?
rlkey=bbzm6rup56t4xgh0l4y4okncc&dl=0
Pour zoomer il faut ouvrir l'image, puis faire dessus un clic droit et l'ouvrir à nouveau dans un nouvel onglet. Après ça on zoom tant qu'on veut. (sous windows)

Plan du rez de chaussé où l'on voit l'escalier d'entrée extérieur. (Pas d'évidement symbolisé)
https://www.dropbox.com/scl/fi/3va60ae1dqwrwqeeel8mc/1_rdc-1.jpg?rlkey=k29fk9oh1hygglj4irt7lvj5q&dl=0

Plan du sous sol ou rez de jardin, du plan de masse du RC de 1973. Trois fenêtres apparaissent dont une , en rouge, qui a été prévue mais n'existe pas. La bleue est celle qui donne sous l'escalier.
https://www.dropbox.com/scl/fi/8dd4w4gglnz7kh0hltk3l/0_rdj-1973.png?rlkey=ble0wtn2b0p0qr6yqthfumoe5&dl=0

Plan général du plan de masse du RC de 1973, où l'on voit que l'escalier a pivoté de 90° et est maintenant le long de la façade. L'évidement n'apparait pas...
https://www.dropbox.com/scl/fi/2v8g3x8xikcbp1ms0gapl/Plan-copro.JPG?rlkey=a0ash5eau7r9hobnjbbd0agza&dl=0

Malgré la pauvreté des informations à notre disposition, l'idée selon laquelle la fenêtre sous l'escalier aurait été ouverte après que l'évidement de l'escalier ait été réalisé dans le but d'y ranger quelque chose me semble moins défendable que celle qui consiste à dire que la création de la fenêtre et de l'évidement sont une même opération avec pour unique objectif d'apporter de la lumière, de l'air, etc... L'évidement devrait donc être considéré comme incorporé à l'appartement, par conséquent privatif...

Et même si l'évidement avait existé bien avant l'ouverture de la fenêtre, aujourd'hui sa fonction "prioritaire" est de laisser passer la lumière, ce qui est incompatible avec l'ajout d'objets opaques...

Dans l'EDD l'évidement n'est pas décrit. Par contre entre les bâtiments "B" et "D" il existe un WC dit bâtiment "C" (non légendé sur le plan de masse) qui a été incorporé au bâtiment "D" (trait gras).

Le fait que l'évidement ne fasse l'objet d'aucun commentaire ou dessin, peut-il plaider pour l'idée qu'il n'a jamais été autonome (comme le WC) mais incorporé à l'appartement lors de leur création?

Quelle déprime ces considérations...

Jan.

Jan,



Que l'évidement ait été réalisé comme 'placard de rangement' dans un premier temps, supposerait une porte.
Qu'il ait ensuite été ouvert pour des raisons d'éclairage et aération de votre pièce fait donc disparaître sa fonction de placard. Il n'y a donc pas lieu de l'utiliser comme tel.

Comme je vous l'ai indiqué, il faudrait vérifier les contraintes de construction qui permettrait au RdJ, à moitié enterré, de contenir des pièces d'habitation. Si, par exemple pour pouvoir qualifier de SdB l'ancienne cave à charbon, un certain éclairage et une certaine aération sont obligatoire, il n'est pas possible qu'un Syndic bénévole abusif vous prive de cela.
Si la personne qui stocke ces choses dans votre ouverture continue, vous les mettez sur son palier. C'est un peu un "struggle for life", ne vous laissez pas faire. Aller en justice ne peut qu'être long et compliqué, vous voyez bien que les certitudes sont difficiles. Et de toutes façons, ce n'est pas au Syndic de faire lui-même des travaux dans la copropriété. Il peut en faire chez lui et il y garde son matériel. Même si votre petit espace était commun, il ne peut pas le réquisitionner pour ses besoins propres.