Nuisance sonore par mes voisins du haut
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Posté le Le 15/03/2024 à 11:40
Bonjour,
J'écris ce jour pour connaitre et avoir des informations sur un problème de voisinage.
En effet, je vis au premier étage et ma voisine qui se trouve juste en haut de moi c'est à dire au deuxième a porté plainte contre moi avec le motif "Trouble à la tranquillité d'autrui"
L'histoire commence dès lors ou cette famille a emménagé en Février 2022. Les bruits de meubles, les enfants qui jouent, les bruits de pas des parents ont commencé a devenir vraiment persistant et très bruyant qu'au bout de 4 mois. Au mois de Mai, je suis gentiment montée les voir pour leur faire part de ce que je vivais en leur demandant de faire attention.
Le mari m'a écouté et a compris le problématique.
Pendant quelques temps c'est resté calme.
Au mois d'Octobre , je suis repartie les voir pour leur demander a nouveau de faire attention. Cette fois-ci la femme a ouvert la porte et m'a clairement dit que ce n'était pas chez elle et que ces enfants ne font pas de bruit.
J'ai du lui prouver que la chambre de ces enfants était en haut de la mienne et en sautant de leur lit superposé, ca faisait trembler tout mon appartement et j'ai même de la décoration au mur qui en est tombé.
Elle m'a effectivement dit que les enfants avaient un lit superposé et que ca leur arrivait de jouer mais rien de grave.
A 23 heures oui c'est grave pour la personne qui est en dessous (moi). Cela perduré et je n'arrivais plus à dormir ni même a rester chez moi que j'ai commencé a taper avec un bâton pour leur faire comprendre d'arrêter.
Elle s'est plainte au gardien que je l'embêtais a taper à chaque fois que le bruit était insoutenable.
Le gardien m'a proposé de mettre en place une médiation, chose que j'ai tout de suite accepté pour éviter d'être en contact avec la femme.
La médiation a commencé au mois de Juin 2023 et depuis le situation s'est calmé. Chaque 3 mois la médiatrice vient au nouvelles pour demander comment ca se passe. Je lui ai clairement dit qu'on entendait les bruits du quotidien mais que ca s'est vachement améliorer et donc de les remercier pour l'effort.
En février 2024, je reçois une convocation au commissariat, je découvre que la femme a porté plainte contre moi avec le motif "trouble à la tranquillité d'autrui".
Je vous avoue que je suis totalement perdue et désorientée par cette convocation car depuis juin/juillet 2023 nous n'avons eu aucun échange ou autre.
J'ai besoin d'aide car je ne sais pas quoi faire dans cette situation. C'est la première fois que je me retrouve dans une situation pareille.
La médiatrice me dit qu'elle ne peut pas m'envoyer le rapport pour justifier mes propos mais je peux leur donner son numéro de téléphone.
Quelle est l'attitude a avoir face a ce genre de profil car c'est moi qui subit le bruit mais c'est elle qui porte plainte.
Nous sommes un couple dans la trentaine sans enfants et très discret dans la résidence.
Souvent la voisine du RDC va nous demander si nous sommes bien à la maison car elle entend jamais de bruit pour vous dire comment nous sommes discrets.
J'ai tenté de contacter ma protection juridique mais je n'ai réussi a avoir personne.
Mon RDV est prévu Mardi et je suis vraiment sous le choc de ce qui m'arrive car avant tout je voulais trouver une solution à l'amiable.
Qu'est ce qui peut m'arriver ?
Faut-il que je sois accompagnée d'un avocat ?
Qu'est ce que je risque ?
Puis-je porter plainte à mon tour et avec quel motif ?
Je vous remercie du retour que vous me ferez.
Cordialement
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Posté le Le 15/03/2024 à 12:12
Bonjour,
Vos réactions aux nuisances sonores ont sans doute dépassé leur seuil de tolérance.
La médiation en cours jouera sans doute en votre faveur.
Si les nuisances ont diminué, il est inutile de porter plainte à votre tour, ni de "remettre une couche".
Vous expliquerez simplement la situation et les démarches entreprises.
En attendant vous pouvez aussi lire cette page qui donne les recours légaux en cas de nuisances sonores :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Posté le Le 22/04/2024 à 15:04
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour et conseil.
Ma convocation s'est bien passé.
Cependant, la confrontation avec la voisine est prévue bientôt et mes questions :
Peut-elle demandé des dommages et intérêts car dans sa plainte elle dit qu'elle a fait deux fausses couches a cause des coups de bâtons que je donnais à cause du bruit qu'ils font ? (et puis je ne vois pas comment j'aurai pu lui faire faire deux fausses couches, sachant que j'ai enduré pendant plus d'un an et demi leur bruit !!)
Puis-je porter plainte à mon tour pour diffamation car cette histoire va beaucoup trop loin !
J'ai demandé à cette famille de faire un peu moins de bruit et je me retrouve avec une plainte pour fausses couches !!
La policière m'a auditionné et a bien décelé des éléments qui ne concordent pas chez la voisine.
Merci par avance
Posté le Le 22/04/2024 à 15:19
Ne faites pas monter la mayonnaise. C'est la voisine qui devra prouver ses dires, et franchement ce serait préférable de commencer par jouer la voie de l'apaisement plutôt que de continuer à déposer des plaintes successives.
Ne rêvez pas, ce n'est pas la justice qui va calmer le jeu c'est la bonne volonté des uns et des autres.
Vous êtes locataire? propriétaire ? et cette voisine ?
Posté le Le 22/04/2024 à 19:33
Bonjour
Lors de la confrontation, les seules questions à poser sont :
Quelles sont les preuves apportées par la partie adverse pour justifier le dépôt de plainte ?
Existe-t-il un constat d'huissier ?
Votre médiatrice doit être mentionnée dans la procédure, car même si elle est soumise au secret professionnel, celui-ci tombe dans ce cas. Elle peut apporter des éléments pertinents dans la procédure.
Ne vous énervez pas. Laissez parler la voisine. Ne répondez jamais à la voisine mais uniquement à la personne qui mène la confrontation.
Dès que l'affaire sera classée et uniquement à ce moment-là, pas avant car vous n'aurez pas de preuves, vous pouvez déposer une plainte à l'encontre de votre voisine pour dénonciation calomnieuse
Posté le Le 23/04/2024 à 06:44
Bonjour,
Je vous remercie beaucoup pour vos retours.
Pour commencer, j'ai toujours voulu trouvé une solution à l'amiable, c'est la voisine qui a décidé de porter plainte sachant que je ne me plaignais plus du bruit depuis 8 mois.
Donc la bonne volonté je l'ai toujours eu.
Je prends bien note et reviendrai vous donnez la suite de cette confrontation.
J'attendrais la fin de la procédure pour porter plainte à mon tour pour dénonciation calomnieuse.
En vous souhaitant une bonne journée
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