Emménagement en rez de chaussé et trouble du voisinage

Bonjour,
je viens d'emmenager dans un appartement en rez de chaussée possédant 5 fenêtres sur 6, donnant sur une cour intérieure, occupée par une association située en face de chez moi. Ils semblerait qu'ils en soient les propriétaires exclusifs. Le proriétaires ne m'a jamais dit cela. Bien au contraire, il m'avait dit que je pouvais jouir de la cour et y installer une petite table et des chaises pour cet été....Les memebres de l'association organisent des barbecues, des dîners de plus de 6 personnes, font du bricolage sur bois dans la cour, (scie etc...). Et ce sous mes fenêtres. ce qui me fait peur et m'empêche de vivre. je n'ose même plus ouvrir mes fenêtres. que puis-je faire ? quels sont mes droits et puis je m'opposer à leur repas regroupant un grand nombre de personnes ? Merci detout coeur pour l'aide que vous pourrez m'apporter .
Bien cordialement
AB

Chère madame,

Êtes vous propriétaire ou locataire? Dans les deux cas, vous avez du signer un acte qui précisait l'étendu de votre droit de jouissance, et donc la possibilité d'une jouissance quant à cette cour.

Qu'en est-il?


Très cordialement.

Je suis locataire et sur le bail il n'est pas fait mention de quoique ce soit sur cette cour.

Chère madame,



Malheureusement, j'ai bien peur que vous ne puissiez pas faire valoir des promesses verbales du bailleurs, donc non susceptibles d'une preuve tangible, face à un contrat de bail, contrat écrit, qui ne vous attribue aucun droit spécifique sur cette cour.

Agir contre l'association me semble long et hasardeux. En effet, pour pouvoir agir sur le fondement du trouble anormal de voisinage, il faudrait justement démontrer que le trouble du voisin est "anormal": Or, le simple fait de manger à l'extérieur, dans une cour qui leur appartient, n'est pas constitutif d'un tel trouble. Ce n'est que si ces repas se prolongent tard le soir qu'il serait possible d'agir contre eux mais dans ce cas, il faudrait établir d'une part des preuves quant aux nuisances (constats d'huissier notamment) et d'autre part, intenter une action judiciaire qui va durer des mois et entrainer des frais..

En conséquence, vous n'avez malheureusement pas grand choix: Soit vous acceptez ces inconvénients, il serait à mon avis plus sage de déménager.


Très cordialement.

Je vous remercie pour votre réponse.