Plue value sur vente maison après donation

Bonjour et merci pour ce forum très utile,

Nous (mon frère et mes parents) avons signé récemment (mai 2021) un compromis de vente d’une maison pour un prix net vendeur de 450 000 euros.

La construction de cette maison a été réalisé par mon père avec notre aide et achevée en 2005. Le prix d'achat du terrain à construire était de 90 000 euros (Février 2005).

Mes parents ont fait donation à mon frère et à moi-même de cette maison en 2011 pour un montant de 300 000€.

Mes deux parents sont usufruitiers.

Ensemble nous cherchons à acquérir un nouveau bien. Nous aimerions à ce titre connaitre le montant de la plus-value que nous aurons à verser lors de la signature de l'acte de vente.

Merci d'avance pour vos réponses. Bien cordialement.

Bonjour
Rien de bien complexe, mais avant, merci de préciser si vos parents (usufruitiers) occupent cette maison ?

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)

Merci pour ce retour rapide.
J'ai effectivement oublié de mentionner que la maison vendue est une résidence secondaire...que nous occupons ensemble ou alternativement dans la joie et la bonne humeur.

Gardez toujours la bonne humeur...

Vous allez donc acquérir ensemble en reportant le démembrement actuel, sur le nouveau bien ?

Chacun devra donc payer sa part d'impôt sur la plus value.
Je ne sais pas quel âge ont vos parents, mais prenons moins de 71 ans pour l'exemple.
Nue-propriété 60%
Usufruit 40%
Plus value 150.000 moins 7.5% forfaitaires pour les frais d'acquisition, soit 138.750€

A la louche, J'estime à 11.000€ pour chaque enfant et

Pour vos parents, c'est plus compliqué...;
Le prix d’acquisition de l’immeuble est déterminé par détermination en appliquant le calcul en fonction de l’âge de l’usufruitier au jour de la vente
Donc 40% dans mon exemple.

Depuis 2005, ils auront donc proportionnellement plus de PV, mais bénéficieront d'un plus fort abattement.

Il faudra voir quels travaux et quelle proportion peuvent éventuellement être déduits.

Maintenant faites vous calculer tout cela par votre notaire.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)

Merci ESP pour ce retour détaillé...il me semblait aussi que cela n'était pas si simple

J'ai posé la question sur ce forum car je n'ai aucun retour de mon notaire sur cette question, que j'ai adressé à l'office il y a plus d'une semaine. Dans la mesure ou nous faisons une offre sur une nouvelle résidence secondaire...le niveau de PV pourrait faire basculer d'un coté ou de l'autre

Pour info mes parents ont 81 (père) et 83 (père).

Merci sincèrement d'avoir pris le temps de m'éclairer!

et effectivement nous allez acquérir ensemble en reportant le démembrement actuel, sur le nouveau bien.

A cet âge, calcul différent, 14.000 environ par enfant.
Très peu pour parents.

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Marck ESP, Administrateur
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Ok merci!!

Maintenant, un rdv chez le notaire confirmera cela précisément, c'est lui qui maîtrise le dossier.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)

Question posée au notaire il y a plus d'une semaine (il va s'occuper de la vente et de l'achat de la future résidence secondaire)...et toujours en attente de réponse malgré relance au téléphone.

Je ne manquerai pas de poster le résultat du calcul de la PV...quand j'aurai une réponse.

Merci en tout cas de l'éclairage.

Très cordialement

Enfin une réponse et cela pique un peu ;)
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