Posté le Le 16/02/2023 à 09:51
Bonjour Rares...,
Le premier aspect de votre question est de savoir ce que dit le contrat de licence du logiciel concerné.
Il est possible que l'on se retrouve finalement avec une œuvre à créateurs multiples qu'il ne sera donc pas possible de déposer au profit d'un seul "propriétaire".
L'argument qui est de dire "oui mais, on ne sait pas si un logiciel AI a été utilisé pour générer le texte déposé ou pas" ne tient plus. Un autre logiciel sait déjà faire cela !
(cf. GxxZxxx).
Bien sûr, il est peu probable que ceci soit incorporé aux procédures de dépôt avant un moment, mais ...