Hardware et software

Bonjour. J'ai acquis il y a quelques temps un produit neuf auquel est joint un bundle de logiciels à télécharger. Puis j'ai revendu ce produit à un particulier. Lorsque je vais sur le site du fabriquant, je constate que les logiciels sont toujours disponibles au téléchargement. La question que je me pose est la suivante ; est-ce que la vente du produit hardware comprend de facto mon renoncement à la partie logicielle ? En vous remerciant.

Bonjour,

Relisez vos contrats, conclus avec le fournisseur et le client.

En principe, si vous avez cédé uniquement le matériel électronique au client, la licence du logiciel est toujours à vous. Mais si vous avez vendu un lot matériel et logiciel, il serait étonnant que vous ayez le droit de continuer à utiliser le logiciel.

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Modératrice

J'ai revendu que le matériel. Mais avec était compris la carte de téléchargement avec le numéro de série du matériel nécessaire au téléchargement !

Bonjour Michel,

1ère considération :
Hardware et Software sont deux choses différentes,
2ème considération
Il s'est probablement vendu des dizaines voire des centaines de configurations (H+S) comme la vôtre. Il n'y a pas autant de copies de logiciels téléchargeables, il n'y en a qu'une seule.
3ème considération
Un fournisseur de logiciel fait ce qu'il veut avec son code. Il peut récupérer une info bien cachée dans le registre de Windows (qui est licencié, n'oublions pas) pour décider de fonctionner ou pas sur la machine dans laquelle il a été téléchargé.
4ème considération
Télécharger un logiciel pour ne pas pouvoir s'en servir après est au moins inutile, voire dangereux.
5ème considération
Si vous avez acheté le pack complet pour revendre, le contrat définit le produit qui est complet avec son hardware, son software installé ET les extensions téléchargeables.
Mais le 'packageur' peut très bien avoir incorporé des offres de téléchargement qui sont accessibles par d'autres canaux.

Et donc, pour ma part, je ne vois pas d'anomalie à ce que vous décrivez.

Merci pour votre réponse détaillée.. mais qui ne m'éclaire pas beaucoup. Je vais essayer de reformuler ma situation. J'ai acheté un synthétiseur neuf qui comprend une carte d'enregistrement permettant de télécharger gratuitement une série de logiciels. J'ai donc ouvert un compte sur le site du fabricant et téléchargé les dits logiciels. Quelques temps plus tard, j'ai revendu le synthétiseur (avec la carte de téléchargement en pensant que je perdrais mon droit de bénéficier des logiciels). Je constate sur mon compte que l'accès aux logiciels est toujours possible. Je possède toujours les logiciels installés sur mon ordinateur. Donc les questions que je me pose sont ; 1) Est-ce légal de continuer à les utiliser, dois-je les supprimer de mon ordinateur? 2) Est-ce que le fait qu'ils soient encore accessibles au téléchargement signifie que je suis toujours autorisé à les utiliser. 3) Est-ce que le nouveau propriétaire n'a pas été empêché d’accéder aux logiciels ? Merci de votre aide compétente.

Michel,

Pour vous éclairer, il faut que votre question soit précise.
"Hardware" peut désigner trop de choses.
Maintenant, vous avez dit que c'était un Synthé. Les logiciels qui étaient attachés à cette machine ne peuvent évidemment plus fonctionner, à moins que vous ne rachetiez une machine compatible ou que le logiciel supporte d'autres types de machines via un paramétrage.
Pour les autres, les logiciels se gèrent eux-mêmes. Quand vous installez un logiciel non libre de droits, il vous est demandé de lire le "contrat" et de cocher une case si vous acceptez les conditions. Il est bien connu que la plupart des installateurs cochent la case sans rien lire.
Et donc, revenez sur cette lecture pour avoir la réponse à vos questions. Il n'existe pas de règle juridique générale fixant des normes d'utilisation d'un logiciel.

Les logiciels qui étaient proposés avec le synthé fonctionnent indépendamment. C'est bien pour cela que j'aimerai savoir si je suis autorisé à encore les utiliser maintenant que je ne possède plus l'instrument ! Merci quand même d'avoir pris le temps de me répondre. Salutations.

Bonjour,

Il faut vérifier si la licence est cessible. Si c'est le cas et que vous avez vendu la licence, il faut faire le nécessaire pour que votre acheteur puisse en profiter.

Le fournisseur des logiciels n'est pas forcément au courant de la cession, et vous considère sans doute comme le titulaire de la licence.

Dans un tel cas, vous ne pouvez pas profiter des logiciels, même si vous n'avez pas réalisé toutes les opérations nécessaires au transfert de la licence.

Si la licence n'est pas cessible, vous pouvez profiter des logiciels, mais devez prévenir votre acheteur de l'erreur. S'il comptait acquérir la licence, il voudra sans doute un remboursement partiel, voire une annulation de la vente.

Et enfin il existe un cas rare où la licence peut vous autoriser le partage commercial avec d'autres utilisateurs : dans ce cas, vous pouvez tous les deux (vendeur et acquéreur) profiter des logiciels.

L'erreur ne crée pas le droit : ce n'est pas parce que vous pouvez encore télécharger ces produits que vous avez le droit de le faire. Il faut lire les contrats, et notamment les conditions de cession de la licence que vous aviez achetée.

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Modératrice

Merci pour votre réponse.

A l'intention des personnes qui seraient dans la même situation, voici les réponses que j'ai obtenu de la part du vendeur ;

Bonjour

Merci pour votre message.

Dans ce cas, vous pouvez utiliser le logiciel tant que vous y avez accès. En cas de déconnexion, vous n'avez probablement plus accès.

Et de la part du fabriquant;

Bonjour,

Oui, vous pouvez toujours utiliser le logiciel et la clé de licence qui vous ont été fournis.

Cela n'affectera pas le nouveau propriétaire car il recevra son propre jeu de clés de licence.

Merci de votre intérêt pour xxxxxxxx !

En guise de remerciement pour votre soutien, nous sommes heureux de vous offrir un bon de réduction de 10 % sur votre prochain achat de logiciel.

Bonsoir Michel,

C'est sympa de prévenir d'autres personnes, mais comme votre cas ne concerne que quelques logiciels non cités et qu'il n'existe pas de règle générale dans ce domaine, c'est peu utile, voire trompeur. En tous cas, vous avez fait ce qu'il fallait, demander au "constructeur".