Chat d'association dans une résidence
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Posté le Le 26/10/2024 à 19:09
Bonjour, j'ai une résidente qui m'oblige à laisser un chat protégé par une association à divaguer dans les parties communes et laisser sa gamelle dans les parties communes. A priori il (le chat) est protégé par une association et est donc considéré comme résident de la résidence. Le chat a été abandonné par ses anciens maître et ce sont les résidents qui le nourrit.
Est-ce légal, est-ce que je risque quelque chose si je prends la décision d'enlever cette gamelle et obliger les résidents à respecter le règlement de copropriété et l'ensemble des copropriétaires ?
 
Posté le Le 26/10/2024 à 19:45
Bonjour,
Nourrir un chat en extérieur va en attirer d'autres et vous risquez d'être rapidement envahis.
Ce chat ne devrait pas divaguer, prenez contact avec l'association afin qu'elle lui trouve une famille d'accueil, éventuellement dans la résidence.
Il n'y a pas vraiment de risque légal dans cette situation, seulement un problème de nuisances éventuelles si des copropriétaires se plaignent.
Posté le Le 26/10/2024 à 20:15
C'est bien ce que je pensais, merci pour votre réponse. Bonne journée.
Posté le Le 27/10/2024 à 10:26
Bonjour,
Je précise qu'un chat est un bien, et donc ne peut avoir le statut de "résident". Il n'a ni droits ni devoirs, et ne peut par exemple faire l'objet d'une procédure d'expulsion s'il ne respecte pas la tranquillité du voisinage.
Un chat ne doit pas seulement être nourri, il a aussi besoin d'un suivi vétérinaire et d'être stérilisé si ce n'est pas déjà fait. Le confier à une association sérieuse ne pourra que lui faire du bien. S'occuper d'un animal ne consiste pas seulement à remplir une gamelle de temps à autre.
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Modératrice
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