Chemin communal

> Immobilier > Voisinage > Litige

Posté le Le 08/10/2014 à 19:09
Bonjour,
nous avons acheté une maison dans un hameau il y a un an. Ce hameau a plusieurs chemins communaux dont un assez étroit dont la mairie nous l a rendu carrossable. Nous avions une entente à l amiable avec les propriétaires d une maison voisine qui ont un chemin privée beaucoup plus large et qui peut desservir aussi notre maison pour l utiliser qu en cas de besoin spécifique (camions, travaux). Sauf que la maison a été vendu et que les nouveaux propriétaires refusent tout accès et veulent clôturer. Nous nous sommes renseigné et il y a un autre chemin communal qui passe devant chez eux et qui peut nous desservir aussi sachant qu à l heure d aujourd'hui il n est pas carrossable. J'ai eu un entretien avec le maire et nous savons à ce jour qu' il doit s'entretenir avec notre nouveau voisin. Une réunion doit avoir lieu.
Ma question est : est ce que le maire peut refuser si nous envisageons par nos propres moyens de rendre carrossable ce chemin communal et quel pouvoir le maire peut avoir sur ce chemin?
Merci par avance, cordialement Céline L.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 26/10/2014 à 10:19
bonjour,
s il vous plait personne aurait une petite idee. Savoir si nous avons une chance d obtenir gainde cause car avec nos voisins, surtout le monsieur, nous n avons ni un bonjour ni un merde. J ai re contacte la mairie mais ils n ont pas su me repondre si le dossier avait avance.
merci par avance
bonne journee, cordialement.

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis