Complication sci suite a un décés

> Immobilier > Propriété

Posté le Le 07/06/2024 à 20:04
Bonjour,suite a un décés,j ai un probleme avec une sci,je m explique c est une maison familiales acheter en 92.
Pour divers raison au début mes parents n avaient aucune part en nom propre
en 2000 j ai été chez le notaire(qui est ma cousine germaine),signer une cession de part ou je recuperais 50 pourcent des parts
au cours des années suivante ma mére a recuper 20 et ma soeur 30
le 22 décembre 2023 ma mére décède.
la notaire m explique que finalement c est mon pére(son oncle),qui récupere les 20 pourcent car ils n ont pas été enregistrer,et que c est comme ça
je regarde les statuts sur internet et je constate que cette sci est encore au nom du gars qui m avait retrocéder ses parts et d une autre personne qui avait rendu service au debut et pas d autres noms.
La notaire me dit qu il n y a pas de souci,que c est rester chez elle,qu elle va tout enregistrer,dans les plus brefs etc etc......
plus de nouvelles puis hier elle m envoie une genre de procucation par internet pour régler les affaires courantes,que je n ai pas encore signée.
un peu de contexte juste pour vous aider a mieux peser,ma mére avait completement couper les pont avec mon pére et sa famille depuis plus de 10 ans,et je n ai plus la posibiliter de communiquer librement avec eux,mon fils vit dans la maison,il fait ses études a aix,j ai donc mis a mon nom edf,internet etc.
ma question est que faire devant une telle situation?
j ai contacter quelques avocats de la regions,et vu la situation,c est trop couteux pour moi de faire demeler ce bordel par un avocat.
J ai fait l effort d appeler mon pére qui m a dit en gros,de la fermer sinon la notaire me fait sauter mes parts d un trait de stylos.
Que me conseillez vous de faire?

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 08/06/2024 à 05:58
Bonjour,
En effet c'est bien confus.
Finalement vous ne savez pas vraiment de quoi vous êtes propriétaire...
et non : un notaire ne peut pas faire sauter vos parts d'un trait de stylo. c'est une menace ridicule.

Consultez un autre notaire si celui-ci ne vous donne pas des explications claires.

Posté le Le 08/06/2024 à 16:44
Bonjour et merci pour votre réponse,vous pensez que c est a un notaire a qui je dois expliquer la situation?

Posté le Le 08/06/2024 à 17:49
Oui, commencez par consulter un notaire pour savoir de quoi exactement vous êtes propriétaire et ce qu'il faut en déduire.

Posté le Le 09/06/2024 à 20:08
merci,y a t il un notaire dans la salle ?

Posté le Le 09/06/2024 à 21:23
Je ne vois pas de quelle salle vous parlez.
Vous pouvez trouver un notaire proche de chez vous en consultant l'annuaire.
https://www.notaires.fr/fr/directory

Posté le Le 10/06/2024 à 16:29
c etait de l humour,quand on va sur un forum juridique on s attends a des reponse,si c est pour dire tu est malade va voir le docteur,ca ne sert pas a grand chose,je n ai pas de travail actuelement et j aurais aimer avoir une consultation ici et que quelqu un m aide ,voila vous avez compris.

Posté le Le 10/06/2024 à 19:12
quele mere je vous est dit qu elle etait décéder,et il n y a que vous ici personne de plus compétent sur le sujet?

Posté le Le 10/06/2024 à 19:19
Pardon j'ai mélangé avec un autre sujet. Je corrige le message erronné.

Toutefois il vous reste la possibilité de consulter un notaire gratuitement pour connaitre exactement vos droits dans cette SCI.

Posté le Le 10/06/2024 à 19:46
Bonjour,
Le parallèle avec la médecine est bien choisi. Si vous demandez comment désinfecter une plaie syr un forum on pourra vous répondre. Si vous avez de la fièvre et mal à la tête je vous déconseille de suivre les diagnostics d'un forum.

Ben le droit c'est le même principe. On peut répondre à des questions simples mais pas résoudre un problème qui nécessite d'examiner attentivement le dossier.

Si vous voulez qu'on essaye de comprendre soit mais vous aurez forcément besoin d'un notaire ou d'un avocat. Le forum ne pourra donner que des indications générales dependantes de l'exactitude de vos informations.

Comment votre mère a-t-elle "récupéré" ses parts ? Achat, donation, legs... ?

Comment a eu lieu la cession ?

__________________________
Modératrice

Posté le Le 11/06/2024 à 18:03
oui,vous avez raison,je pense que vu la complexité du truc,il faut voir quelqu un.

Posté le Le 17/06/2024 à 15:23
je reviens ici,car j ai contacter 2 notaires et les 2 me disent,qu ils ne reprennent pas un dossier a un confrere,cela ne se fait pas,je vais en appeler d autres,mais si vous pouviez m indiquer la bonne facon de proceder,merci.

Posté le Le 17/06/2024 à 17:38
Si les notaires refusent votre dossier c'est qu'il faut revenir vers le notaire en charge de la succession.
Eventuellement faites vous aider par un avocat.

Mais il n'y aura probablement pas possibilité d'assistance gratuite, sauf si vous avez droit à l'aide juridictionnelle ou bien un contrat d'assistance juridique.

A vous de mesurer l'enjeu et combien vous pouvez consacrer à des frais de ce type.

Posté le Le 17/06/2024 à 23:06
et si je veut dans un premier temps,avoir l historique,et le dossier complet de la sci,qui voir pour l exiger.
ps:si il faut payer c est normal mais j aimerais le faire sans gaspillage.
c est pour cela que je demande,qui?,et comment?.
merci

Posté le Le 18/06/2024 à 05:43
Tout acte de cession de part doit être déposé au greffe du tribunal de commerce.

Posté le Le 18/06/2024 à 13:11
oui,et si la sci est faite comme un noeud,qui consulter pour le demeler

Posté le Le 18/06/2024 à 13:37
Consultez un avocat.

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis