Autorisation de travaux refusé suite à avis ABF

Bonjour,

Nous avons une maison en pierre située dans une zone non classée, non inscrite, sans covisibilité ni à proximité d'un monument historique.

Nous avons pris des architectes pour la réfection de cette maison qui a 2 façades avec des grosses fissures, le bureau d'étude structure indiquant que ces façades doivent-être démolies pour être reconstruites.

Pour réduire les frais, nous avons décidé avec nos architectes de reconstruire ces façades avec une ossature bois.

Après avoir déposé la demande d'autorisation de travaux, notre maire c'est déclaré non compétent pour juger de l'implantation du bâtiment dans son environnement et a demandé l'avis des ABF qui ont refusé notre projet, le jugeant trop "futuriste" alors que des rénovations similaires dans le secteur ont été faites ces derniers mois.

Les ABF nous indiquent que le bâtiment ressemble à une grange et qu'en clair il doit rester ainsi, alors que nous avons avons acheté une maison d'habitation et non une grange !!

Quels recours avons-nous ?

Merci pour votre aide

Bonjour,

Votre question mérite des éclaircissements :

- votre terrain est situé dans les abords des monuments historiques ?
- l'ABF a donné une réponse écrite ? Si oui, se réfère-t-elle à un monument historique ?


Soit vous interprétez les propos de votre maire, soit ce dernier (ses services) manque(nt) de compétence. L'autorité doit apprécier la bonne ou mauvaise insertion du projet dans l'environnement, indépendamment du représentant de l'état (ici ABF). Cela fait partie des critères à analyser pour autoriser ou refuser le projet (R.111-27 du code de l'urbanisme et règlement du PLU)

Merci pour votre réponse.

Non nous ne sommes pas situé dans un périmètre de monument historique, les abf ont été sollicités par le maire pour un avis.
L'abf a indiqué que le projet était susceptible de ne pas s'intégrer à son environnement aux termes de l'article 111-27 du code de l'urbanisme.

Nous avons effectivement reçu en annexe du refus d'autorisation les raisons de ce refus. Le problème est que nous sommes ouvert à la discussion, pas eux, et nous serions obligé de reconstruire à l'identique les façades, sachant que les 2 ouvertures de l'étage sont au milieu de l'étage, donc impossible de poser une fenêtre entre le rdc et le 1er imaginez l'absurdité. Ces ouvertures servaient avant à rentrer le foin au grenier.

Sur la 2ème façade devant être démolie, nous voulions faire une ouverture pour faire rentrer le lumière mais refus, le mur doit rester un mur, sachant que personne ne le voit car donnant sur une forêt.