Eaux pluviales sur enclave privative

Bonjour,

je me permets de vous solliciter pour un litige avec un voisin.
Nous avons fait construire et habitons dans notre maison depuis cette année.
Notre voisin est situé en bas d'un chemin d'accès commun pour l'accès à nos maison.
Il se plaint que les eaux pluviales tombant sur notre enclave privative se déverse dans le chemin légèrement en pente vers son portail, ce qui augmenterai le débit d'eau lors des fortes pluies. Il ne parviendrait pas a capter la totalité de l'eau qui s'écoule du chemin vers son piège a haut positionné devant son portail d'accès.
Notre enclave privative est pour le moment faite en gravier "tout venant" et permet un bon drainage lors des pluies sans avoir de grille permettant de capter l'eau qui pourrait s'en écouler.

Une demande d'expertise par huissier a été effectuée de sa part pour valider ses dires sur le débit d'eau qu'il pourrait capter lors de forte pluie en provenance du chemin et potentiellement de notre enclave.

Qu'un chemin de 50M avec une pente de 10% vers son portail ai un fort débit en cas de pluie je le conçois, mais que notre enclave privative non goudronnée et faite de tout venant gonfle son débit j'ai pu avoir la preuve que non dernièrement lors d'un orage.

Que peut-il advenir de la situation face au constat d'un huissier ?
travaux obligatoire pour capter nos eaux pluviales ? je ne suis pas certain de capter grand chose...

Merci d'avance pour vos retours
Cdt

Gégé le retraité

bonjour,

vous pouvez également demander une nouvelle expertise, à vos frais.

qui a demandé et financé la première expertise ?

votre voisin avait-il ce problème avant votre construction ?

Salutations

Bonjour,
s'agissant de l'écoulement naturelle de l'eau, vous ne pouvez pas être tenu responsable. Et effectivement une allée perméable ne en être la cause. A qui appartient le chemin ?

Merci pour votre retour. Le chemin appartient au voisin sur lequel j’ai une servitude pour l'accès a ma maison.