Mise a jour plan cadastral

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Posté le Le 20/03/2024 à 17:20
Bonjour,

Sur les anciens cadastre napoléonien un chemin était plus long que sur le cadastre actuel (il a été raccourci lors de la mise à jour du cadastre dans les années 1950).

Ma question est aujourd'hui lors de la révision du cadastre est ce que la mairie peut le remettre plus long si oui comment elle peut faire, est ce que c'est légale, qui peut prendre cette décision les riverains,le maire le géomètre....

C'est un chemin qui appartient à la commune qui s'arrête sur le terrain au même endroit que sur le plan actuel, l'autre partie qui suit (comme sur le plan napoléonien) ai en faites devenu un droit de passage pour une seule personne pour accéder à sa parcelle.

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