Projet de jeu vidéo et associés

Bonjour,

Mes 2 associés et moi, travaillons dans l'industrie du jeu vidéo depuis de nombreuses années et nous nous sommes associés pour réaliser un projet de jeu vidéo ensemble. Nous avons travaillé sur un prototype durant notre temps libre, mais nous n'avons pas encore trouver de financement, ni créé d'entreprise.

Le projet semble prometteur mais l'un des associés a annoncé qu'il souhaitait quitter le projet à cause de conflits récurrent au sein du groupe mais demande à être dédommagé pour sa participation au projet. Nous souhaitons arriver à un accord pour se séparer en bon terme mais la somme d'argent qu'il demande est bien trop élevé pour que nous puissions la payer. Nous avons également évoqué la possibilité de le dédommager d'autres manières (parts de l'entreprise à créer, somme d'argent versé quand le projet fera des bénéfices, etc...) mais n'avons pas trouvé de terrain d'entente.

La personne qui souhaite partir a produit des objets 3D mais il a également participé a des meetings avec des investisseurs, il a répondu à des mails et nous a trouvé des personnes qui nous ont aidé bénévolement sur le projet.

Si nous n'arrivons pas à trouver un accord:
Peut il nous empêcher légalement de créer l'entreprise ou de sortir le jeu sur le marché ?
Peut on simplement retirer du projet les objets 3D qu'il a produit pour résoudre la situation malgré le faite qu'il ait participé à d'autres taches annexes (comme les mails, les meeting, etc...) ?

Merci pour votre aide.

Bonjour
Pour un sujet aussi spécifique, il est préférable de contacter un avocat en droit des affaires.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Bonsoir Nomad,

D'après votre description, vous n'avez créé aucune structure officielle, signé aucun accord entre vous. Il n'y a donc pas lieu à parler d'associés, et personne n'est engagé à rien.

Les activités privées qui ont pu se dérouler pour vos travaux de préparation ont été le fruit d'une volonté personnelle de chacun, une sorte de bénévolat librement consenti. Il n'y a donc pas lieu de les prendre en compte.

Cela peut être différent dans le cadre d'une création artistique, à la condition qu'une propriété intellectuelle claire puisse être déterminée. Pour éviter toute source d'ennui, abandonnez donc les objets 3D du comparse qui veut quitter le bateau, et lancez-vous.
Je ne vois aucune base légale qui pourrait permettre de vous empêcher de faire cela.

Et sachez que votre situation est fort courante, quand plusieurs personnes à l'initiative d'un même projet ne sont plus d'accord. Il serait beaucoup plus malin de la part du troisième comparse de conserver une part éventuelle des résultats potentiels. Ceci pourrait donner lieu à un apport en industrie et se matérialiser par un certain pourcentage des actions de votre future société. Exiger de l'argent quand il n'y en a pas (-encore) et sans aucun appui légal est un peu curieux ...

Merci pour vos réponses.

@AGeorges: Merci pour la clarification, j'ai demandé autour de moi et les avis semblent tous se rejoindre sur le fais qu'il ne pourra pas nous empêcher de continuer le projet, surtout si on retire les objets qu'il a produit. C'est rassurant.

@ESP: Merci du conseil, j'ai également contacté un avocat en droit des affaires pour avoir un rdv et connaître l'avis d'un professionnel.