Conseil propriété intellectuelle

Bonjour,

Je souhaite avoir des conseils sur la propriété intellectuelle vis à vis d'un site internet.



En effet, j'ai récupéré un site développé par un développeur qui s'était engagé oralement à travailler pour constituer un site pour moi et mon associé en échange de part de l'entreprise.

Mais malheureusement, suite à des divergences d'opinions et de travail (mon associé a arrêté de travailler en me faisant croire qu'il bossait encore dessus.) j'ai mis fin à notre travail commun, sachant que la société n'était pas encore créée.

Le développeur quant à lui a souhaité également arrêter de travailler, me retrouvant seul, j'ai trouvé un autre dev pour reprendre le site.

Problème aujourd'hui le développeur dit que j'ai "volé" son travail et souhaite, soit que je détruise le site, soit que je lui paye.

Mon développeur a repris le site et effectué plusieurs dizaines d'heures de travail sur ce que j'avais récupéré, mais problème, il y a encore des fonctionnalités de l'ancien dev.
De plus et pour finir, je n'ai pas encore générer 1 euro avec le site internet.



Attention : le design du site m'appartient entièrement, car payé de ma poche et preuve d'achat, de plus le site avait énormément de problème, bug et était loin d'être fini.

Je me demande donc si je risque quelque chose… (Aujourd'hui, la société est créée.)

Merci de votre aide,

Bonne journée :)

Bonjour Arthur,

Ceci peut-il répondre à votre question ?



Le statut de "salarié" du développeur est significatif. Cela diffère de celui du 'prestataire' à qui vous auriez confié le même travail de développement.