Dégradations voisin

Bonjour , je voulais avant tout vous remercier de la lecture concernant ma situation et de votre retour.

Nous sommes dans une rue en pente et avons plusieurs voisins qui surplombe notre habitation. Notre habitation dispose d’un portail et d’un portillon nous permettant de rentrer dans notre cours avec un trottoir abaissé type « bateau ». Il est à noter qu’il est autorisé dans la commune de stationner à cheval sur le trottoir.

Lors de la remise aux normes de notre habitations pour le raccordement au tout à l’égout en 2020, nous avons dû faire passer un tuyau d’évacuation des eaux de pluie sous notre cour en enrobe et le faire passer sous le trottoir pour que celle-ci se rejette dans le caniveau.

Les deux habitations au-dessus de la nôtre ne dispose pas de cour pour se garer mais de garage donnant directement sur la rue. Les deux maisons étaient inhabitées jusque Mars 2022.

En juin 2022, nous nous apercevons avec mon épouse des dégradations du trottoir et du fait que le tuyaux en pvc qui sert a rejeter les eaux de pluie dans le caniveau et complètement cassé sur 30 cm . Je fais part au Maire de la situation qui m’informe qu’il faut juste remettre un manchon et refaire du béton dessus ce que je réalise à mes frais étant la première fois.

Je recherche les causes et me rends comptes à plusieurs reprises que les deux voisins du dessus de mon domicile (approximativement 10 et 25 mètres) ne disposant pas de bateau utilise notre trottoir bateau comme « tremplin » pour ne pas abimer les jantes de leurs véhicules et remonte le trottoir à cheval sur respectivement 10 et 25 m pour se garer à cheval devant chez eux.

Je discute de la situation avec les voisins et cela s’apaise pour 1 mois. Malheureusement, la situation se renouvelle avec les invités des voisins ou les voisins dans des cas exceptionnelle (La voisine à par exemple un C4 Picasso avec une remorque qu’elle charge régulièrement de sac de béton ou de parement faisant des travaux) .

De ce fait, nous nous retrouvons de nouveau fin 2022 avec un trottoir et un tuyau en pvc apparent de 40 cm sur le trottoir complétement cassé. Cela est dangereux pour les piétons. Je resollicite le maire qui m’informe qu’il s’agit des secondes occurrences et qu’il va refaire un peu de béton avec un manchon.

Sur 2023, j’ai du refaire a mes frais le trottoir dans le même cas de figure a deux reprises occasionnant un coup moyen de 160 €uros.(Je m’en charge personnellement ce qui évite la main d’œuvre)

La semaine dernière, je retrouve de nouveau le tuyau complétement explosé, le trottoir fissuré sur 40 cm.
De plus , une voiture s’est loupé en montant le trottoir et à fissuré l’enduit sur 1m le long de mon muret.
Je fais appel à un maçon qui m’informe que le bout de trottoir qui est utilisé en tremplin n’est pas fait pour absorber autant de poids et qu’il conviendra selon lui de positionner un pot de fleur urbain ou des petits plots juste sur ce passage pour empêcher la monté. Il me fait un devis que je ferais valider par la mairie et que je prends à ma charge car il travaille dans l’urbanisme pour d’autres centre-ville.

Je prends le point avec la voisine qui comprend la situation est d’accord. Le voisin juste au-dessus de mon domicile lui n’est pas d’accord. Il m’informe qu’il va abimer ces jantes en montant son trottoir plus haut et qu’il utilise donc mon bateau pour remonter à cheval jusque chez lui. Je l’informe que cela occasionne des coûts réguliers pour moi et qu’il est interdit de le faire puisqu’il roule littéralement sur le trottoir pour remonter chez lui (10m).

Celui-ci m’informe qu’il dispose d’un véhicule léger type golf et qu’il ne le fait que 2 ou 3 fois par jour et qu’il ne dégrade pas le trottoir car roule doucement, ne souhaite pas entendre parler de frais et qu’il me revient de prouver sa responsabilité. Il m’informe que je n’ai rien à mettre sur le trottoir et que celui-ci ne m’appartient pas.

Le maire quant à lui m’informe que je dois entretenir le trottoir et que pour lui si celui-ci est cassé cela revient à un défaut d’entretien et que je dois réparer, la mairie « n’a pas vocation à réparer les tuyaux de tous les habitants. »

Il est à noter que je ne passe pas sur le tuyau pour rentrer chez moi car celui-ci est 1 mètre au-dessus de l’entrée de mon portail. Cela me semble d’autant plus dangereux car les gens roulent sur le trottoir au détriment des piétons. Le maire ne semble pas interpeller par cette situation puisqu’il m’informe lui-même que cette pratique est d’usage dans un village et qu’il n’y a pas foule sur les trottoirs.

Concrètement, de manière amiable, la situation se calme pendant 1 mois mais se renouvelle, je suis condamné à payer tous les 6 mois les dégradations sur le tuyau sans compter par exemple les dégradations sur le crépi car des personnes utilisent le bateau pour grimper chez eux avec leurs véhicules.

De quelles solutions puis je disposer, j’ai proposé des solutions que je paye validées par un maçon qui fait de l’urbanisme mais le maire me répond que « cela ouvrirai droit à une jurisprudence, si je dis oui tout le monde va prendre des dispositions dans le village donc non. »

Vous remerciant d’avance, bonne journée.

Bonjour,

Il n'est pas normal que votre canalisation affleure et soit aussi fragile.
Il faut reprendre la solution d'évacuation (pas de PVC, canalisation en dur, l'enfouir plus profond, etc)

LEs voisins ont parfaitement le droit de passer à cet endroit pour se garer car c'est sur la voie publique.
C'est bien de la responsabilité du maire.

[img][/img]Merci beaucoup de votre réponse.

La canalisation n'affleure pas elle en enterrè sous 15 cm de beton sur le trottoir mais va jusqu'au caniveau , il n'est pas possible de l'entrer plus puisque la route est en pente.

Nous avons deja pris un point avec le mairie et un geometre a l'epoque des travaux et il n'est pas possible de l'enterrer plus profondément il faudrait ouvrir le trottoir et refaire toute la voirie dixit la spank et la mairie.

LEs voisins ont parfaitement le droit de passer à cet endroit pour se garer car c'est sur la voie publique.

Vous me confirmer donc qu'il est autorisè d'emprunter un bateau sur un trottoir 10 mètres plus bas et de remonter a cheval en roulant sur le trottoir pendant 10 mètres pour arriver devnt chez vous , le trottoir n'est pas une voie de circulation !?

Je vois joint un schéma car je pense ne pas être clair.

oui j'avais bien saisi la situation.
Si la canalisation casse c'est qu'elle n'est pas assez solide.

La circulation est l'affaire du maire.
(comme déjà dit)
C'est à lui de verbaliser si c'est interdit sur le trottoir.
ou d'y interdire le stationnement
ou de créer d'autres bateaux
ou de baisser les trottoirs,

etc.