Trouble anormal de voisinage

Bonjour,

Les enfants de mon voisin mitoyen (ado de 16 ans et tous leurs copains) se servent du toit de leur maison comme plongeoir dans leur piscine. Cela est récurrent et répétitif, tous les jours pendant les beaux jours. Cela occasionne pour nous de grosses nuisances, car en effet du toit, ils ont une vue directe dans sur notre jardin et notre piscine.

Nous leur avons demandé, poliment, aux ados et à leurs parents, de ne pas faire ça que cela nous gênait énormément. Mais eux ne voit pas où est le problème! Le père nous a même dit, je cite" se sont juste des jeunes qui s'amusent faut faire avec".

Nous avons dans un second temps durcis le ton, en leur indiquant que nous ferions valoir nos droit par voie légale si cela ne cessait pas et là le ton est monté et ces personnes ont menacé de s'en prendre à nous physiquement. Nous avons alors déposé une main courante en gendarmerie.
Sur leurs conseils, nous avons filmé et photographié les agissements pour recueillir des preuves en cas de possible dépôt de plainte.

Et il y a deux jours, un incident plus grave est survenu, l'un des ado, du haut de son toit, m'a insulté très viruleusement, après que je lui ai demandé un fois de plus d'arrêter de faire ça. C'est allez tellement loin en insultes que j'ai même eu peur qu'il saute du toit pour venir me frapper. Je n'ai, bien sur, pas répliquer et nous sommes allés déposer plainte.

Ma question est la suivante: ont-ils le droit de se servir de leur toit comme plongeoir, est ce que cela est considéré comme un trouble anormal du voisinage?
Le gendarme qui nous a reçu, un jeune débutant, très sympathique, ne savait pas trop nous dire, il en était pas persuadé, cela me fait me poser énormément de questions.

Je vous remercie d'avance de vos réponses.

Bonjour,
Les enfants du voisin ont le droit de monter sur leur toit et de prendre tous les risques, sous la responsabilité de leurs parents.
Vous pourriez éventuellement faire un signalement car ces mineurs sont en danger dans cette activité et les parents ne font apparemment rien.

Le fait qu'ils voient votre jardin n'est en rien répréhensible.
Par contre le bruit exagéré peut être sanctionné, y compris et surtout les insultes.

Ne prenez pas plus de risque que nécessaire, les ados ont beaucoup d'imagination en terme de représailles.

Vous avez bien fait de déposer plainte, elle va suivre son cours. Une main courante ne sert à RIEN. Et sans doute également vos vidéos ou enregistrements. Un constat d'huissier serait quand même plus probant.

bonjour
seul un juge pourrait juger du trouble anormal ou non

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612

il semble que pour vous le trouble se situe plus dans le fait que ces jeunes puissent voir dans votre jardin; le fait qu'ils se jettent du toit pour plonger dans la piscine vous indiffère plutôt...le but de ces jeunes est il de voir dans votre jardin ou plutôt de sauter dans la piscine de cette hauteur? le juge statuera

Bonjour


Si vous vous posez la question du trouble anormal du voisinage c'est quand même mal engagé .

Personnellement je ne suis pas sure que vous pouviez arguer que cela créée une vue quelconque et le préjudice qui en découlerait .
Et vous ne parlez pas de nuisances sonores .

Par de là, mise à part les insultes , qui peuvent être compréhensibles vu que vous filmez des personnes ( mineurs de surcroit) sans leur accord se situant dans un lieu privé, je ne suis pas sure que vous obteniez quoi que ce soit à part une plainte en retour .

Bonjour,

Je vous remercie de vos réponses, vous allez peut être me trouver sans coeur (mais j'assume) mais effectivement, le fait qu'il puissent se blesser en sautant n'indiffère totalement. Je ne suis pas leurs mères!

C'est surtout les nuisances visuels qui nous gênent, car parfois ils restent des heures assis sur leur toit, à discuter et bien sur à regarder chez nous, lorsque ma fille (20 ans) ou moi même nous baignons.

Pour info, je ne les filme pas à eux en gros plan, je me suis renseignée avant sur comment procéder, je filme uniquement ma famille profitant de notre jardin et notre piscine et comme le toit est mitoyen au notre (sans étage), ils apparaissent inévitablement en coin.

Les insultes ne sont pas venues suite au fait que je photographie mais juste parce que je leur ai demandé d'arrêter de regarder chez moi.
Il n'y a pas de vis à vis qui existe, se sont eux qui le crée en squattant leur toit.

Etre sur son toit pour des travaux ou remettre des tuiles, c'est compréhensible, mais eux restent sur leur toit , des heures durant, tout les jours de l'été.
D'où pour moi le trouble anormal de voisinage.

Bonjour,

Ici le problème est celui de la sécurité des enfants.

Il est permis de grimper sur son toit ou dans un arbre pour regarder chez les voisins. Il n'y a que si cela vire au harcèlement qu'il est théoriquement possible de faire quelque chose.

Ici clairement le but n'est pas de regarder chez vous donc il n'y a aucune chance que l'on interdise aux enfants du voisin l'accès au toit de leur maison sous prétexte que ça vous agace.

Les menaces et les insultes sont du pénal. Pour le reste, votre meilleure chance d'arrêter ces sauts dangereux est d'avertir la gendarmerie qu'ils risquent de s'ouvrir le crâne. On parle d'enfants en danger, là.

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Modératrice

Bonjour,

Je suis tout à fait d'accord que la sécurité de ces jeunes est en jeu et croyez bien que c'est la première chose que nous leur ayons dites et plusieurs fois. Mais les parents cautionnent totalement cela et ne voit pas où est le problème.
A partir de là, ce n'est plus de mon ressort.

Les gendarmes sont au courant également et nous ont dit, que en dehors de la plainte déposés, ils passeront leur rendre une petite visite pour clarifier avec les parents la dangerosité de ce "jeu" et des conséquences d'un possible accident grave.

En espérant que cela leur fera peur.

Il faut savoir que ces gamins ont des soucis avec d'autres voisins du lotissement également.

Bah si ! La démission de ces parents est grave.

Comment signaler un mineur en danger :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F781

"Toute personne témoin ou soupçonnant un enfant en danger ou risquant de l'être doit signaler les faits. Il peut s'agir d'un particulier ou d'un professionnel (assistante sociale, médecin...)."

"La non-dénonciation d'une situation de maltraitance dont on a connaissance peut être punie de 3 ans de prison et de 45 000 € d'amende."

On est quand même loin de la problématique de vue illégale.